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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE L'AIR : sous-direction du personnel sous-officier, engagé et de réserve ; bureau des sous-officiers

CIRCULAIRE N° 17/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH relative à la détermination des autorités notant en dernier ressort et de certains premiers noteurs au titre de la notation 2004 des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés.

Abrogé le 16 février 2005 par : CIRCULAIRE N° 17/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH relative à la détermination des autorités notant en dernier ressort et de certains premiers noteurs au titre de la notation 2005 des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés. Du 16 janvier 2004
 NOR D E F L 0 4 5 0 1 1 5 C

Autre(s) version(s) :

 

Référence(s) : Instruction N° 15/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH du 11 mars 2003 relative à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou sous contrat et des militaires du rang engagés de l'armée de l'air.

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  231.1.3.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 1133.

Aux termes de l'article 2 de l'instruction citée en référence, les majors, les sous-officiers de carrière ou servant par contrat et les militaires du rang engagés sont, en règle générale, notés :

En dernier ressort :

  • par le commandant de la base aérienne dont relève hiérarchiquement le commandant d'unité, premier noteur ;

  • par le commandant de la base aérienne à laquelle est rattachée l'unité ou l'organisme procédant à la notation au premier degré (c'est notamment le cas pour certaines participations ou éléments air au sein d'organismes interarmées ou à vocation interarmées).

En premier ressort par le commandant de l'unité répertoriée au code des unités de l'armée de l'air.

L'objet de la présente note est de définir les cas particuliers qui n'entrent pas dans le cadre des dispositions énoncées ci-dessus.

  Autorités notant en dernier ressort.

L'annexe I répertorie les « bases fictives » créées pour regrouper les organismes ou unités ne pouvant être rattachés à un commandant de base aérienne. Les autorités responsables de ces « bases fictives » procèdent à la notation des majors, des sous-officiers de carrière ou servant par contrat et des militaires du rang engagés conformément aux dispositions de l'instruction citée en référence.

S'agissant des commandements territoriaux, organiques et opérationnels comme des directions de service de l'administration centrale, le commandant de la « base fictive » est, selon le cas, l'officier général commandant en second ou le directeur adjoint.

  Autorités notant en premier ressort.

Dans les organismes de commandement (des bases aériennes, des commandements territoriaux, organiques et opérationnels ou des directions de service de l'administration centrale), la notation en premier ressort est effectuée par le commandant en second ou le directeur adjoint.

Les autorités notant en dernier ressort, confrontées à des situations particulières, peuvent proposer, au directeur du personnel militaire de l'armée de l'air, une liste d'autorités habilitées à noter en premier ressort, par dérogation aux termes de l'instruction citée en référence, le personnel non officier placé sous leurs ordres. Elles doivent accréditer de préférence, les autorités militaires ou civiles exerçant un niveau de responsabilité.

L'annexe II recense, par bases aériennes et « fictives », les dérogations accordées depuis l'exercice de notation 2003.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général, directeur du personnel militaire de l'armée de l'air,

Patrick FELTEN.

Annexes

ANNEXE I. Liste des « bases fictives ».

Autorités notant en dernier ressort.

Numéro et appellation des unités concernées.

Base aérienne Toulouse (1), 00.101.

02.980. EA Météo France.

Base aérienne Paris (2), 00.117.

10.560. District de transit aérien en région parisienne Dugny.

17.660. PA cercle national des armées.

08.661. PA UFCSAA.

04.662. PA BTSR.

00.673. PA CI réorientation.

12.693. PA conseil supérieur INFRA et NAV aérien.

01.695. PA mutuelle armée air.

05.95. PA assoc. reconversion civile OFF/SOFF.

00.986. PA D NAV aérien SAR.

Détachement air Toul, 90.136.

1A.136 CSO.

2A.136 CST.

81.136. ESIC.

3A.136. CSP.

90.136. CDMT DA.

01.451. Centre de formation de l'appui aérien.

15.530. ESTS.

Forces aériennes du Cap-Vert et base aérienne Ouakam (1), 00.160.

Toutes les unités de rattachement base 160 (hormis les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660).

Base aérienne Saint-Denis (1), 00.181.

Toutes les unités de rattachement base 181, hormis :

  • la PA SMA 15.323 la Réunion ;

  • les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660.

Forces aériennes et base aérienne Djibouti (1), 00.188.

89.188. OVIA STIA.

00.373. PA EMIA COMFOR.

02.373. ES SFOI.

03.373. OVIA DICOM.

05.665. PA DAT.

Eléments air et base aérienne Tahiti Faaa (1), 00.190.

Toutes les unités de rattachement base 190, hormis :

  • le DA SMA 10.323 Polynésie ;

  • les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660 ;

  • le sous-officier servant à l'inspection du travail en Polynésie française, relevant de la base fictive 10.660.

Détachement air Mérignac-Beauséjour, 90.204.

2A.204. CST.

3A.204. CSP.

90.204. CDMT DA.

11.565. Ets cent. de l'INFRA air.

00.623. Direction ARAA.

11.623. ESRT/GEMA.

14.623. GAT.

Détachement air Romorantin, 90.273

1B.273. MPF.

1H.273. SSIS.

1J.273. ESIC.

2A.273. CST.

2B.273. ESTC.

2D.273. ESIE.

3A.273. CSP.

3B.273. DRH.

3C.273. DFM.

3D.273. DRL.

