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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration.

Abrogé le 09 avril 2010 par : ARRÊTÉ fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration. Du 28 janvier 2009
NOR D E F H 0 9 0 2 4 8 7 A

Pièce(s) jointe(s) :     une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  240.13., 250.4.2., 200.7.

Référence de publication : BOC n°13 du 05/5/2009

Le ministre de la défense,

Vu la loi no 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009, notamment son article 150 ;

Vu le décret no 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l\'indemnité pour charges militaires, modifié notamment par le décret no 2008-1525 du 30 décembre 2008 ;

Vu le décret no 97-599 du 30 mai 1997 instituant une indemnité de conversion et un complément exceptionnel de restructuration en faveur de certains ouvriers du ministère de la défense, modifié notamment par le décret no 2009-12 du 5 janvier 2009 ;

Vu le décret no 97-600 du 30 mai 1997 instituant un complément spécifique de restructuration en faveur de certains agents du ministère de la défense, modifié notamment par le décret no 2009-13 du 5 janvier 2009 ;

Vu le décret no 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d\'aide à la mobilité du conjoint ;

Vu le décret no 2008-367 du 17 avril 2008 instituant un complément indemnitaire en faveur de certains fonctionnaires de l\'État à l\'occasion d\'opérations de restructuration ;

Vu le décret no 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire ;

Vu le décret no 2008-647 du 30 juin 2008 instituant une allocation d\'aide à la mobilité du conjoint et une indemnité temporaire de mobilité en faveur de certains agents du ministère de la défense ;

Vu le décret no 2009-83 du 21 janvier 2009 instituant une indemnité de départ volontaire en faveur de certains ouvriers de l\'État du ministère de la défense et des établissements publics placés sous sa tutelle ;

Vu l\'arrêté du 8 février 2007 fixant le régime de maintien de la rémunération du personnel à statut ouvrier du ministère de la défense muté dans le cadre des restructurations ;

Vu l\'arrêté du 17 avril 2008 fixant les montants de la prime de restructuration de service et de l\'allocation d\'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret du no 2008-366 du 17 avril 2008 ;

Vu l\'arrêté du 20 octobre 2008 relatif à la modulation de la prime de restructuration de service instituée par le décret no 2008-366 du 17 avril 2008 instituant une prime de restructuration de service et une allocation d\'aide à la mobilité du conjoint ;

Vu l\'arrêté du 5 janvier 2009 fixant le montant du complément spécifique de restructuration institué par le décret no 97-600 du 30 mai 1997 en faveur de certains agents du ministère de la défense ;

Vu l\'arrêté du 5 janvier 2009 fixant les montants de l\'indemnité de conversion et du complément exceptionnel de restructuration alloués à certains ouvriers du ministère de la défense,

Arrête :

1.

Pour les fonctionnaires et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, les opérations de restructuration ou de réorganisation de service figurant en annexe du présent arrêté ouvrent droit :

  1. À la prime de restructuration de service et à l\'allocation d\'aide à la mobilité du conjoint dans les conditions fixées par le décret no 2008-366 du 17 avril 2008 susvisé et les arrêtés du 17 avril 2008 et du 20 octobre 2008 susvisés ;
  2. Au complément spécifique de restructuration dans les conditions fixées par le décret no 97-600 du 30 mai 1997 susvisé et par l\'arrêté du 5 janvier 2009 susvisé.

2.

Conformément aux dispositions de l\'article 2 du décret no 2008-368 du 17 avril 2008 susvisé, les opérations de restructuration ou de réorganisation de service figurant en annexe du présent arrêté ouvrent droit, jusqu\'au 31 décembre 2014, pour les fonctionnaires de tous corps et grades et les agents non titulaires de droit public recrutés pour une durée indéterminée, à l\'indemnité de départ volontaire dans les conditions fixées par ce même décret.

3.

Pour certains fonctionnaires, les opérations de restructuration ou de réorganisation de service figurant en annexe du présent arrêté ouvrent droit, dans les conditions fixées par le décret no 2008-367 du 17 avril 2008 susvisé, au complément indemnitaire institué par ce même décret.

4.

Pour les ouvriers de l\'État du ministère de la défense, les opérations de restructuration ou de réorganisation de service figurant en annexe du présent arrêté ouvrent droit :

  1. À l\'indemnité de conversion et au complément exceptionnel de restructuration dans les conditions fixées par le décret no 97-599 du 30 mai 1997 et l\'arrêté du 5 janvier 2009 susvisés ;
  2. À l\'allocation d\'aide à la mobilité du conjoint dans les conditions fixées par le décret no 2008-647 du 30 juin 2008 susvisé ;
  3. Au bénéfice des dispositions de l\'arrêté du 8 février 2007 susvisé.

5.

Conformément aux dispositions du IV de l\'article 150 de la loi du 27 décembre 2008 susvisée, les opérations de restructuration ou de réorganisation de service figurant en annexe du présent arrêté ouvrent droit, pour les ouvriers de l\'État du ministère de la défense, à l\'indemnité de départ volontaire dans les conditions fixées par le décret du 21 janvier 2009 susvisé.

6.

Pour les militaires, l\'annexe au présent arrêté constitue la liste :

a) Des unités ou formations mentionnées au second alinéa de l\'article 5 ter et au deuxième alinéa de l\'article 5 quater du décret du 13 octobre 1959 susvisé ;

b) Des opérations de restructuration ou de réorganisation ouvrant droit à l\'allocation d\'aide à la mobilité du conjoint dans les conditions du décret du 30 juin 2008 susvisé.

7.

Pour l\'application des dispositions des articles 1er à 6., les agents civils et les militaires des services et établissements figurant dans la quatrième partie de l\'annexe du présent arrêté doivent occuper un emploi relevant de l\'une des fonctions mentionnées pour le service ou l\'établissement intéressé.

