Archivé état-major de la marine : bureau « pilotage de la masse salariale »

CIRCULAIRE N° 0-85134-2008/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

Abrogé le 01 avril 2010 par : CIRCULAIRE N° 0-14920-2010/DEF/EMM/PMS relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Du 09 janvier 2009
NOR D E F B 0 9 5 0 0 4 5 C

Référence(s) : Décret N° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire.

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-12285-2007/DEF/EMM/PMS du 16 mars 2007 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 523-0.1.

Référence de publication : BOC n°7 du 06/2/2009

1. En application du décret cité en référence a), fixant les conditions d\'attribution de l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface, l\'arrêté cité en référence b) fixe le contingent à deux cent quarante-cinq (245) à compter du 1^er janvier 2008 et la liste des unités concernées.

2. La présente circulaire détermine en annexes la liste des postes de plan d\'armement dont les occupants sont susceptibles de percevoir cette indemnité, sous réserve de ne pas bénéficier simultanément de la majoration pour services en sous-marins ou de l\'indemnité pour services aériens.

3. La répartition par catégorie de personnel du contingent global alloué (245 indemnités) est établie en annexes comme suit :

le tableau « personnel officiers » fixe 71 postes de plan d\'armement susceptibles d\'ouvrir droit au versement de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire. Treize postes supplémentaires, identifiés par le sigle « SUPPANUC », sont éligibles à titre conditionnel. Ils sont répartis en annexe I entre des formations susceptibles de recevoir régulièrement des officiers en supplément à l\'armement. Ces formations appartiennent à la liste des unités objet de l\'arrêté de référence.

Lorsque ces postes « SUPPANUC » sont armés par du personnel breveté atomicien, ce dernier est susceptible de percevoir l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire, à hauteur du nombre de primes pré-attribuées qui n\'auraient pas été utilisées, correspondant soit à des emplois occupés par des marins percevant la majoration pour services en sous-marins (SMA) ou par un militaire relevant d\'une autre armée, soit à des emplois vacants.

Compte tenu de ses contraintes de gestion, la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) est compétente pour, le cas échéant, ventiler provisoirement ces indemnités non utilisées sur des postes « SUPPANUC », dans les conditions précisées supra. Dans tous les cas, le nombre total de primes nominativement attribuées par le bureau des officier (PM1) ne doit pas dépasser le nombre de 70 ;

le tableau « personnel non officiers », dont la répartition figure en annexe II, fixe 130 postes de plan d\'armement susceptibles d\'ouvrir droit au versement de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire, classés selon les trois catégories d\'emploi suivantes :

catégorie 1 : être chargé de l\'élaboration et du contrôle des règles de maintenance et d\'exploitation de telles installations ;
catégorie 2 : être chargé de leur conduite ou de leur entretien ;
catégorie 3 : être chargé de la formation d\'adaptation à leur conduite ou à leur entretien.

Dans le cas où du personnel disposant des qualifications requises occuperait des fonctions identiques à celles afférentes à ces postes, il serait susceptible de bénéficier de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire, dans les mêmes conditions que le titulaire du poste. Dans tous les cas, le nombre maximal de primes nominativement attribuées par le bureau du personnel non officier (PM2) ne doit pas dépasser le nombre de 175.

4. À l\'issue de chaque rotary et pour toute modification, la DPMM adresse au centre informatique du commissariat (CIC) un état complet d\'attribution nominative de l\'indemnité de mise en œuvre de l\'énergie propulsion nucléaire. En particulier, cet état doit faire apparaître la référence des postes (code formation et numéro de poste) sur lesquels les primes attribuées en SUPPANUC sont gagées.

5. Lorsque les postes figurant dans la liste en annexes sont classés en environnement sous‑marin (qualification sous-marin identifiée en plan d\'armement) et qu\'ils sont occupés par du personnel issu des forces sous-marines, c\'est la majoration pour services en sous‑marin qui est versée.

6. La circulaire n° 000-12285-2007/DEF/EMM/PMS du 16 mars 2007, relative aux postes susceptibles d\'ouvrir droit à l\'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l\'énergie-propulsion nucléaire des bâtiments de surface, est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
sous-chef d'état-major « ressources humaines »,

Benoit CHOMEL DE JARNIEU.

Annexes

ANNEXE I. TABLEAU PERSONNEL OFFICIER.

CODE	FORMATION	SPÉCIALITÉ	GRADE	EMPLOI	QUALIFICATIONS	N° POSTE	NOMBRE
10005	ALFAN EMTOULON	SCFLS	CC	ENT NAV/NUC	BATOM R		A0376	1
SCFLS	CV	CDIV	BATOM R		A0271	1
CF	LOGNUC1	BATOM R		A0305	1
LV	LOGNUC2	BATOM R		A0306	1
10601	CHARLES DE GAULLE	INDIF	CV	CSD	BATOM O-R		A0002	1
SCFLS	CF	CGN2	BATOMA		A0078	1
COMANAV	BATOMA		A0077	1
SECU	BATOM R		A0268	1
CC	CHAUF1	BATOM R		A0091	1
EXT1	BATOM R		A0121	1
PROP1	BATOM R		A0189	1
LV	CHAUF2	BATOM R		A0092	1
CHAUF3	BATOM R		A0093	1
EXPERT	BATOM R		A0740	1
ELEC1	BATOM R		A0103	1
ADJ/OSN	BATOM R		A0293	1
ELEC2	CCQ SNEP		A0104	1
PROP2	CCQ SNEP		A0190	1
PROP3	CCQ SNEP		A0191	1
EXT2	CCQ SNEP		A0122	1
EXT3	CCQ SNEP		A0123	1
45085	CM CADARACHE	SCFLS	CF	CCENT	BBATOM R		A0001	1
LV	CSD	CCQ SNEP		A0002	1
INST	CCQ SNEP		A0003	1
50811	EAMEA	INDIF	CV	CDT	BATOM		A0001	1
SCFLS	CC	PROF	BATOM R		A0036	1
LV	PROF	BATOM R		A0037	1
LV	PROF	BATOMA	BBATOM R	A0046	1
LV	PROF	BATOMA	BBATOM R	A0056	1
SECUR	LV	EXPERT	RADIOPROT		A0039	1
55831	ENSM BPN	SCFLS	CC	CDIV PAN	BBATOM R		A0051	1
31024	SSF DIRCENT	SCFLS	CC	SDT NUC1	BATOM R		A0026	1
MISSM	CC	SDT NUC3	BATOM R		A0028	1
31102	MINDEF CAB	INDIF	CF	NUCL	BATOM R		A0019	1
31195	EMA	INDIF	CV	EMA OPS FN/FN1 SECNUC	BATOM R		A0269	1
31154	DGA DSA	INDIF	CF	NUCL1	BATOMA		A0003	1
32115	ANT STXN PARIS	INDIF	CV	C/STXN	BATOM R		A0001	1
SCFLS	LV	RETEX	BATOM R		A0003	1
32500	EMM	INDIF	CA	ALNUC	BATOM R		A0012	1
CF	INFRA/NUC	BATOM R		A0292	1
LV	RADIOPROT	BATOM R		A0330	1
SCFLS	CV	CBUR MDR	BATOM R		A0327	1
CV	MDR EXP NUC CHAUFF	BATOM R		A0328	1
CC	MDR INFRA NUC	BATOM R		A0329	1
LV	MDR GCRISE	BATOM R		A0333	1
ENERG	CV	CBUR EMM/STN	BATOM R		A0312	1
35115	DSND	SCFLS	CF	INST RÉACT	BATOM R		A0005	1
INDIF	CV	INSPECTEUR	BATOMA		A0011	1
CF	INSPECTEUR	BATOM R		A0012	1
CC	EXPERT	BATOM R		A0010	1
45001	CECMED AMIRAUTÉ	SCFLS	CV	SECNUC1	BATOM		A0027	1
CF	SECNUC2	BATOM R		A0028	1
SECNUC3	BATOM		A0029	1
45120	BN TOULON	SCFLS	LV	SECU/NUC	BATOMA		A0238	1
SCFLS	CF	COMLOG	BATOMA		A0254	1
INDIF	LV		SUPPANUC		/	1
36108	SPRA	INDIF	LV	BUR SSR	RADIOPROT		A0001	1
45200	SSF TOULON	SCFLS	CF	IRB/PA	CSUP ATOMICIEN		A0146	1
CF	CHEF DIV NUC	CSUP ATOMICIEN		A0086	1
LV	COORDONNATEUR	C SUP ATOMICIEN		A0088	1
ENERG	LV	IRB/PA ADJOINT	BATOM		A0089	1
41001	COMAR MANCHE	INDIF	CV	ADJTORIAL	BATOM		A0002	1
CF	SECU/NUC	BATOM		A0067	1
41075	BN CHERBOURG	SCFLS	LV	SECU/NUC	BATOM		A0032	1
42001	CECLANT AMIRAUTÉ	INDIF	CC	SECNUC2	BATOM R		A0033	1
SCFLS	CV	SECNUC1	BATOM R		A0032	1
CC	SECNUC3	BATOMA		A0034	1
42119	BN BREST	SCFLS	LV	OSN	BATOM R		A0037	1
17128	ESNLE	SECUR	LV	PCR	RADIOPROT		A0072	1
42049	ILONG BASE	SCFLS	LV	SSR	BATOM R		A0229	1
17167	EM COMESNA	SECUR	LV	PCR	RADIOPROT		A0048	1