50.273. SM.

90.273. CDMT DA.

21.535. CVVAA.

68.535. EQ. TECH planeurs.

41.571. PA DMD Blois.

00.602. EAA/direction.

11.602. GEMA.

14.602. GAT.

18.602. Centre DOC TECH AA.

Détachement air Varennes-sur-Allier, 90.277.

1J.277. ESIC.

2A.277. CST.

2D.277. ESIE.

3A.277. CSP.

3B.277. DRH.

3C.277. DFM.

70.277. BAI Clermont-Ferrand.

90.277. CDMT DA.

86.301. ENC SP.

03.571. DMD de l'Allier, Moulins.

00.606. Direction entrepôt AA.

11.606. GEMA.

14.606. GAT.

Service militaire adapté Polynésie, 10.323.

10.323. DA SMA.

Service militaire adapté Mayotte, 11.323.

11.323. PA SMA.

Service militaire adapté Martinique, 12.323.

12.323. PA SMA.

Service militaire adapté Guadeloupe, 13.323.

13.323. PA SMA.

Service militaire adapté Guyane, 14.323.

14.323. PA SMA.

Service militaire adapté la Réunion, 15.323.

15.323. PA SMA.

Service militaire adapté Guyane, GSMA, Saint-Jean-du-Maroni, 16.323.

16.323. PA SMA.

Commandement du centre d'expériences aériennes militaires Mont-de-Marsan, 00.330.

00.330. CDMT du CEAM.

12.330. Départ. de médecine aéronautique OPS.

13.330. Eq. marque défense sol-air.

15.330. Eq. marque simulation.

17.330. Eq. EVASSI.

24.330. Eq. marque intranet-Muse.

25.330. Eq. marque M 2000.

27.330. Eq. marque SPGE.

33.330. Eq. marque mat. envir. aéronautique.

34.330. Eq. marque radiocommunications.

35.330. Eq. marque Rafale.

37.330. Eq. marque MRE/MPE.

43.330. Eq. marque mat. aéro. sécurité incendie.

44.330. Eq. marque détection.

45.330. Eq. marque RECOTAC.

47.330. Systèmes logisitique et documentaire.

54.330. Eq. marque liaisons données tactiques.

55.330. Eq. marque SPRM.

74.330. Eq. marque ACCO.

75.330. Eq. marque missiles air-air.

84.330. Eq. marque surveillance contrôle.

85.330. Eq. marque Cougar RESCO.

95.330. Eq. marque armement air-sol.

00.331. CEITA Cazaux.

01.331. Eq. marque arm. air-sol Cazaux.

00.332. Annexe CEAM Brétigny.

02.332. Eq. marque rénovation C 135 Brétigny.

06.332. Eq. marque retiaire Brétigny.

11.332. Eq. marque ASMP-A Brétigny.

00.333. Annexe CEAM Istres.

01.333. Eq. marque Rafale antenne Istres.

03.333. Eq. marque Cougar RESCO antenne Istres.

01.334. Eq. marque MRE, MPE Metz.

01.336. Eq. marque SDCA Avord.

01.338. Eq. mar. av. trans. tact. A 400 M Toulouse.

02.339. Eq. marque ACCO, antenne Taverny.

Centre d'enseignement supérieur aérien Paris, 10.335.

10.335. CESA/DIRECTION.

11.335. CESA/GROUPEMENT ENSEIGNEMENT.

31.335. CESA/SOUTIEN PERSONNEL.

02.661. PA IHEDN.

12.665. PA CHEM.

Forces aériennes aux Antilles et base aérienne Le Lamentin (1), 00.365.

Toutes les unités de rattachement base 00.365, hormis :

  • la PA SMA 12.323 Martinique ;

  • la PA SMA 13.323 Guadeloupe ;

  • les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660.

Forces aériennes en Guyane et base aérienne Cayenne (1), 00.367.

Toutes les unités de rattachement base 00.367, hormis :

  • la PA SMA 14.323 Guyane ;

  • la PA SMA 16.323 Saint-Jean-du-Maroni ;

  • les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660.

Eléments air en Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 00.376.

00.052. Escadron transport OM La Tontouta.

00.376. CDMT EA Nouvelle-Calédonie.

01.376. PA EMIA COM SUP Nouvelle-Calédonie.

03.376. EA SIA Nouvelle-Calédonie.

Hormis les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers relevant de la base fictive 13.660.

Détachement air Libreville, 00.470.

00.470. CDMT DA.

01.470. PA base de soutien à voc. interarmées.

06.665. PA DET autonome de transmissions.

Etat-major de l'armée de l'air, chef d'état-major Paris, 00.500.

00.500. EMAA/chef EM.

06.500. Régulation liaison aérienne Villacoublay.

06.510. Secrétariat permanent du CFMAA.

Etat-major de l'armée de l'air, général, major général Paris, 10.500.

10.500. EMAA/GMG.

14.500. EMAA/GROUP audit organisation.

18.500. PA SFACT.

07.510. Atelier photographie et reproduction AA.

Etat-major de l'armée de l'air, sous-chef plans-finances Paris, 11.500.

11.500. EMAA/plans-finances.

11.501. EMAA/bureau études et plans généraux.

11.502. EMAA/bureau finances et budget.

11.503. EMAA/BORH.

11.504. EMAA/bureau INFRA.

Etat-major de l'armée de l'air, sous-chef programmes-matériels Paris, 12.500.

12.500. EMAA/programmes-matériels.

12.501. EMAA/bureau systèmes d'armes.

12.502. EMAA/bureau systèmes INFO et COMM.

12.503. EMAA/cel. analyse simu. et innovations.

Etat-major de l'armée de l'air, sous-chef opérations-logistique Paris, 13.500.

