INSTRUCTION N° 0-87681-2008/DEF/EMM/ORJ modifiant l'instruction n° 131/DEF/EMM/PL/ORA du 7 mars 2005 relative aux missions et organisation des bureaux conseils militaires.
Du 11 décembre 2008NOR D E F B 0 8 5 2 8 8 7 J
L\'instruction n° 131/DEF/EMM/PL/ORA du 7 mars 2005 est modifiée comme suit :
1. Dans l\'entre-deux barres, rubrique « pièces jointes », corriger pour lire : « Une annexe ».
2. Dans le point 1., 3e alinéa, remplacer les mots « arrondissements maritimes de Brest et de Toulon » par « arrondissements maritimes Atlantique et Méditerranée ».
3. Dans les points 2.2.1. et 2.2.2.1., remplacer « EMM/MG/SEC/BO » par « EMM/SEC/BO », « EMM/MG/SEC/CENT » par « EMM/SEC » et les mots « les divisions ou les bureaux » par « les bureaux ».
4. Dans le point 3.2., remplacer les mots « l\'arrondissement maritime de Brest » par « l\'arrondissement maritime Atlantique », les mots « l\'arrondissement maritime de Toulon » par « l\'arrondissement maritime Méditerranée » et les mots « l\'arrondissement maritime de Cherbourg (COMAR Cherbourg) » par « l\'arrondissement maritime Manche - mer du Nord (COMAR Manche) ».
5. Supprimer le point 4. et renuméroter 4. l\'actuel point 5.
6. Supprimer l\'annexe II.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général de 1re classe,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,
Hubert SCIORELLA.