8.

Les dispositions des articles 1er à 4, 6 et 7 du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2009.

9.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 28 janvier 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,

J. ROUDIÈRE. 

Annexe

Annexe. LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.

1. Première partie.

1.1. Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'une fermeture.

1.1.1. Interarmées.

Nota. - Pour les escadrons des systèmes d\'information et de communication, seuls les personnels relevant de la Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations de la défense sont concernés.

18e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Bretteville-sur-Odon, Calvados (14).

18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Bretteville-sur-Odon, Calvados (14).

28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).

Centre radio hautes fréquences, à Chartres, Eure-et-Loir (28).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information, à Nîmes, Gard (30).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J101, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

48e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Agen, Lot-et-Garonne (47).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J112, à Courcy, Marne (51).

42e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Laval, Mayenne (53).

53e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Lunéville, Meurthe-et-Moselle (54).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Bitche, Moselle (57).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J128, à Metz, Moselle (57).

40e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Thionville, Moselle (57).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J103, à Cambrai, Nord (59).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Lille, Nord (59).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Compiègne, Oise (60).

28e régiment de transmissions, adjoint télécommunications et informatique, à Issoire, Puy-de-Dôme (63).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J132, à Meyenheim, Haut-Rhin (68).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 33, détachement section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Rambouillet, Yvelines (78).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information, détachement bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information, à Limoges, Haute-Vienne (87).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Centre radio hautes fréquences, à Etampes, Essonne (91).

Escadron de systèmes d\'information et de communication 1J921, à Taverny, Val-d\'Oise (95).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J943, à Roquebrune-Cap-Martin, Alpes- Maritimes (06).

District de transit Manche Atlantique, au Havre, Seine-Maritime (76). 

1.1.2. Armée de terre.

Détachement du 7e régiment du matériel, à Yzeure, Allier (03).

Détachement du Centre national d\'aguerrissement en montagne, à Barcelonnette, Alpes-de-Haute-Provence (04).

Centre national d\'aguerrissement en montagne, à Briançon, Hautes-Alpes (05).

Escadrille de haute montagne, à Gap, Hautes-Alpes (05).

Centre d\'entraînement commando, à Givet, Ardennes (08).

Détachement du 4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Détachement de l\'état-major région terre Sud-Est, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Centre territorial d\'administration et de comptabilité, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

18e régiment de transmissions, à Bretteville-sur-Odon, Calvados (14).

Détachement de l\'état-major de la région terre Nord-Ouest à Caen, Calvados (14).

Reconversion en région terre Nord-Ouest, agence pour l\'emploi des militaires, à Caen, Calvados (14).

519e régiment du train, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).

Détachement 11e base de soutien du matériel, à Guéret, Creuse (23).

Établissement spécialisé du commissariat de l\'armée de terre, à Bergerac, Dordogne (24).

Détachement de l\'escadrille de haute montagne, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).

Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).

État-major de la 2e brigade logistique, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).

Reconversion en région terre Sud-Est, agence pour l\'emploi des militaires, à Montpellier, Hérault (34).

Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

Détachement du 1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre, à Saint-Jacques-de-la-Lande, Ille-et-Vilaine (35).

Groupement de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre de Saint-Jacques-de-la-Landes, Ille-et-Vilaine (35).

Reconversion en région terre Nord-Ouest, agence pour l\'emploi des militaires, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

22e bataillon d\'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

État-major de forces no 2, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement du 5e régiment du génie, à Corquilleroy, Loiret (45).

402e régiment d\'artillerie, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).

Détachement de la 15e base de soutien du matériel, à Langres, Haute-Marne (52).

42e régiment de transmissions, à Laval, Mayenne (53).

État-major de la 4e brigade aéromobile, à Essey-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).  

Détachement de l\'état-major de la 4e brigade aéromobile, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Détachement du 3e régiment d\'hélicoptères de combat, à Essey-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

8e régiment d\'artillerie, à Commercy, Meuse (55).

Escadrille d\'hélicoptères de l\'armée de terre, à Etain, Meuse (55).

57e régiment d\'artillerie, à Bitche, Moselle (57).

2e régiment du génie, à Metz, Moselle (57).

Laboratoire du commissariat de l\'armée de terre, à Moulins-lès-Metz, Moselle (57).

15e base de soutien du matériel, à Phalsbourg, Moselle (57).

Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Metz, Moselle (57).

Établissement d\'impression de l\'armée de terre, à Château-Chinon, Nièvre (58).

Détachement de la 15e base de soutien du matériel, à Fourchambault, Nièvre (58).

41e régiment de transmissions, à Senlis, Oise (60).

601e régiment de circulation routière, à Arras, Pas-de-Calais (62).

12e régiment d\'artillerie, à Haguenau, Bas-Rhin (67).

État-major de la brigade d\'artillerie, à Haguenau, Bas-Rhin (67).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Haguenau, Bas-Rhin (67).

1er régiment du génie, à Illkirch-Graffenstaden, Bas-Rhin (67).

État-major de la brigade du génie, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

Détachement du groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre de Marseille, centre de production alimentaire, à Rillieux-la-Pape, Rhône (69).

5e régiment du génie, à Versailles, Yvelines (78).

Détachement de la direction régionale du commissariat de l\'armée de terre en région terre Sud-Ouest, à Saint-Maixent-l\'École, Deux-Sèvres (79).

Commissariat de l\'armée de terre, à Limoges, Haute-Vienne (87).

État-major de forces no 4, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Reconversion en région terre Sud-Ouest, agence pour l\'emploi des militaires, à Limoges, Haute-Vienne (87).

15e bataillon du train, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Détachement de l\'état-major de la région Terre Sud-Ouest, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Détachement du 126e régiment d\'infanterie, à Saint-Yrieux-la-Perche, Haute-Vienne (87).

Établissement ravitailleur du commissariat de l\'armée de terre, à Saulcy-sur-Meurthe, Vosges (88).

Détachement de la 15e base de soutien du matériel, à Saint-Florentin, Yonne (89).

1er groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

Détachement du groupement de transit et d\'administration du personnel isolé, à Dugny, Seine-Saint-Denis (93).

École, à Saarburg, en Allemagne.

1.1.3. Armée de l'air.

Nota. - Il convient d\'entendre par base aérienne l\'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées.

Base aérienne 943, à Roquebrune-Cap-Martin, Alpes-Maritimes (06).

Escadron de défense sol air 07.950, à Ventiseri, Haute-Corse (2B).

Musique de l\'air 79.511, à Longvic, Côte-d\'Or (21).

Établissement logistique du commissariat de l\'air 00.782, Evreux, Eure (27).

Base aérienne 101, à Cugnaux, Haute-Garonne (31).

Entrepôt de l\'armée de l\'air EAA 00.609, à Cinq-Mars-la-Pile, Indre-et-Loire (37).

Base aérienne 112, à Bétheny, Marne (51).

Base aérienne 128, à Augny, Moselle (57).

Service industriel de l\'aéronautique, détachement de l\'atelier industriel de l\'aéronautique de Clermont-Ferrand, à Phalsbourg, Moselle (57).

Base aérienne 103, à Haynecourt, Nord (59).

Base aérienne 132, à Meyenheim, Haut-Rhin (68).

Base aérienne 217, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

Base aérienne 921, à Taverny, Val-d\'Oise (95).

Escadron de chasse 01.004, à Saint-Sauveur, Haute-Saône (70).

Escadron de chasse 02.004, à Saint-Sauveur, Haute-Saône (70).

Base aérienne 365, au Lamentin, Martinique (972).

Base aérienne 181, à Sainte-Clotilde, La Réunion (974).

Base aérienne 190, à Faa\'a, Polynésie française (987).

1.1.4. Marine nationale.

Base aéronavale, à Nîmes-Garons, Gard (30).

Établissement technique de l\'aéronautique navale-logistique-informatique-impression, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).

Établissement de l\'aéronautique navale, Centre international de gestion des matériels Atlantic, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).

Direction du commissariat de la marine, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).

Établissement de l\'aéronautique, service d\'information et de relations publiques, service de recrutement de la marine, groupe automobile de la marine, direction du commissariat de la marine, à Dugny, Seine-Saint-Denis (93).

1.1.5. Délégation générale pour l'armement.

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Caen, Calvados (14).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Valence, Drôme (26).

Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Vernon, Eure (27).

Direction de l\'expertise technique, laboratoire de recherche balistique et aérodynamique à Vernon, Eure (27).

Direction des ressources humaines, centre de service des ressources humaines, à Vernon, Eure (27).

Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d\'information, à Vernon, Eure (27).

Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Vernon, Eure (27).

Direction des systèmes d\'armes, sous-direction du management des progrès, à Brest, Finistère (29).

Direction des systèmes d\'armes, unité de management navale-antenne, à Brest, Finistère (29).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Auterive, Haute-Garonne (31).

Direction de l\'expertise technique, service du maintien en condition opérationnelle, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Saint-Etienne, Loire (42).

Direction de la qualité et du progrès, centre technique de systèmes d\'information, à Saint-Etienne, Loire (42).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Orléans-Chanteau, Loiret (45).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Gramat, Lot (46).

Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction de l\'expertise technique, service de maintien en condition opérationnelle, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction de l\'expertise technique, établissement technique d\'Angers, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction des systèmes d\'armes, sous-direction du management des programmes, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction des systèmes d\'armes, service centralisé des achats, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction des systèmes d\'armes, unité de management terrestre, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d\'information, à Montreuil-Juigné, Maine-et-Loire (49).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Reims, Marne (51).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Direction des ressources humaines, centre de formation, à Lorient, Morbihan (56).

Direction des essais, centre de lancement de missiles, à Plouhinec-Gâvres, Morbihan (56).

Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Plouhinec-Gâvres, Morbihan (56).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Senlis, Oise (60).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Juillan, Hautes-Pyrénées (65).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Annecy, Haute-Savoie (74).

Direction des essais, bassin d\'essai des carènes, à Paris (75).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, au Havre, Seine-Maritime (76).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Rouen, Seine-Maritime (76).

Direction de l\'expertise technique, centre technique des systèmes navals, à Cuers-Pierrefeu, Var (83).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Poitiers-Saint-Benoît, Vienne (86).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d\'information, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

Direction des essais, centre d\'essais en vol, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

Direction des systèmes d\'armes, unité de management aéronautique, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d\'information, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

Direction de l\'expertise technique, centre d\'expertise parisien, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

1.1.6. Secrétariat général pour l'administration.

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Lille, à Laon, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Marseille, à Nice, Alpes-Maritimes (06).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Caen, Calvados (14).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Caen, Calvados (14).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).

Centre du service national, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale d\'Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale d\'Ajaccio, à Bastia, Haute-Corse (2B).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Dijon, Côted\'Or (21).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale de Montpellier, à Nîmes, Gard (30).

Direction régionale du service d\'infrastructure de la défense, département soutien infrastructure générale, bureau maintenance intervention et services, équipe de maintenance à Garons, Gard (30).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

Direction régionale du service national, à Bordeaux, Gironde (33).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Bordeaux, Gironde (33).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Montpellier, Hérault (34).

District social, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

Direction régionale du service national, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Lyon, à Grenoble, Isère (38).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Laval, Mayenne (53).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interrégionale de Metz, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Direction régionale du service national, à Metz, Moselle (57).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Metz, Moselle (57).

Échelon social, à Bitche, Moselle (57).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Bitche, Moselle (57).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, service des ressortissants résidant à l\'étranger, à Château-Chinon, Nièvre (58).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Lille, Nord (59).