13.500. EMAA/opérations-logistique.

13.501. EMAA/bureau emplois.

13.502. EMAA/bureau logistique.

13.504. SALCAM.

Etat-major de l'armée de l'air, sous-chef relations internationales Paris, 16.500.

16.500. EMAA/RI.

17.500. EA au groupe aériene europ. High Wycombe.

16.501. EMAA/bureau coop. technico-OPS.

16.502. EMAA/BRE.

00.691. PA MM coopération.

De 01.691 à 27.691. DMAT.

12.692. DAT Maroc, Rabat.

14.692. DAT Pologne, Rumbertow.

15.692. PA ONU SURV Trève Jérusalem.

16.692. DAT Tunisie, Tunis.

18.692. DAT Jordanie, Azaraq.

80.875. OLI Allemagne, Bonn.

Sont rattachés à cette base fictive les sous-officiers placés en service détaché auprès de l'AIRCO. Les grades, noms, prénoms et NIA de ce personnel seront transmis à la DPMAA par l'EMAA/RI.

Direction du personnel militaire de l'armée de l'air Paris, 20.500.

20.500. DPMAA/dir., sous-dir., CONS.

21.500. DPMAA/BEG.

22.500. DPMAA/BDO.

23.500. DPMAA/BDSO.

24.500. DPMAA/BDER.

26.500. DPMAA/BARMAA.

28.500. DPMAA/sous-dir. recrutement, Tours.

02.510. CIPAA.

Direction centrale du commissariat de l'air Paris, 30.500.

30.500. DCCA.

35.510. SICA Brétigny.

70.510. SELOCA Brétigny.

13.693. EA sce techn. comm. marine, Toulon.

14.693. PA économat des armées, Pantin.

00.870. SERPECA Tours.

00.875. SACA.

Sont rattachés à cette base fictive les sous-officiers de la cellule « GEDIS » du tableau d'effectifs du CSP 3A.125 Istres. Les grades, noms, prénoms et NIA de ce personnel seront transmis à la DPMAA par la DCCA.

Direction centrale du matériel de l'armée de l'air Paris, 40.500.

40.500 DCMAA/direction.

41.500. DCMAA/SDED.

42.500. DCMAA/SD/OL.

44.500. DCMAA/SDAF.

42.501. DCMAA/SMT, Versailles.

Musique de l'air Paris (3), 03.510.

03.510. Musique air.

79.511. Musique RA Nord Dijon.

78.513. Musique RA Sud Bordeaux.

Sont attachés à cette base fictive les musiciens et choristes détachés dans certains organismes de l'armée de l'air. Les grades, nom, prénoms et NIA de ce personnel seront transmis à la DPMAA par la musique de l'air.

Service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air Paris, 05.510

05.510. SIRPA air.

15.510. Antenne SIRPA air Creil.

Inspection du service de santé pour l'armée de l'air Paris, 40.510.

40.510. ISSAA.

Service historique de l'armée de l'air Vincennes, 60.510.

60.510. SHAA.

Inspection de l'armée de l'air Paris, 90.510.

90.510. IAA.

Région aérienne Nord Villacoublay, 00.511.

30.501. Struct. loc. achat et mandatement.

30.503. Struct. loc. achat et mandatement Metz.

30.505. Struct. loc. achat et mandatement Châteaudun.

00.511. EM Nord/CDMT.

01.511. EM Nord/emploi.

02.511. EM Nord/personnel.

04.511. Dir. tech. RA Nord.

05.511. EM Nord/dir. commissariat.

06.511. EM Nord/dir. service santé.

07.511. EM Nord/dir. action sociale.

13.511. Cie région INFRA Metz.

Région aérienne Sud Bordeaux-Mérignac, 00.513.

30.502. Struct. loc. achat et mandatement.

30.504. Struct. loc. achat et mandatement Ambérieu.

30.506. Struct. loc. achat et mandatement Istres.

00.513. EM Sud/CDMT.

01.513. EM Sud/emploi.

02.513. EM Sud/personnel.

04.513. Dir. tech. RA Sud.

05.513. EM Sud/dir. commissariat.

06.513. EM Sud/dir. service santé.

07.513. EM Sud/dir. action sociale.

13.513. Cie région INFRA.

Bureau enquêtes accidents défense Brétigny, 90.520.

90.520. OVIA BEAD.

Commandement de la force aérienne de combat Metz, 00.530.

00.530. EM CFAC/CDMT.

01.530. EM CFAC/emploi.

02.530. EM CFAC/ORH.

03.530. EM CFAC/LOG.

11.530. EM CFAC/centre CDMT FAC.

45.530. EA centre coor. polygone GE, Ramstein.

Commandement des forces aériennes stratégiques Taverny, 00.532.

00.532. EM CFAS/CDMT.

01.532. EM CFAS/plans, emplois.

02.532. COFAS.

03.532. EM/CFAS/soutien personnel.

04.532. EM CFAS/soutien systèmes d'armes.

12.532. Départ. permanent COFAS Lyon MT, Verdun.

90.532. Elément géog. air marine.

Commandement des écoles de l'armée de l'air Tours, 00.535.

00.535. CEAA/CDMT.

01.535. CEAA/bureau organisation RH.

02.535. CEAA/bureau recherche extérieure.

03.535. CEAA/département activités.

04.535. CEAA/département tech. log.

05.535. CEAA/département plans.

06.535. CEAA/bureau syst. info et comm.

07.535. CEAA/bureau doctrine.

08.535. CEAA/bureau juridique budget finances.

Commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications Villacoublay, 00.538.

00.538. EM CASSIC/CDMT.

01.538. EM CASSIC/logistique-systèmes.

02.538. EM CASSIC/emploi.

03.538. EM CASSIC/intégration EVOL systèmes.

04.538. EM CASSIC/centre de CDMT.

05.538. EM CASSIC/ORH.

06.538. EM CASSIC/SIC.

07.538. EM CASSIC/surv. contr. sol-air.

08.538. Centre nat. air soutien réseaux et intranet.

Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes Taverny, 00.542.

00.450. Représ. air auprès du CFAT Lille.

01.450. Représ. air auprès EMF Besançon.

02.450. Représ. air auprès EMF Nantes.

03.450. Représ. air auprès EMF Marseille

04.450. Représ. air auprès EMF Limoges.

10.450. Représ. air auprès BAP Toulouse

11.450. Représ. air auprès BAM Nancy

50.451. Représ. air auprès corps européen Strasbourg

00.542. CDAOA/CDMT.

01.542. EMA air/bureau pers. OPEX A 1 Paris.

02.542. EMO air/bureau renseignements A 2.

03.542. EMO air/bureau OPS A 3 Paris.

04.542. EMO air/bureau LOG A 4 Paris.

05.542. EMO air/bureau plans A 5 Paris.

06.542. EMO air/bureau système info et comm. A 6.

07.542. EMO air/bureau doctrine A 7.

08.542. EMO air/bureau budget finances A 8 Paris.

10.542. CDMT ZAD Nord Cinq-Mars-la-Pile.

11.542. CDMT ZAD Sud Salon

12.542. EMO air/centre permanence air Paris.

13.542. EMO air/centre log. air Paris.

14.542. EMO air/centre renseignements air.

25.542. Centre conduite OPS aér.

26.542. Centre analyse simulation POA

27.542. Centre gestion des RLD.

81.542. Dét. coord. DAOA Ferrare.

82.542. Dét. coord. DAOA Kalkar

83.542. Dét. coord. DAOA High Wycombe.

84.542. Dét. coord. DAOA Torrejon.

85.542. Dét. coord. DAOA Messtetten.

14.664. OVIA DIRCAM PC.

15.664. OVIA DIRCAM DIA Bordeaux.

32.664. OVIA DIRCAM CNGEA Athis-Mons.

33.664. OVIA DIRCAM CIDP.

34.664. OVIA CNC Creil.

Commandement de la force aérienne de projection Villacoublay, 00.560.

00.560. EM CFAP/CDMT.

01.560. EM CFAP/opérations.

02.560. EM CFAP/emploi.

30.560. EM CFAP/personnel.

04.560. EM CFAP/log. techn.

05.560. EM CFAP/EVOL système.

Direction centrale de l'infrastructure de l'air Paris, 00.565.

00.552. 25e RGT génie air Istres.

65.552. EA 25e RGT génie air Istres.

00.565. DCIA/CDMT.

03.565. DCIA S/DIR prospection log.

04.565. DCIA S/DIR génie air.

Echelon central NEDEX Villacoublay, 13.565.

13.565. OVIA échelon central NEDEX.

Commandement des forces de protection et de sécurité de l'armée de l'air Dijon, 00.566.

00.566. EM CFPSAA/CDMT.

01.566. EM CFPSAA/opérations.

02.566. EM CFPSAA/personnel.

03.566. EM CFPSAA/études.

04.566. EM CFPSAA/technique.

06.566. EM CFPSAA/NRBC.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense Brétigny, 00.590.

00.590. OVIA SIMMAD/dir.

01.590. OVIA SIMMAD/sous-dir. gestion coor.

02.590. OVIA SIMMAD/département flottes.

03.590. OVIA SIMMAD/sous-dir. tech. et log.

04.590. OVIA SIMMAD/sce contrats et finances.

Direction du service national Compiègne, 00.650.

00.650. PA DSN AC.

10.650. PA DIRSN Paris.

11.650. PA DIRSN Metz.

12.650. PA DIRSN Bordeaux.

13.650. PA DIRSN Lyon.

15.650. PA BSN Paris.

16.650. PA BSN Versailles.

17.650. PA BSN Rennes.

18.650. PA BSN Poitiers.

19.650. PA BSN Toulouse.

20.650. PA BSN Lyon.

21.650. PA BSN Marseille.

22.650. PA BSN Perpignan.

23.650. PA BSN Valenciennes.

24.650. PA BSN Nancy.

25.650. PA BSN Strasbourg.

26.650. PA BSN Dijon.

27.650. PA CSN Nantes.

28.650. PA CSN Bordeaux.

29.650. PA CSN Grenoble.

30.650. PA CSN Rouen.

31.650. PA CSN Limoges.

32.650. PA CSN Brest.

33.650. PA CSN Compiègne.

34.650. PA CSN Nice.

35.650. PA CSN Châlons-en-Champagne.

36.650. PA CSN Pau.

37.650. PA CSN Ajaccio.

38.650. PA CSN Tours.

39.650. PA CSN Clermont-Ferrand.

40.650. PA CSN Nîmes.

41.650. PA CSN Montbéliard.

42.650. PA CSN Caen.

Cabinet du ministre de la défense Paris, 00.660.

