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DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès d'établissements et services relevant du commissariat de l'armée de terre.

Du 19 juin 2009
NOR D E F F 0 9 1 4 1 5 5 A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 19 juin 2009 et à compter du 1er juillet 2009, l\'arrêté du 4 mars 2008 portant institution de régies d\'avances et de recettes auprès d\'établissements et services relevant du commissariat de l\'armée de terre est modifié ainsi qu\'il suit :

Au tableau de l\'article 2, la régie instituée auprès du centre territorial d\'administration et de comptabilité, à Marseille (Bouches-du-Rhône), est supprimée.