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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

ARRÊTÉ N° 37 modifiant l'arrêté n° 261 du 11 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 345) relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine.

Du 25 février 2003
NOR D E F B 0 3 5 0 4 4 3 A

Référence de publication : BOC, p. 2370.

L' arrêté 261 du 11 décembre 2001 est modifié comme suit :

1.

Article 14.

Remplacer le deuxième alinéa par le texte suivant :

« La notation se traduit par l'analyse des compétences, des appréciations générales, une variation chiffrée du niveau de notation, des avis du notateur et du conseil d'unité sur l'avancement, l'emploi et les candidatures exprimées par le noté. »

2.

Article 15.

Remplacer le troisième alinéa par le texte suivant :

« Dans les états-majors, directions, services, établissements ou autres organismes, le notateur de deuxième degré est l'autorité militaire de premier niveau (AM 1). »

3.

Article 19.

Remplacer le deuxième alinéa par le texte suivant :

« Les officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots avancent ensuite par spécialité ou groupe de spécialité. »

4.

Article 20.

Remplacer l'alinéa b) par le texte suivant :

« Toutefois, la seule qualification requise pour les engagés initiaux de longue durée de la spécialité d'équipage et les engagés initiaux de moyenne durée est le brevet d'équipage et le brevet élémentaire pour les engagés initiaux de courte durée et les volontaires des armées servant dans la marine nationale. »

5.

Article 21.

Point II.

Remplacer le deuxième alinéa par le texte suivant :

« Les promotions à l'ancienneté sont prononcées en suivant une liste d'ancienneté établie au 1er janvier de chaque année par spécialité ou groupe de spécialité. »

6.

Remplacer les annexes I et II pa r les nouvelles annexes I et II jointes.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.

Annexes

ANNEXE I. Spécialités des équipages de la flotte.

1 Spécialités ouvertes aux engagés initiaux de longue durée.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

  • brevet élémentaire (BE) ;

  • certificat d'aptitude technique (CAT) ;

  • brevet d'aptitude technique (BAT) ;

  • brevet supérieur technique (BST) ;

  • brevet supérieur (BS) ;

  • brevet de maîtrise (BM).

Limitation à certains grades.

1

Agent postal.

AGPOS.

BAT, BST, BS, BM.

À partir de SM.

2

Assistant de foyer.

ASFOY.

BAT, BST, BS, BM.

 

3

Spécialiste d'atelier naval.

ATNAV.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

4

Commis aux vivres.

COMMI.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

5

Contrôleur d'aéronautique.

CONTA.

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

6

Cuisinier.

CUISI.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

7

Détecteur.

DETEC.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

8

Détecteur anti-sous-marins.

DEASM.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

9

Électromécanicien d'aéronautique.

ELAER.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

10

Électromécanicien de sécurité.

EMSEC.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

11

Électronicien d'aéronautique.

DARAE.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

12

Électronicien d'armes.

ELARM.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

13

Électronicien de bord d'aéronautique.

ELBOR.

CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

14

Électrotechnicien.

ELECT.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

15

Électromécanicien de propulsion de sous-marin (*).

EMPRO.

BS, BM.

À partir de PM.

16

Fourrier.

FOURR.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

17

Fusilier.

FUSIL.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

18

Guetteur de la flotte.

GUETF.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

19

Hydrographe.

HYDRO.

BS, BM.

À partir de PM.

20

Infirmier.

INFIR.

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

21

Inspecteur de la sûreté navale.

INSEN.

BS, BM.

À partir de SM.

22

Maître d'hôtel.

MOTEL.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

23

Manœuvrier.

MANEU.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

24

Marin pompier de la flotte.

MARPO.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

25

Mécanicien d'aéronautique.

MECAE.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

26

Mécanicien d'armes.

MEARM.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

27

Mécanicien naval.

MECAN.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

28

Météorologiste océanographe.

METOC.