00.660. PA CMD.

03.660. PA SDBC.

04.660. PA CSFM.

07.660. PA délég. aff. stratégiques.

08.660. PA bureau officiers généraux.

09.660. PA CRM Vanves.

06.690. PA liaisons parlementaires sénat.

09.690. PA conseil constitutionnel.

07.693. PA cab. secrét. Etat anciens combattants.

Contrôle général des armées Paris, 10.660.

10.660. PA CGA.

Est rattaché à cette base fictive le sous-officier servant à l'inspection du travail en Polynésie française. Ses grade, nom, prénom et NIA seront transmis à la DPMAA par le CGA.

Inspection générale des armées Paris, 11.660.

11.660. IGA.

Inspection des armements nucléaires Paris, 12.660.

12.660. PA IAN.

Direction de la protection et sécurité de la défense Paris, 13.660.

01.373. PA PPSD Djibouti.

13.660. PA DCPSD AC.

01.669. PA APSD Metz.

02.669. PA DPSD Dijon.

03.669. PA DPSD Compiègne.

04.669. PA PPSD Villacoublay.

05.669. PA PPSD cité air.

06.669. PA PSIRP.

07.669. PA DPSD Taverny.

08.669. PA PPSD Bordeaux.

09.669. PA DPSD Toulouse.

10.669. PA DPSD Biscarrosse.

12.669. PA APSD Lyon.

14.669. PA APSD Solenzara.

15.669. PA APSD Saint-Dizier.

16.669. PA DPSD Istres.

17.669. PA DPSD Rochefort.

18.669. PA APSD Luxeuil.

20.669. PA DPSD Tarbes.

21.669. PA APSD Avord.

22.669. PA APSD Cambrai.

23.669. PA APSD Nice.

24.669. PA DPSD Orléans.

25.669. PA PPSD Lille.

27.669. PA APSD Creil.

28.669. PA DPSD Rouen.

29.669. PA PPSD Toulon.

30.669. PA DPSD Châlons-en-Champagne.

31.669. PA DPSD Clermont-Ferrand.

32.669. PA DPSD Grenoble.

33.669. PA DPSD Nancy.

34.669. PA DPSD Strasbourg.

35.669. PA DPSD Tours.

Sont rattachés à cette base fictive les inspecteurs de sécurité de défense et autres sous-officiers détachés dans certains organismes. Les grades, noms, prénoms et NIA de ce personnel seront transmis à la DPMAA par la DPSD.

Centre automobile de la défense Saint-Germain-en-Laye, 14.660.

14.660. PA CAD.

Délégation à l'information et à la communication de la défense Paris, 15.660.

15.660. PA DICOD.

Etablissement cinématographie et photographique des armées Ivry-sur-Seine, 16.660.

16.660. PA ECPA.

Collège interarmées de défense Paris, 19.660.

19,660. PA CID.

Ecole polytechnique Palaiseau, 03.661.

03.661. PA école polytechnique.

44e régiment d'infanterie Paris, 04.661.

04.661.PA 44e RI.

Direction des affaires financières Paris, 02.662.

02.662. PA DAF.

Direction de la fonction militaire et du personnel civil Paris, 05.662.

05.662. PA DFP.

13.662. PA CAB SGA.

Direction des affaires juridiques Paris, 06.662.

06.662. PA DAJ.

06.663. PA COMM PERM BO.

Service des pensions des armées La Rochelle, 07.662.

07.662. PA SPA.

Service des moyens généraux Paris, 11.662.

11.662. PA SMG.

Etat-major des armées Paris, 00.664.

56.451. EA CDMT US Europe Oberammergau.

De 10.663 à 99.663, sous-officiers en poste « attachés de défense ».

00.664. PA EMA/CAB CEMA.

03.664. PA CEN ID MAT DEF Bruz.

06.664. PA COMM GEN transports.

09.664. PA éts pro. données géographiques Creil.

11.664. PA EM inspecteur DOT.

17.664. PA UEO Bruxelles.

18.664. PA éq. marque Hélios Creil.

27.664. PA CIADIOS Issy-Les-Moulineaux.

70.664. PA EMA/GMG.

71.664. PA EMA/BESMG.

72.664. PA EMA/CHANC.

73.664. PA EMA/QG.

74.664. PA EMA/BRHCA.

75.664. PA EMA/ESP.

76.664. PA EMA/BF.

77.664. PA EMA/PPE.

78.664. PA EMA/OCO.

79.664. PA EMA/TSIC.

80.664. PA EMA/OL.

81.664. PA EMA/PRE-CPCO.

82.664. PA EMA/emploi.

83.664. PA EMA/FN.

84.664. PA EMA/BGI.

85.664. PA EMA/MO.

86.664. PA EMA/EA.

87.664. PA EMA/MA.

02.666. PA del. perm. France auprès a.n. Bruxelles.

03.666. PA perm. joint Head Quarters Northwood.

04.666. PA RMF NAMILCOM Bruxelles.

05.666. PA MMF SACEUR Casteau.

06.666. PA MMF CINCENT Brunssum.

07.666. PA MMF CINCSOUTH Naples.

08.666. PA MMF COMAIRCENT BANN Ramstein.

09.666. PA OSCE Autriche.

10.666. PA MMF NAMSO Capellen.

 

11.666. PA MMF CINCHAN Northwood.

12.666. PA MMF CINCNORTHW High Wycombe.

13.666. PA MMF SACLANT Norfolk.

14.666. PA EM union européenne Bruxelles.

15.666. RA CMUE Bruxelles.

08.693. PA conseil franco-allemand sécurité.

92.875. SOLI CONS SUP NU UNESCOM New York.

Sont rattachés à cette base fictive les sous-officiers en poste en missions militaires françaises affectés au SACA 01.875. Les grades, noms, prénoms et NIA de ce personnel seront transmis à la DPMAA par l'EMA 00.664.