Échelon social, à Senlis, Oise (60).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Noyon, Oise (60).

Échelon social, à Arras, Pas-de-Calais (62).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Arras, Pas-de-Calais (62).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Clermont- Ferrand, Puy-de-Dôme (63).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, annexe de la direction interdépartementale de Montpellier, à Perpignan, Pyrénées-Orientales (66).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

Direction régionale du service national, à Lyon, Rhône (69).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Lyon, Rhône (69).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Paris (75).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Rouen, Seine-Maritime (76).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Fontainebleau, Seine-et-Marne (77).

Échelon social, à Sourdun, Seine-et-Marne (77).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Sourdun, Seine-et-Marne (77).

Service des moyens généraux, centre automobile de la défense, à Maisons-Lafitte, Yvelines (78).

Direction régionale du service national, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

Direction régionale du service d\'infrastructure de la défense, département soutien infrastructure générale, bureau maintenance intervention et services, équipe de maintenance, à Cuers, Var (83).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interdépartementale, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Limoges, Haute- Vienne (87).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Joigny, Yonne (89).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, direction interrégionale, à Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne (94).

Service local d\'infrastructure à Saarburg, Allemagne.

1.1.7. Service de santé des armées.

Institut de médecine tropicale du service de santé des armées, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13) (1).

Établissement central des matériels de mobilisation du service de santé des armées, à Mondeville, Calvados (14).

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées, à Chartres, Eure-et-Loir (28).

Pharmacie magasin du port, à Brest, Finistère (29).

École du service de santé des armées, à Bordeaux, Gironde (33).

Centre de recherche du service de santé des armées, à La Tronche, Isère (38) (1).

Centre de soutien technique du service de santé des armées, à Paris (75).

Institut de médecine navale du service de santé des armées, à Toulon, Var (83) (1).

Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91) (1).

_________________

(1) À compter du 1er mars 2009, ces établissements changent d\'appellation :

  •  institut de médecine tropicale du service de santé des armées, antenne de Marseille, Bouches-du-Rhône (13) ;
  • centre de recherche du service de santé des armées, antenne de La Tronche, Isère (38) ;
  •  institut de médecine navale du service de santé des armées, antenne de Toulon, Var (83) ;
  •  institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées ; antenne de Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

1.1.8. Services des essences des armées.

Centre de ravitaillement des essences, à Coucy-lès-Eppes, Aisne (02).

Dépôt des essences, à Mailly-le-Camp, Aube (10).

Centre de ravitaillement des essences, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Direction régionale interarmées du service des essences des armées-Méditerranée, Rhône (13).

Centre de ravitaillement des essences, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).

Dépôt des essences, à La Courtine, Creuse (23).

Dépôt des essences, à Valdahon, Doubs (25).

Dépôt essences de l\'aéronautique navale, à Garons, Gard (30).

Dépôt essences air, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

Direction régionale interarmées du service des essences des armées-Atlantique, à Mérignac, Gironde (33).

Centre de ravitaillement des essences passif, à Boé - Bon-Encontre, Lot-et-Garonne (47).

Dépôt essences air, à Bétheny, Marne (51).

Direction régionale interarmées du service des essences des armées-Nord-Est, à Metz, Moselle (57).

Dépôt des essences, à Rivesaltes, Pyrénées-Orientales (66).

Dépôt essences air, à Meyenheim, Haut-Rhin (68).

Centre de ravitaillement des essences, à Lyon, Rhône (69).

Dépôt des essences passif, à Montbartier, Tarn-et-Garonne (82).

2. Deuxième partie.

2.1. Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'un transfert.

2.1.1. Interarmées.

District de transit interarmées Méditerranée, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique no 6, maintenance centralisée du chiffre, à Houilles, Yvelines (78).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique no 6, service central des documents centralisés, à Houilles, Yvelines (78).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

2.1.2. Armée de terre.

Détachement du 7e régiment du matériel, à Béligneux, Ain (01).

Détachement du 8e régiment du matériel, à Couvron-et-Aumencourt, Aisne (02).

1er régiment d\'artillerie de marine, à Couvron-et-Aumencourt, Aisne (02).

Détachement du 7e régiment du matériel, à Gap, Hautes-Alpes (05).

Détachement du 5e bataillon du matériel, à Carnoux-en-Provence, Bouches-du-Rhône (13).

Détachement du 9e bataillon du matériel, à Angoulême, Charente (16).

Détachement du 9e bataillon du matériel, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).

Détachement du 3e régiment du matériel, à Brive-la-Gaillarde, Corrèze (19).

Détachement du 6e régiment du matériel, à Valdahon, Doubs (25).

Détachement du 4e régiment du matériel, à Valence, Drôme (26).

Détachement du 2e régiment étranger de parachutistes, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).

Détachement des Garrigues de l\'école d\'application de l\'infanterie, à Nîmes, Gard (30).

Détachement du 4e régiment du matériel, à Laudun, Gard (30).

Détachement du 9e bataillon du matériel, à Martignas-sur-Jalles, Gironde (33).

503e régiment du train, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).

Service d\'information et de relations publiques de l\'armée de terre, Centre national de production et
d\'images, à Montpellier, Hérault (34).

École militaire supérieure d\'administration et de management, à Montpellier, Hérault (34).

École d\'application de l\'infanterie, à Montpellier, Hérault (34).

Écoles de la logistique et du train, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Détachement du 7e régiment du matériel, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement du 11e régiment d\'artillerie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement du 3e régiment d\'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement du 2e régiment d\'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement du régiment d\'infanterie, chars de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement du 1er régiment d\'infanterie de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

État-major de la 9e brigade légère blindée de marine, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest, à Orléans, Loiret (45).

État-major de la 2e brigade blindée, à Orléans, Loiret (45).

Détachement du 2e régiment du matériel, à Angers, Maine-et-Loire (49).

Détachement du 2e régiment du matériel, à Fontevraud-l\'Abbaye, Maine-et-Loire (49).

Détachement de l\'École supérieure et d\'application des transmissions, à Laval, Mayenne (53).

Détachement de la direction centrale du matériel, à Lunéville, Meurthe-et-Moselle (54).

Détachement de la direction centrale du matériel, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Détachement du 1er régiment du matériel, à Domgermain, Meurthe-et-Moselle (54).

État-major de la brigade de transmissions et d\'appui au commandement, à Lunéville, Meurthe-et-Moselle (54).

Détachement du 2e régiment du matériel, à Vannes, Morbihan (56).

Détachement du 6e régiment du matériel, à Bitche, Moselle (57).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

Détachement du 13e régiment de dragons parachutistes, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

1er régiment médical, à Châtel-Saint-Germain, Moselle (57).

13e régiment de dragons parachutistes, à Dieuze, Moselle (57).

Centre d\'instruction santé de l\'armée de terre, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

État-major de la brigade de renseignement, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

Groupement de recueil de l\'information, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

Détachement du 6e régiment du matériel, à Phalsbourg, Moselle (57).

Régiment de marche du Tchad, à Noyon, Oise (60).

Détachement du 7e régiment du matériel, à Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme (63).

Détachement du 3e régiment du matériel, à Uzein, Pyrénées-Atlantique (64).

Détachement du 3e régiment du matériel, à Tarbes, Hautes-Pyrénées (65).

Détachement du 6e régiment du matériel, à Colmar, Haut-Rhin (68).

Commissariat de l\'armée de terre, à Rillieux-la-Pape, Rhône (69).

Détachement de l\'état-major de la région terre Sud-Est, à Rillieux-la-Pape, Rhône (69).

Détachement du 7e régiment du matériel, à Saint-Priest, Rhône (69).

Détachement du 2e régiment du matériel, à Champagne, Sarthe (72).

Commissariat de l\'armée de terre, à Paris (75).

2e régiment de hussards, à Sourdun, Seine-et-Marne (77).

Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-sol, à Draguignan, Var (83).

Commission nationale d\'évaluation de l\'artillerie sol-air, à Draguignan, Var (83).

Centre de défense nucléaire, biologique et chimique, à Draguignan, Var (83).

Détachement du 5e bataillon du matériel, à Hyères, Var (83).

Détachement du 4e régiment du matériel, à Orange, Vaucluse (84).

Détachement du 4e régiment du matériel, à Saint-Christol, Vaucluse (84).

État-major de la 3e brigade mécanisée, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Limoges, Haute- Vienne (87).

Détachement du 1er régiment du matériel, à Epinal, Vosges (88).

28e groupe géographique, à Joigny, Yonne (89).

Détachement du 6e régiment du matériel, à Belfort, Territoire de Belfort (90).

Détachement du 6e régiment du matériel, à Bourogne, Territoire de Belfort (90).

16e bataillon de chasseurs, à Saarburg, Allemagne.

Détachement du 1er régiment du matériel, à Saarburg, Allemagne.

2.1.3. Délégation générale pour l'armement.

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Salon-de-Provence, Bouches-du-Rhône (13).

Direction des ressources humaines, centre de formation, à Bourges, Cher (18).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Tulle, Corrèze (19).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Vernon, Eure (27).

Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l\'exécution budgétaire et des opérations d\'armement, à Vernon, Eure (27).

Direction des essais, centre d\'essais en vol, à Blagnac, Haute-Garonne (31).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Roanne, Loire (42).

Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Direction des essais, service centralisé des achats et du soutien, à Gramat, Lot (46).

Direction de l\'expertise technique, centre d\'études, à Gramat, Lot (46).

Direction de la qualité et du progrès, centre technique des systèmes d\'information, à Gramat, Lot (46).

Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Lille, Nord (59).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Anglet, Pyrénées-Atlantiques (64).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Paris (75).

Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Paris (75).

Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Bagneux, Hauts-de-Seine (92).

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

Direction de la qualité et du progrès, établissement central de soutien, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

2.1.4. Secrétariat général pour l'administration.

Service d\'infrastructure de la défense, détachement spécialisé du génie, à Ajaccio, Corse-du-Sud (2A).

Centre du service national, à Montbéliard, Doubs (25).

Centre du service national, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Centre du service national, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Centre du service national, à Compiègne, Oise (60).

Service des moyens généraux, centre automobile de la défense, à Créteil, Val-de-Marne (94).

2.1.5. Service de santé des armées.

Service des archives hospitalières médicales des armées, à Limoges, Haute-Vienne (87).

3. Troisième partie

3.1. Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'une réorganisation.

3.1.1. Interarmées.

Nota. - Pour les escadrons des systèmes d\'information et de communication, seuls les personnels relevant de la Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations de la défense sont concernés.

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J278, à Ambérieu-en-Bugey, Ain (01).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Sissonne, Aisne (02).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J277, à Varennes-sur-Allier, Allier (03).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Mailly-le-Camp, Aube (10).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 15944, à Narbonne, Aude (11).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Villepinte, Aude (11).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à La Cavalerie, Aveyron (12).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J125, à Istres, Bouches-du-Rhône (13).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Marseille, Bouches-du- Rhône (13).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J701, à Salon-de-Provence, Bouches-du-Rhône (13).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J709, à Cognac, Charente (16).

Base de transit interarmées, à La Rochelle, Charente-Maritime (17).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J113, à Rochefort, Charente-Maritime (17).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J721, à Saint-Aignan, Charente-Maritime (17).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J722, à Saintes, Charente-Maritime (17).