Volant conditionnel de postes SUPPANUC (en gestion PM1)

CODE	FORMATION	SPÉCIALITÉ	GRADE	EMPLOI	QUALIFICATIONS	N° POSTE	NOMBRE
10601	CHARLES DE GAULLE	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			4
50811	EAMEA	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			1
31024	SSF TOULON	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			2
32500	EMM	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			1
35115	DSND	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			1
31175	SGDN	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			2
36108	SPRA	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			1
42049	ILONG BASE	INDIF	INDIF	SUPPANUC	BBATOM R			1

Annexe II. TABLEAU PERSONNEL NON OFFICIER.

CODE	FORMATION	SPÉCIALITÉ	GRADE	EMPLOIS / QUALIFICATIONS	N° POSTE	CATÉGORIE
10005	ALFAN EMTOULON	ELECT	MP	SPÉCIALISTE ÉLECTRICITÉ	A0307	1
PMS	SPÉCIALISTE ÉLECTRICITÉ	A0308	1
SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0309	1
ENTRAÎNEUR	A0377	2
MTS	OPÉRATEUR CHAUFFERIE	A0322	1
SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0310	1
INDIF	PMS	CSUP TECRAP	A0312	1
MECAN	MP	SPÉCIALISTE MACHINE	A0316	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0317	1
SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0313	1
ENTRAÎNEUR	A0378	2
PMS	SPÉCIALISTE CHIMIE	A0319	1
SPÉCIALISTE MACHINE	A0318	1
SPÉCIALISTE CHAUFFERIE	A0314	1
ENTRAÎNEUR	A1027	3
ENTRAÎNEUR	A0377	2
MTS	OPÉRATEUR MACHINE	A0321	1
SPÉCIALISTE CHAUFERIE	A0315	1
SPÉCIALISTE INSTRUMENTATION	A0311	1
OPÉRATEUR MACHINE	A0320	1
10601	CHARLES DE GAULLE	ELECT	MP	INSTRUMENTISTE	A0094	2
INSTRUMENTISTE	A0854	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0105	2
PMS	INSTRUMENTISTE	A0855	2
INSTRUMENTISTE	A0856	2
INSTRUMENTISTE MACHINE KE	A0083	2
INSTRUMENTISTE MACHINE KE	A0853	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0107	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0192	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0194	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0106	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0108	2
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0297	2
MTS	RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0107	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KE/KR	A0095	2
ELINS	PMS	RESPONSABLE DE CONDUITE KE	A0192	2
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0299	2
MECAN	MJ	SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0099	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0858	2
MP	EXPERT CHAUFFERIE	A0097	2
CHIMISTE	A0098	2
CHIMISTE	A0857	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0199	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0198	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0859	2
ADJOINT AU CHEF DE SECTEUR	A0298	2
CHEF DE SECTEUR	A0296	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0101	2