Commandement des opérations spéciales Taverny, 10.664.

10.664. PA COS.

Unité française de vérification Creil, 12.664.

12.664. PA UFV.

Commissariat aux sports militaires Fontainebleau, 13.664.

13.664. PA CSM.

Direction du renseignement militaire Creil, 20.664.

20.664. PA DRM Paris.

21.664. PA DRM.

22.664. PA CFEREE.

24.664. PA CFIII.

25.664. PA EIREL Strasbourg.

29.664. PA CGL Mutzig.

Etat-major de force et d'entraînement interarmées Creil, 23.664.

23.664. PA EMFEIA.

Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Maisons-Laffitte, 51.664.

51.664. PA DIRISI: Dir. Cen.

52.664. PA DIRISI: CSO.

53.664. PA DIRISI: CSY.

54.664. PA DIRISI: CSI.

55.664. PA DIRISI: CTF.

56.664. PA DIRISI: AND.

57.664. PA DIRISI: EDM.

Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives Paris, 04.665.

04.665. PA DMPA.

Base transit interarmées La Rochelle, 20.665.

20.665. PA EM BTI.

21.665. CA COMM. BTI.

22.665. PA district transit interarmées.

Ecole interarmées des sports Fontainebleau, 41.665.

41.665. PA EIS.

Direction centrale du service de santé des armées Paris, 00.668.

01.667. EA SPRA Clamart.

00.668. EA DCSSA.

01.668. EA DAECSSA Orléans Chanteau.

03.668. EA CTIMA.

04.668. EA CTSA Clamart.

05.668. EA HIA Val-de-Grâce.

06.668. EA HIA Bégin-Saint-Mandé.

07.668. EA HIA Percy-Clarmart.

09.668. EA éts cent. rav. santi. Chartres.

10.668. EA HIA Desgenettes Lyon.

12.668. EA HIA R.-Picqué Bordeaux.

13.668. EA ESSA Lyon Mont-Verdun.

15.668. EA éts cent. rav. sanit. Marseille.

16.668. EA éts cent. rav. sanit. Vitry-le-François.

17.668. EA CHA Lyautey Strasbourg.

21.668. EA CEMPN Metz.

22.668. EA CPEMPN.

23.668. EA CEMPN Bordeaux.

Sont rattachés à cette base fictive les élèves affectés à l'EPPA 00.747. Les grades, noms, prénoms et NIA de ce personnel seront transmis à la DPMAA par la DCSSA.

DGA/direction des centres d'expertises et d'essais Saint-Cloud, 81.670.

00.670. PA DGA AC/CAB du DGA, Paris.

11.670. PA DGA DSP SASF, Paris.

12.670. PA DGA DSP OE CAD, Arcueil.

13.670. PA DGA DSA SPN DS, Paris.

14.670. PA DGA DS SPOTI, Issy-les-Moulineaux.

21.670. PA DGA DSA SPAE, Paris.

22.670. PA DGA DSA SPMT, Paris.

31.670. PA DGA DPM SDA, Paris.

32.670. PA DGA DPM OE, Paris.

33.670. PA DGA DPM CND, Paris.

42.670. PA DGA DCI OE SAA, Belgique.

50.670. PA DGA DRI AC, Paris.

61.670. PA DGA DRH AC, Paris.

63.670. PA DGA DRH CEFFIA, Arcueil.

72.670. PA DGA SDI, Paris.

81.670. PA DGA DCE AC.

82.670. PA DGA DCE BPMA.

83.670. PA DGA DCE CEV, Brétigny.

84.670. PA DGA DCE CEV, Clermont-Ferrand.

85.670. PA DGA DCE CEVAP, Toulouse.

86.670. PA DGA DCE CEV, Cazaux.

87.670. PA DGA DCE CEV, Istres.

88.670. PA DGA DCE OE CEL, Biscarrosse.

89.670. PA DGA DCE OE CEP, Saclay.

90.670. PA DGA DCE CELAR, Bruz.

91.670. PA DGA SMA AIA, Clermont-Ferrand.

92.670. PA DGA SMA AC, Paris.

93.670. PA DGA DCE CTA, Arcueil.

94.670. PA DGA DCE centre études, Gramat.

95.670. PA DGA DCE LRBA, Vernon.

96.670. PA DGA DCE CAEPE, Saint-Médard-en-Jalles.

Etat-major de la présidence de la République Paris, 01.690.

01.690. PA EM PR.

Cabinet militaire du Premier ministre Paris, 02.690.

02.690. PA CM Premier ministre.

Secrétariat général de la défense nationale Paris, 04.690.

03.690. PA DCSSI Issy-les-Moulineaux.

04.690. PA SGDN.

Centre de transmissions gouvernemental Paris, 05.690.

05.690. PA CTG.

Agence nationale des fréquences Maisons-Alfort, 07.690.

07.690. PA ANFR.

Agence pour la recherche et la technologie Paris, 08.690.

08.690. PA ART.

Ministère des affaires étrangères Paris, 00.692.

00.692. PA MAE.

Grande chancellerie de l'ordre de la libération Paris, 04.693.

04.693. PA ch. ordre libération.

Base aérienne Salon-de-Provence (5), 00.701.

 

Base aérienne Rocherfort (5), 00.721.

 

Institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées Brétigny, 00.836.

00.836. EA IMASSA.

Service administratif du commissariat de l'air Paris (4), 01.875.