18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Bourges, Cher (18).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Dijon, Côte-d\'Or (21).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J102, à Longvic, Côte-d\'Or (21).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à La Courtine, Creuse (23).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Besançon, Doubs (25).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Besançon, Doubs (25).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, équipe assistance intervention, à Valdahon, Doubs (25).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 5, section émission, à Vernon, Eure (27).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 5, à Favières, Eure-et-Loir (28).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Brest, Finistère (29).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Crozon, Finistère (29).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Hanvec, Finistère (29).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Landerneau, Finistère (29).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Lanvéoc, Finistère (29).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 15928, à Plougastel-Daoulas, Finistère (29).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Bordeaux, Gironde (33).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Bordeaux, Gironde (33).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, groupement de soutien télécommunications et informatique, à Bordeaux, Gironde (33).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J120, à Cazaux, Gironde (33).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Martignas-sur-Jalle, Gironde (33).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J106, à Mérignac, Gironde (33).

28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Montpellier, Hérault (34).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Rennes, Ille-et- Vilaine (35).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 15927, à Cinq-Mars-la-Pile, Indre-et-Loire (37).

18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J705, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J749, à Montbonnot, Isère (38).

28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J118, à Mont-de-Marsan, Landes (40).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J273, à Romorantin, Loir-et-Cher (41).

43e bataillon de transmissions, à Orléans, Loiret (45).

18e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Orléans, Loiret (45).

42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention, à Angers, Maine-et-Loire (49).

42e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance et intervention, équipe assistance intervention, à Saumur, Maine-et-Loire (49).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Cherbourg, Manche (50).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Cherbourg-Octeville, Manche (50).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Tollevast, Manche (50).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Mourmelon-le-Grand, Marne (51).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J113, à Saint-Dizier, Haute-Marne (52).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J133, à Ochey, Meurthe-et-Moselle (54).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 2, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Lorient, Morbihan (56).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Metz, Moselle (57).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 1, à Metz, Moselle (57).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, section assistance intervention, à Montigny-lès-Metz, Moselle (57).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre intervention secteur SOCRATE, à Douai, Nord (59).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Lille, Nord (59).

53e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre télécommunications et informatique 1, à Lille, Nord (59).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Uzein, Pyrénées-Atlantiques (64).

40e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Lyon, Rhône (69).

28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Lyon, Rhône (69).

28e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, groupement de soutien télécommunications et informatique, à Lyon, Rhône (69).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, détachement de la section ingénierie télécom réseaux, télécommunications réseaux, à Paris (75).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, section production de Bellechasse, à Paris (75).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, cellule de soutien de proximité de Saint-Germain-Bellechasse, à Paris (75).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, cellule de soutien de proximité de Balard, à Paris (75).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, à Paris (75).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Houilles, Yvelines (78).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 6, à Maisons-Laffite, Yvelines (78).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 3, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, sécurité des systèmes d\'information, à Vélizy-Villacoublay, Yvelines (78).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 3, centre télécommunications et informatique 2, à Versailles, Yvelines (78).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Saint-Maixent-l\'École, Deux-Sèvres (79).

Station hertzienne 11803, à Lacaune, Tarn (81).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Caylus, Tarn-et-Garonne (82).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Hyères, Var (83).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à La Crau, Var (83).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Six-Fours-les-Plages, Var (83).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Toulon, Var (83).

Détachement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Toulon, Var (83).

48e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 1, centre d\'intervention secteur SOCRATE, à Poitiers, Vienne (86).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, centre télécommunications et informatique 2, à Montlhéry, Essonne (91).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, à Malakoff, Hauts-de- Seine (92).

8e régiment de transmissions, à Suresnes, Hauts-de-Seine (92).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, section logistique, à Créteil, Val-de-Marne (94).

Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, service central opérations logistiques, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, service central projets achats, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, direction de soutien, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, au Kremlin-Bicêtre, Val-de-Marne (94).

8e régiment de transmissions, compagnie télécommunications et informatique 2, détachement de la section assistance intervention, équipe assistance intervention, à Vincennes, Val-de-Marne (94).

Direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, détachement du bureau architecture, réseaux, systèmes, antenne de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructures et systèmes d\'informations, forces françaises stationnées en Allemagne, à Donaueschingen, Allemagne.

3.1.2. Armée de terre.

68e régiment d\'artillerie d\'Afrique, à Béligneux, Ain (01).

Centre d\'entraînement de l\'infanterie au tir opérationnel, à La Cavalerie, Aveyron (12).

1er et 11e régiments de cuirassiers, à Carnoux-en-Provence, Bouches-du-Rhône (13).

Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Commissariat de l\'armée de terre, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Groupement de camp de La Courtine, à La Courtine, Creuse (23).

4e groupe logistique du commissariat de l\'armée de terre, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).

État-major de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).

Détachement de la 12e base de soutien du matériel, à Bruz, Ille-et-Vilaine (35).

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre en région terre Nord-Ouest, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

État-major de la région terre Nord-Ouest, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

11e régiment d\'artillerie de marine, à Saint-Aubin-du-Cormier, Ille-et-Vilaine (35).

Commandement de la formation de l\'armée de terre, à Tours, Indre-et-Loire (37).

93e régiment d\'artillerie de montagne, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).

École d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre, à Dax, Landes (40).

6e et 12e régiments de cuirassiers, à Olivet, Loiret (45).

Commissariat de l\'armée de terre, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).

501e et 503e régiments de chars de combat, à Mourmelon-le-Grand, Marne (51).

1er et 2e régiments de chasseurs, à Thierville-sur-Meuse, Meuse (55).

Direction régionale du commissariat de l\'armée de terre en région terre Nord-Est, à Metz, Moselle (57).

État-major de la région terre Nord-Est, à Metz, Moselle (57).

1er régiment du matériel, à Woippy, Moselle (57).

6e régiment de commandement et de soutien, à Douai, Nord (59).

35e régiment d\'artillerie parachutiste, à Tarbes, Hautes-Pyrénées (65).

