CIRCULAIRE N° 734/DEF/DCSSA/RH/ENS modifiant la circulaire n° 1788/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 juin 1996 (BOC, p. 2732) relative à la formation technique du premier et du deuxième niveaux du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé » et à la formation au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) du personnel non officier, natures de filières « services d'hospitalisation et unités de soins », « services techniques communs et suivi technique des matériels santé.
Du 16 février 1998NOR D E F E 9 8 5 4 0 1 4 C
La circulaire 1788 /DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 juin 1996 est modifiée comme suit :
1. Titre premier, article 5.
1.1. Remplacer le contenu de l'UV 1 par :
« Questionnaire sur le programme de l'UV 1, cœfficient 2 : deux heures.
TP bureautique, cœfficient 3 : quatre heures.
TP clavier, cœfficient 1, deux heures.
TP correspondance, cœfficient 3 : deux heures. »
1.2. Remplacer l'UV 2 actuelle par :
« UV 2. Service de santé en temps de paix (SSTP).
Épreuves écrites.
Fonctionnement du service de santé en temps de paix et les établissements de ravitaillement, cœfficient 6 : trois heures.
Administration hospitalière, cœfficient 4 : deux heures.
Travaux pratiques administratifs (appliqués au SSA), cœfficient 4 : trois heures.
Gestion du personnel, cœfficient 3 : deux heures. »
1.3. Remplacer l'UV 3 actuelle par :
« UV 3. Service de santé en opérations (SSO).
Épreuves orales.
Organisation du service de santé en opérations, cœfficient 5 : vingt minutes.
Administration des formations sanitaires de campagne, cœfficient 3 : vingt minutes.
Droit, cœfficient 2 : vingt minutes.
Langue vivante (anglais), cœfficient 2 : vingt minutes.
Pour les épreuves orales, les candidats disposent de quinze minutes de préparation et de vingt minutes d'exposé. »
1.4. Remplacer l'UV 4 actuelle par :
« UV 4. Contrôle continus et stages.
Le contenu de l'UV 4 est défini à l'article 6. »
1.5. Attribution des unités de valeur.
Au lieu de : « ... 10 sur 20 à l'ensemble de l'UV »,
Lire : « ... 9 sur 20 à l'ensemble de l'UV. »
Au lieu de : « ... en candidat libre dès la session de rattrapage de l'année suivante ... »,
Lire : « ... en candidat libre dès la session suivante... ».
Au lieu de :
« Le bénéfice du succès..., reste acquis un an »,
Lire :
« Le bénéfice du succès..., reste acquis jusqu'à la session suivante. »
1.6. Article 6.
Au lieu de :
« Note d'aptitude »,
Lire :
« Contrôles continus et stages. »
Premier alinéa.
Au lieu de :
« La note d'aptitude est constituée par la moyenne... »,
Lire :
« L'UV 4 est constituée par la moyenne... ».
Septième alinéa.
Au lieu de :
« Pour les candidats libres, la note d'aptitude prise en compte... »,
Lire :
« Pour les candidats libres, la note de l'UV 4 prise en compte... »
1.7. Article 7.
Rajouter aux membres du jury, les membres suivants :
« Un membre spécialiste en informatique et bureautique de l'ENSSSAT, désigné par le commandant de l'école.
Un membre titulaire d'un deuxième degré d'anglais (écrit ou parlé) de l'ENSSSAT désigné par le commandant de l'école. »
1.8. Remplacer le texte de l'article 8 par le texte suivant.
« Pour réussir au CT 1 SASS, trois conditions doivent être remplies :
1. Obtenir une note supérieure à 5 sur 20 à chaque épreuve.
2. Obtenir une moyenne supérieure ou égale à 9 sur 20 dans chaque unité de valeur.
3. Obtenir une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20.
En ce qui concerne les candidats libres, outre les conditions énoncées ci-dessus, ceux-ci doivent valider l'unité de valeur à laquelle ils avaient échoué lors de la précédente présentation.
Le CT 1 SASS prend effet conformément aux dispositions des articles 66.2 et 66.3 de l'instruction de première référence.
Selon l'origine du recrutement des candidats, ceux-ci sont classés par ordre de mérite en fonction de la moyenne du CM 1 et du CT 1 ou de la moyenne du CT 1. Deux listes seront établies pour le choix de l'affectation qui se fait en fonction de ce classement. »
2. Titre II, article 16, deuxième alinéa.
Supprimer : « ... et aux instructeurs régionaux désignés et adresse les sujets des travaux écrits aux instructeurs régionaux ».
2.1. Remplacer le texte de l'article 17 par le texte suivant :
« Rôle des officiers guides.
Les officiers guides sont désignés par les chefs d'établissement parmi les officiers du service de santé des armées qui sont chargés d'assurer un enseignement d'aide à la préparation, de surveiller et de contrôler l'exécution des devoirs des candidats. »
2.2. Article 21.
Évaluation no 5.
Après :
« L'évaluation no 5 fait l'objet de deux épreuves »,
Rajouter : « , d'une durée de 1 h 30 chacune : ».
2.3. Article 22.
Au lieu de :
« Trois officiers du service de santé des armées... (bureau enseignement) »,
Lire :
« Un officier du service de santé des armées pour la deuxième épreuve de l'E 4, pour chaque cas pratique de l'épreuve écrite et pour l'épreuve orale de l'E 5, dont au moins un du corps technique et administratif, désignés par la DCSSA (bureau enseignement). La première épreuve de l'E 4 fera l'objet d'une correction par la direction générale de la formation de l'ENSSSAT. »
3. Titre III, article 25, deuxième alinéa, premier tiret.
Au lieu de :
- «
une formation militaire générale... noté sur 20 points »,
Lire :
- «
une formation militaire générale et complémentaire d'une durée de deux semaines ; »
3.1. Rajouter troisième alinéa.
« