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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : division logistique

CIRCULAIRE N° 1307/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/E de mise en vigueur de l'accord de standardisation n° 2166 (stanag 2166, 3e édition) relatif aux documents mouvements et transports utilisés pour les mouvements par voie maritime.

Abrogé le 05 juillet 2000 par : CIRCULAIRE N° 1592/DEF/EMAT/LOG/MTT concernant la documentation « mouvements et transports et glossaire » (STANAG 2456, AMovP-3). Du 05 mai 1988
 NOR D E F T 8 8 6 1 0 7 5 C

Pièce(s) jointe(s) :     Stanag 2166 promulgué le 31 mars 1988 (3e édition) ses quatre annexes et ses quatre appendices.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 2079/DEF/EMAT/SOU/TRT/2 (stanag n° 2166, 2e édition) du 5 mai 1976 (BOC, p. 1319).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  123.2.4.1.

Référence de publication : BOC, p. 3421.

L'accord de standardisation no  2166 (3e édition) relatif aux documents mouvements et transports utilisés pour les mouvements par voie maritime est applicable au sein des forces armées à compter du 1er juillet 1988.

Il annule et remplace l'édition 2, publiée par circulaire no 2079/DEF/EMAT/SOU/TRT/2 du 5 mai 1976 (BOC, p. 1319).

Il y aura lieu de tenir compte de cet accord lors de travaux de mise à jour ou d'élaboration de règlements, mémentos ou notices.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le sous-chef d'état-major organisation, logistique,

DURAND.

Annexe

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