PMS	RESPONSABLE DE CONDUITE KM	A0200	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0199	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0198	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0101	2
RESPONSABLE KR	A0102	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0100	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0198	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN MACHINE	A0199	2
RESPONSABLE DE CONDUITE KM	A0200	2
RESPONSABLE KR	A0102	2
SUPERVISEUR ATOMICIEN	A0101	2
MTS	RESPONSABLE DE CONDUITE KM	A0200	2
RESPONSABLE KR0	A0102	2
INDIF	MJ	CSUP TECRAP	A0294	2
PMS	CSUP TECRAP	A0295	1
CSUP TECRAP	A0861	1
SM	C TECRAP	A0301	2
C TECRAP	A0302	2
17128	ESNLE	INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0073	1
17167	EM COMESNA	INDIF	PM	CSUP TECRAP	A0049	1
32235	EMM MDR	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0332	1
35115	DSND	INDIF	MP	CSUP TECRAP	A0007	1
41075	BN CHERBOURG	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0033	1
MP	CSUP TECRAP	A0034	1
PM	CSUP TECRAP	A0037	1
MT	C TECRAP	A0035	1
C TECRAP	A0038	1
C TECRAP	A0040	3
SM	C TECRAP	A0041	3
42049	ILONG BASE	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0230	1
PM	CSUP TECRAP	A0233	1
CSUP TECRAP	A0244	1
CSUP TECRAP	A0239	1
MT	CSUP TECRAP	A0234	1
C TECRAP	A0240	2
C TECRAP	A0245	2
C TECRAP	A0247	2
C TECRAP	A0251	2
SM	C TECRAP	A0235	2
C TECRAP	A0325	2
C TECRAP	A0326	2
C TECRAP	A0328	2
C TECRAP	A0242	2
C TECRAP	A0246	2
C TECRAP	A0252	2
42119	BN BREST	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0039	1
MP	CSUP TECRAP	A0040	1
PM	CSUP TECRAP	A0051	1
MT	C TECRAP	A0041	2
C TECRAP	A0042	2
C TECRAP	A0048	3
SM	C TECRAP	A0043	2
C TECRAP	A0044	2
C TECRAP	A0049	3
C TECRAP	A0052	2
45085	CM CADARACHE	MECAN	PMS	INSTRUCTEUR (OPÉRATEUR PUPITRE)	A0006	3
45120	BN TOULON	INDIF	MJR	CSUP TECRAP	A0239	1
MP	CSUP TECRAP	A0241	1
PM	CSUP TECRAP	A0243	1
CSUP TECRAP	A0245	1
C TECRAP	A0240	2
MT	C TECRAP	A0244	2
C TECRAP	A0246	2
C TECRAP	A0248	2
SM	C TECRAP	A0242	2
C TECRAP	A0247	2
50811	EAMEA	MECAN	MP	INSTRUCTEUR (TECH RÉACTEURS)	A0052	3
CSUP TECRAP	A0042	3
PMS	PILOTE DE COURS A2 / INSTRUCTEUR	A0051	3
CSUP TECRAP	A0043	3
CSUP TECRAP	A0044	3
55701	CIN SAINT MANDRIER	INDIF	PM	C TECRAP	A0636*	3

* Poste créé pour compter du 1er juillet 2008.

CODE	FORMATION	SPÉCIALITÉ	GRADE	EMPLOIS / QUALIFICATIONS	N° POSTE	CATÉGORIE
55831	ENSM BPN	ELECT	MP	C INSTRUPAN	A0054	3
M COELECPAN	A0062	3
PMS	C INSTRUPAN	A0055	3
M COELECPAN	A0056	3
INDIF	MP	CHEF COURS PAN (ATOMICIEN)	A0053	3
MECAN	MP	INSTRUCTEUR / RESPONSABLE CHAUFFERIE	A0060	3
INSTRUCTEUR / RESPONSABLE MACHINE	A0061	3
PMS	INSTRUCTEUR / CHEF DE BUREAU	A0057	3
INSTRUCTEUR / CHEF DE BUREAU	A0058	3
INSTRUCTEUR / CHEF DE BUREAU	A0059	3

Nota : à compter du 1^er juillet 2008 la qualification CSUP TECRAP devient RADIOPROT.