01.875. SACA, pers. administrés en PS.

Service des Terres australes et antarctiques françaises, Terres australes, 38.875.

30.875. EA district TAAF.

38.875. PA STAAF.

Détachement air Doullens, 90.922.

1J.922. ESIC.

2A.922. CST.

3A.922. CSP.

90.922. CDMT DA.

(1) Dans ce cas, il ne s'agit pas d'une base fictive. Toutefois, l'harmonisation des notes du personnel des éléments, participations air ou unités répertoriés est effectuée avec celle des unités relevant ou rattachées au commandant de la base aérienne ou du détachement air.

(2) En raison de la particularité des unités rattachées à la cité de l'air, celles relevant de la CA BA 117 en matière de notation sont répertoriées exhaustivement.

(3) Le personnel de cette base fictive est noté en dernier ressort par le chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air.

(4) Il ne s'agit pas d'une base fictive mais le directeur de cet organisme a la charge de reconduire la note de l'année précédente sur le BNA du personnel qu'il administre en position spéciale (cf. annexe IX, point 1 de l'instruction de référence). Le directeur du SACA est chargé en outre du recueil de la notation du personnel en service détaché (sauf ceux servant au titre de l'AIRCO) (cf. annexe IX, point 2 de l'instruction de référence).

(5) Etude en cours concernant les unités relevant du CEAA. Un additif paraîtra ultérieurement.

 

ANNEXE II. Dérogations en matière de notation en premier ressort.

Autorités notant en dernier ressort.

Unités concernées.

Fonction des premiers noteurs bénéficiant d'une dérogation.

Base aérienne Dijon, 00.102.

DMD

21.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Evreux, 00.105.

DMD

27.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Creil, 00.110.

DMD

60.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Orange, 00.115.

DMD

84.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Luxeuil, 00.116.

DMD

70.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Mont-de-Marsan, 00.118.

DMD

40.571

Délégué militaire départemental suppléant.

CDC

04.930.

Commandants d'escadrons.

Base aérienne Orléans, 00.123.

DMD

45.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Colmar, 00.132.

DMD

68.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Détachement air Romorantin, 90.273.

DMD

41.571

Délégué militaire départemental suppléant.

EAA

00.602

Sous-directeur.

Détachement air Varennes-sur-Allier, 90.277.

DMD

03.571

Délégué militaire départemental suppléant.

EAA

00.606

Sous-directeur.

Base aérienne Ambérieu, 00.278.

DMD

01.571

Délégué militaire départemental suppléant.

DARAA

00.624

Sous-directeur.

GAT

14.624

Chef du bureau études.

Chef du bureau appui logistique technique.

Chef de la division électromagnétique.

Chef de la division équipement électronique.

Chef de la division hydraulique armement mécanique électricité.

Chef de la division métrologie.

Chef de la division sécurité sauvetage survie.

Chef de la division transmissions.

Base aérienne Châteaudun, 00.279.

DMD

28.571

Délégué militaire départemental suppléant.

EAA

00.601

Sous-directeur.

Etat-major de l'armée de l'air, chef d'état-major Paris, 00.500.

EMAA/CEM

00.500

Aide de camp.

Chef du bureau chancellerie.

Chef de division CAB 4.

Chef de division CAB 6.

Etat-major de l'armée de l'air général major général Paris, 10.500.

EMAA/GMG

10.500

Chargé de mission.

Chef de la section commandement et BDCA.

Chef du contrôle de gestion.

Délégué aux réserves.

Direction centrale du commissariat de l'air Paris, 30.500.

DCCA

30.500

Chef ressources humaines.

Sous-directeur administration générale.

Sous-directeur finances.

Sous-directeur logistique.

CSP

3A.125

Chef cellule GEDIS.

Direction centrale du matériel de l'armée de l'air Paris, 40.500.

DCMAA/

SD/OL

42.500

Chef du bureau ravitaillement et transport.

Chef du bureau environnement et armement.

Chef du bureau synthèse production.

Chef du bureau des matériels de télécom. sol.

Inspection de l'armée de l'air Paris, 90.510.

IAA

90.510

Chef d'état-major.

Chef division emploi.

Chef division soutien technique.

Chef division soutien de l'homme.

Région aérienne Sud Bordeaux-Mérignac, 00.513.

EM SUD/

CDMT

00.513

Chef d'état-major RA Sud.

EM SUD/DSS

06.513

Directeur adjoint.

Commandement des forces aériennes stratégiques Taverny, 00.532.

EM

CFAS/CDMT

00.532

Chef EASN.

Chef antenne commissariat air.

Médecin conseiller.

Chef de cabinet.

Chef bureau chancellerie.

Officier supérieur éval. Dial Gest Retex.

Général opérations.

Chef division sécurité nucléaire.

Général logistique.

Chef quartier général.

Chef division log. affaires générales.

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense Brétigny, 00.590.

SIMMAD/DIR

00.590

Chargé de mission air.

SIMMAD/DPT

FLOTTES

02.590

Coordonnateur des flottes.

Cabinet du ministre de la défense Paris, 00.660.

PA CMD

00.660

Chargé de mission.

Chargé de mission auprès du directeur adjoint.

Conseiller diplomatique.

Conseiller social.

Conseiller pour la communication.

Chef du cabinet militaire.

Conseiller nucléaire.

Chef de la cellule air.

Chef de la cellule gendarmerie.

Chef de la cellule transports aériens.

Chef de la cellule rel. extérieures « Afrique - Moyen-Orient ».