Commissariat de l\'armée de terre, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

État-major de la région terre Sud-Est, à Lyon, Rhône (69).

Détachement de la direction centrale du matériel, mission de conseil et d\'assistance de la maintenance, à Lyon, Rhône (69).

Service d\'édition et de diffusion de l\'armée de terre, à Rambouillet, Yvelines (78).

Direction centrale du commissariat de l\'armée de terre, à Rambouillet, Yvelines (78).

État-major de la région terre Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

Service central des achats de la maintenance, à Versailles, Yvelines (78).

Direction centrale du matériel, à Versailles, Yvelines (78).

3e base de soutien au commandement, à Versailles, Yvelines (78).

Groupement de camp de Caylus, à Caylus, Tarn-et-Garonne (82).

11e base de soutien du matériel, à Montauban, Tarn-et-Garonne (82).

Détachement du commissariat de l\'armée de terre, à Toulon, Var (83).

5e bataillon du matériel, à Draguignan, Var (83).

Détachement du 5e bataillon du matériel, à Montferrat, Var (83).

3e régiment d\'artillerie de marine, à Montferrat, Var (83).

Détachement de l\'état-major de la région terre Sud-Ouest, à Poitiers, Vienne (86).

9e bataillon du matériel, à Poitiers, Vienne (86).

Commandement de la force logistique terrestre, à Ollainville, Essonne (91).

3.1.3. Armée de l'air.

Nota. - Il convient d\'entendre par base aérienne l\'ensemble des unités présentes sur le site principal ainsi que les unités rattachées.

Escadron des systèmes d\'information et de communication 15944, à Narbonne, Aude (11).

Base aérienne 125, à Istres, Bouches-du-Rhône (13).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 1J721, à Saint-Aignan, Charente-Maritime (17).

Base aérienne 702, à Avord, Cher (18).

Base aérienne 126, à Ventiseri, Haute-Corse (2B).

Base aérienne 102, à Longvic, Côte-d\'Or (21).

ELCA00784, Établissement logistique du commissariat de l\'armée de l\'air, à Portes-lès-Valence, Drôme (26).

Base aérienne 105, à Évreux, Eure (27).

Base aérienne 279, à Châteaudun, Eure-et-Loir (28).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 15928, à Plougastel-Daoulas, Finistère (29).

Direction des ressources humaines de l\'armée de l\'air, bureau de gestion déconcentré du personnel civil, à Mérignac, Gironde (33).

Base aérienne 705, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Escadron des systèmes d\'information et de communication 15927, à Cinq-Mars-la-Pile, Indre-et-Loire (37).

Base aérienne 123, à Bricy, Loiret (45).

Base aérienne 116, à Saint-Sauveur, Haute-Saône (70).

Direction centrale du service d\'administration générale et finances, à Paris (75).

Direction des ressources humaines de l\'armée de l\'air, à Paris (75).

Direction des ressources humaines de l\'armée de l\'air, bureau de gestion déconcentré du personnel civil, à Vélizy-Villacoublay, Yvelines (78).

Structure interarmées du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, à Brétigny-sur-Orge, Essonne (91).

District de transit aérien, à Dugny, Seine-Saint-Denis (93).

3.1.4. Marine nationale.

Direction centrale du commissariat de la marine, à Paris (75).

Commission permanente des programmes et des essais, à Toussus-le-Noble, Yvelines (78).

3.1.5. Délégation générale pour l'armement.

Direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, à Montluçon, Allier (03).

Direction des plans du budget et de la gestion, service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement, à Nevers, Nièvre (58.)

Direction de l\'expertise technique, centre technique des systèmes navals, à Toulon, Var (83).

Direction des plans, du budget et de la gestion, service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement, à Arcueil, Val-de-Marne (94).

3.1.6. Secrétariat général pour l'administration.

Service d\'infrastructure de la défense, détachement spécialisé du génie, à Laon, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Château-Thierry, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Champs, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Berryau-Bac, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Braine, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Soupir, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Ambleny, Aisne (02).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Flavigny, Aisne (02).

Centre du service national, à Nice, Alpes-Maritimes (06).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Balan, Ardennes (08).

Bureau du service national, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

District social, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Marseille, Bouches-du-Rhône (13).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Aix-les-Milles, Bouches-du-Rhône (13).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Luynes, Bouches-du-Rhône (13).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Caen, Calvados (14).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Urville-Langannerie, Calvados (14).

Centre du service national, à Caen, Calvados (14).

District social, à Angoulême, Charente (16).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Chasseneuil-sur-Bonnieure, Charente (16).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Rétaud, Charente-Maritime (17).

Bureau du service national, à Dijon, Côte-d\'Or (21).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Besançon, Doubs (25).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Rougemont, Doubs (25).

Centre du service national, à Brest, Finistère (29).

Service d\'infrastructure de la défense, direction régionale du service d\'infrastructure de défense, à Brest, Finistère (29).

Centre du service national, à Nîmes, Gard (30).

Bureau du service national, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

District social, à Toulouse, Haute-Garonne (31).

Centre du service national, à Bordeaux, Gironde (33).

District social, à Bordeaux, Gironde (33).

Direction régionale de l\'action sociale en région terre Sud-Ouest, à Bordeaux, Gironde (33).

District social, à Montpellier, Hérault (34).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Montpellier, Hérault (34).

Bureau du service national, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

District social, à Rennes, Ille-et-Vilaine (35).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Tours, Indre-et-Loire (37).

Centre du service national, à Varces-Allières-et-Risset, Isère (38).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Grenoble, Isère (38).

District social, à Grenoble, Isère (38).

District social, à Nantes, Loire-Atlantique (44).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Angers, Maine-et-Loire (49).

Direction régionale de l\'action sociale, à Cherbourg, Manche (50).

Service d\'infrastructure de la défense, direction d\'infrastructure de la défense, à Cherbourg, Manche (50).