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

29

Musicien de la flotte.

MUSIF.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

30

Navigateur timonier.

NAVIT.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

31

Photographe audiovisuel.

PHOTO.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

32

Plongeur démineur.

PLONG.

BAT, BST, BS, BM.

 

33

Radariste navigateur aérien.

DENAE.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

34

Secrétaire militaire.

SECRE.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

35

Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.

SITEL.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

36

Sportif de haut niveau, voile.

VOILE.

BE, CAT, BAT.

 
(*) Spécialité non accessible au personnel féminin.
 

2 Spécialités ouvertes aux engagés initiaux de courte durée.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Limitation à certains grades.

1

Manutention d'aéronautique.

MANAE.

BE.

Jusqu'à SM.

2

Pompier.

MAPOP.

BE.

Jusqu'à SM.

3

Protection-défense.

PRODE.

BE.

Jusqu'à SM.

4

Service général.

SERGE.

BE.

Jusqu'à SM.

 

3 Spécialités ouvertes aux volontaires des armées servant dans la marine nationale.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Limitation à certains grades.

1

Alimentation.

VIVRE.

BE.

Jusqu'à SM.

2

Équipage volontaire.

EQUIV.

BE.

Jusqu'à SM.

3

Pompier volontaire.

MAPOV.

BE.

Jusqu'à SM.

4

Opération et navigation.

OPNAV.

BE.

Jusqu'à SM.

5

Sécurité et logistique.

SELOG.

BE.

Jusqu'à SM.

 

4 Spécialités temporaires.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Personnel concerné.

Limitation à certains grades.

1

Équipage.

EQUIP.

Brevet d'équipage.

Personnel en attente de spécialité ou inapte à toute spécialité.

Jusqu'à SM.

2

Équipage.

EQUIM.

Brevet d'équipage.

Engagé initial de moyenne durée en attente de spécialité.

Jusqu'à SM.

3

Maistrancier.

MAIST.

BE.

Anciens élèves de l'école de maistrance.

De QM 2 à SM.

 

5 Spécialités dont le recrutement n'est plus ouvert.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

  • brevet élémentaire (BE) ;

  • certificat d'aptitude technique (CAT) ;

  • brevet d'aptitude technique (BAT) ;

  • brevet supérieur technique (BST) ;

  • brevet supérieur (BS) ;

  • brevet de maîtrise (BM).

Limitation à certains grades.

1

Cordonnier.

CORDO.

BST.

/

2

Informaticien d'informatique générale.

INFOR.

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

3

Informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin.

INFSM.

BAT, BST, BS, BM.

/

4

Mécanicien de bord d'aéronautique.

MECBO.

BAT, BST, BS, BM.

 

5

Navigateur.

NAVIS.

BS, BM.

À partir de SM.

6

Radiotélégraphiste.

RADIO.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

7

Tailleur.

TAILL.

BST.

/

8

Timonier.

TIMON.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

/

9

Transfiliste.

TRAFI.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

10

Transmetteur.

TRANS.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 
 

ANNEXE II. Marins des ports.

1 Spécialités des marins des ports.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

  • brevet élémentaire (BE) ;

  • certificat d'aptitude technique (CAT) ;

  • brevet d'aptitude technique (BAT) ;

  • brevet supérieur technique (BST) ;

  • brevet supérieur (BS) ;

  • brevet de maîtrise (BM).

Limitation à certains grades.

1

Marin pompier de Marseille.

MAPOM.

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

/

2

Services généraux des ports.

AUSPB.

BE, BAT, BST.

 
 

2 Spécialités dont le recrutement n'est plus ouvert.

 

Groupe de spécialités.

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

  • brevet élémentaire (BE) ;

  • certificat d'aptitude technique (CAT) ;

  • brevet d'aptitude technique (BAT) ;

  • brevet supérieur technique (BST) ;

  • brevet supérieur (BS) ;

  • brevet de maîtrise (BM).