Chef cellule relations internationales « monde ».

Chef de la cellule action humanitaire, santé.

Chef de la cellule commissariat.

Chef de la cellule interventions, chancellerie.

Chef cellule courrier du cabinet civil et militaire.

Chef du bureau réservé.

Chef de la cellule de permanence.

Directeur de la fondation pour la recherche stratégique.

Sec. géné. de la mission du 60e anniv. des débarq. et libé.

Direction de la protection et sécurité de la défense Paris, 13.660.

PA DCPSD/ADM CENTRALE

13.660

Chef de cabinet.

Chef bureau prospective et des études générales.

Sous-directeur administration logistique.

Chef de bureau logistique.

Chef de bureau gestion des ressources.

Chef de bureau logistique.

Chef du bureau inspe. des install. et des syst. d'information.

Chef du bureau sécurité du patrimoine industriel.

Sous-directeur recherche.

Chef de bureau recherche technique.

Chef de bureau recherche humaine.

Chef de bureau atteintes et ingérences.

Chef de bureau contre-espionnage.

Chef du bureau protection du personnel.

Chef bureau renseignement sécurité industrielle.

Chef du centre de situation.

Chef du bureau de gest. des ressources hum. et chancellerie.

Chef du bureau org. management des syst. d'info. et comm.

Chef de bureau adm. des syst. d'info. et de comm.

Chef du bureau études dévelop. de la form. informatique.

Chef du bureau qualité, sécurité contrôle de gestion des SIC.

Délégation à l'information et à la communication de la défense Paris, 15.660.

PA DICOD

15.660.

Chef département administration.

Chef département médias.

Chef département création.

Chef département stratégie.

Etablissement cinématographique et photographique des armées Ivry-sur-Seine, 16.660.

PA ECPA

16.660

Directeur adjoint.

44e régiment d'infanterie Paris, 04.661.

PA 44e RI

04.661

Secrétaire général pour les affaires réservées.

Officier adjoint.

Chefs de secteurs.

Chefs de services.

Etat-major des armés Paris, 00.664.

PA EMA CAB CEMA

00.664

Chef de cabinet.

PA EMA GMG

70.664

Sous-chef relations internationales.

Général adjoint relations internationales.

PA EMA DIV ORG ET LOGISTIQUE

80.664

Adjoint au chef division organisation et logistique.

PA EMA CENTRE PREP ET CONDUITE OPS

81.664

Adjoint air.

PA EMA DIV FORCES NUC

83.664

Adjoint au chef division forces nucléaires.

PA EMA DIV MONDE

85.664

Adjoint au chef division monde.

PA EMA DIV EA

86.664

Adjoint au chef division euratlantique.

Direction du renseignement militaire Creil, 20.664.

PA DRM

20.664

Sous-directeur exploitation.

Sous-directeur recherche.

Sous-directeur moyens.

Sous-directeur ressources humaines PA 21.664.

Chef du bureau finances.

Sous-directeur recherche PA 20.664.

Sous-directeur armements.

Sous-directeur systèmes.

Sous-directeur moyens PA 20.664.

Sous-directeur ressources humaines.

Chef du bureau coord. des actions de rens. PA 20.664.

Chef du bureau finances PA 20.664.

Chef du centre de diffusion du renseignement.

PA CGL

29.664

Chef CFEREE 22.664.

Etat-major de force et d'entraînement interarmées Creil, 23.664.

PA EMFEIA

23.664

Chef d'état-major.

Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Maisons-Laffitte, 51.664.

PA DIRISI :

DIR CEN

51.664

Chef de centre GEODE.

Sous-directeur SDO.

Sous-directeur SDE.

Chef de bureau SSI.

Chef de bureau ADM.

PA DIRISI :

CSO

52.664

Chef du centre national de gestion SOCRATE.

Chef du centre zonal de gestion SOCRATE Bicêtre.

Chef du centre zonal de gestion SOCRATE Bordeaux.

Chef du centre zonal de gestion SOCRATE Metz.

Chef du centre zonal de gestion SOCRATE Lyon.

PA DIRISI :

CSY

53.664

Chef du centre national de gestion SYRACUSE.

PA DIRISI:

CSI

54.664

Chef du centre de soutien informatique.

PA DIRISI:

CTF

55.664

Chef du centre technique des fréquences.

PA DIRISI:

AND

56.664

Chef de l'agence nationale de distribution.

PA DIRISI:

EDM

57.664

Chef de l'ETM MUSE.

Chef de l'ETM SYRACUSE.

Chef de l'ETM SICA.

Chef de l'ETM SOCRATE.

Direction centrale du service de santé des armées Paris, 00.668.

EA DCSSA

00.668

Chef du bureau org-ops-relations internationales.

Chef du bureau gestion du personnel militaire.

Chef du bureau formation.

Chef du bureau recherche.

Agence nationale des fréquences Maisons-Alfort, 07.690.

PA ANFR

07.690

Officier participation air.

Base aérienne Tours, 00.705.

CDC

07.927

Commandants d'escadrons.

CDC

08.927

Commandant d'escadron.

Base aérienne Drachenbronn, 00.901.

CDC

05.901

Commandants d'escadrons.

Base aérienne Taverny, 00.921.

DMD

95.571

Délégué militaire départemental suppléant.

Base aérienne Lyon, 00.942.

CDC

05.942

Commandants d'escadrons.

Base aérienne Nice, 00.943.

DMD

06.571

Délégué militaire départemental suppléant.

CDC

05.943

Commandant d'escadron.