Centre du service national, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Châlons-en-Champagne, Marne (51).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Dormans, Marne (51).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Fère-Champenoise, Marne (51).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Suippes, Marne (51).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Sillery, Marne (51).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Cormicy, Marne (51).

Bureau du service national, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

District social, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Nancy, Meurthe-et-Moselle (54).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Montauville, Meurthe-et-Moselle (54).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle (54).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Choloy-Ménillot, Meurthe-et-Moselle (54).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Bar-le-Duc, Meuse (55).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Douaumont, Meuse (55).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, aux Islettes, Meuse (55).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Verdun, Meuse (55).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Montmédy, Meuse (55).

Antenne de la direction régionale du service d\'infrastructure de défense de Brest, à Lorient, Morbihan (56).

District social, à Lorient, Morbihan (56).

Échelon social, à Metz, Moselle (57).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, centre d\'études et de recherches sur l\'appareillage des handicapés, à Woippy, Moselle (57).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Metz-Chambière, Moselle (57).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Sarrebourg, Moselle (57).

District social, à Lille, Nord (59).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Lille, Nord (59).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Dunkerque, Nord (59).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Assevent, Nord (59).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Compiègne, Oise (60).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Compiègne, Oise (60).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Ablain-Saint-Nazaire, Pas-de-Calais (62).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Neuville-Saint-Vaast, Pas-de-Calais (62).

Centre du service national, à Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme (63).

Centre du service national, à Pau, Pyrénées-Atlantiques (64).

Échelon social, à Perpignan, Pyrénées-Orientales (66).

Bureau du service national, à Perpignan, Pyrénées-Orientales (66).

Bureau du service national à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense, à Strasbourg, Bas-Rhin (67).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Natzwiller, Bas-Rhin (67).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Cronenbourg, Bas-Rhin (67).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Colmar, Haut-Rhin (68).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Cernay, Haut-Rhin (68).

Bureau du service national, à Lyon, Rhône (69).

District social, à Lyon, Rhône (69).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Villeurbanne-La Doua, Rhône (69).

Échelon social, au Mans, Sarthe (72).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Bourg-Saint-Maurice, Savoie (73).

District social, à Paris (75).

Bureau du service national, à Paris (75).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense de Paris, à Paris (75).

Service des moyens logistiques, sous-direction de la logistique, à Paris (75).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Paris (75).

Centre du service national, à Rouen, Seine-Maritime (76).

Bureau du service national, à Versailles, Yvelines (78).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement local d\'infrastructure, à Versailles, Yvelines (78).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Houilles, Yvelines (78).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Bray-sur-Somme, Somme (80).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Condé-Folie, Somme (80).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Amiens, Somme (80).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Montdidier, Somme (80).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Dompierre-Becquencourt, Somme (80).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Lihons, Somme (80).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Rancourt, Somme (80).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement local d\'infrastructure, à Montauban, Tarn-et-Garonne (82).

District social, à Draguignan, Var (83).

Direction régionale de l\'action sociale en région maritime de Méditérranée, à Toulon, Var (83).

Direction régionale du service d\'infrastructure de la défense, département soutien des infrastructures générales, bureau maintenance intervention et services, à Toulon, Var (83).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Boulouris, Var (83).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Toulon, Var (83).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Saint-Mandrier, Var (83).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Fréjus, Var (83).

Bureau du service national, à Poitiers, Vienne (86).

Centre du service national, à Limoges, Haute-Vienne (87).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, base des nécropoles nationales, à Raonl\'Etape, Vosges (88).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Epinal, Vosges (88).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, nécropole nationale, à Belfort, Territoire de Belfort (90).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, haut-lieu de mémoire, à Suresnes, Hauts-de-Seine (92).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, centre d\'études et de recherches sur l\'appareillage des handicapés, à Créteil, Val-de-Marne (94).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, observatoire de la santé des vétérans, à Créteil, Val-de-Marne (94).

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, administration centrale, à Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne (94).

Service d\'infrastructure de la défense, établissement d\'infrastructure de la défense de Vincennes, à Paris (75).

Échelon social d\'Arcueil, au Bouchet, Val-de-Marne (94).

Service d\'infrastructure de la défense, service local d\'infrastructure, à Saarburg, Allemagne.

3.1.7. Service de santé des armées.

École du service de santé des armées, à Bron, Rhône (69).

Centre de préparation aux opérations extérieures, à Bron, Rhône (69).

Bureau central de gestion et d\'administration du personnel civil du service de santé des armées, à Saint-Germain-en-Laye, Yvelines (78).

Centre principal d\'expertise médicale du personnel navigant, à Clamart, Hauts-de-Seine (92).

3.1.8. Autres services.

Direction générale de la sécurité extérieure, à Saint-Laurent-de-la-Salangue, Pyrénées-Orientales (66).

Sous-direction des bureaux des cabinets, à Paris (75).

4. Quatrième partie.

4.1. Formations, unités, services et établissements faisant l'objet d'une réorganisation au titre de la rationalisation des fonctions de soutien.


 

4.1.1. Armée de terre.













 


 





4.1.2. Armée de l'air.


 



4.1.3. Marine.

 

 







4.1.4. Secrétariat général pour l'administration.



4.1.5. Délégation générale pour l'armement.


























 






4.1.6. Service de santé des armées.

 

 

(1) Direction des systèmes d\'armes - unité de management Coelacanthe.

(2) Direction des systèmes d\'armes - unité de management espace, systèmes d\'information opérationnels.

(3) Direction des systèmes d\'armes - unité de management Rafale.

(4) Direction des systèmes d\'armes - unité de management missiles et drones.

(5) Direction des systèmes d\'armes - unité de management Horus.

(6) Direction des systèmes de forces et des stratégies industrielles, technologiques et de coopération - centre d\'analyse de défense.