Limitation à certains grades.

1

Marin pompier.

Marin pompier de Cherbourg.

MAPOC.

 

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

/

Marin pompier de Brest.

MAPOB.

Marin pompier de l'île Longue.

MAPOI.

Marin pompier de Toulon.

MAPOT.

2

Musicien.

Musicien du port de Brest.

MUPOB.

BE, BAT, BST, BS, BM.

/

Musicien du port de Toulon.

MUPOT.

Musicien des forces maritimes de Brest.

MUFOB.

Musicien des forces maritimes de Toulon.

MUFOT.

3

Manœuvrier de base navale (BN).

Manœuvrier de BN de Cherbourg.

MANEC.

BE, BAT, BST, BS, BM.

/

Manœuvrier de BN de Brest.

MANEB.

Manœuvrier de BN de Lorient.

MANEL.

Manœuvrier de BN de Toulon.

MANET.

4

Mécanicien électricien de base navale (BN).

Mécanicien électricien de BN de Cherbourg.

MEDEC.

BE, BAT, BST, BS, BM.

/

Mécanicien électricien de BN de Brest.

MEDEB.

Mécanicien électricien de BN de Lorient.

MEDEL.

Mécanicien électricien de BN de Toulon.

MEDET.

5

Mécanicien électricien d'atelier militaire de la flotte (AMF).

Mécanicien électricien d'AMF de Cherbourg.

MEFEC.

BE, BAT, BST, BS, BM.

/

Mécanicien électricien d'AMF de Brest.

MEFEB.

Mécanicien électricien d'AMF de Toulon.

MEFET.

6

Charpentier voilier d'atelier militaire de la flotte (AMF).

Charpentier voilier d'AMF de Cherbourg.

CAVOC.

BE, BAT, BST, BS, BM.

/

Charpentier voilier d'AMF de Brest.

CAVOB.

Charpentier voilier d'AMF de Toulon.

CAVOT.

7

Conducteur automobile.

Conducteur automobile de Cherbourg.

COTOC.

BST.

/

Conducteur automobile de Brest.

COTOB.

Conducteur automobile de Lorient.

COTOL.

Conducteur automobile de Toulon.

COTOT.

Conducteur automobile de Paris.

COTOP.

8

Mécanicien électricien de centre automobile.

Mécanicien électricien automobile de Cherbourg.

MELOC.

BE, BAT, BST, BS, BM.

/

Mécanicien électricien automobile de Brest.

MELOB.

Mécanicien électricien automobile de Toulon.

MELOT.

9

Moniteur de conduite automobile.

Moniteur de conduite automobobile de Cherbourg.

MOCOC.

BS, BM.

/

Moniteur de conduite automobile de Brest.

MOCOB.

Moniteur de conduite automobile de Toulon.

MOCOT.

10

Moniteur d'atelier.

Moniteur d'atelier de Toulon.

MONAT.

 

/

11

Surveillant moniteur.

Surveillant moniteur de Brest.

SUMOB.

BST.

/

12

Guetteur sémaphorique.

Guetteur sémaphorique Manche.

SEMAC.

BAT, BST, BS, BM.

/

Guetteur sémaphorique Atlantique.

SEMAB.

Guetteur sémaphorique Méditerranée.

SEMET.

 

3 Spécialités des marins des ports (branche mobile) dont le recrutement n'est plus ouvert.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

  • brevet supérieur technique (BST) ;

  • brevet supérieur (BS) ;

Limitation à certains grades.

1

Agent postal.

AGPOS.

BST, BS.

/

2

Assistant de foyer.

ASFOY.

BST, BS.

/

3

Contrôleur d'aéronautique.

CONTA.

BST, BS.

/

4

Fourrier.

FOURR.

BST, BS.

/

5

Secrétaire militaire.

SECRE.

BST, BS.

/

6

Transmetteur.

TRANS.

BST, BS.

/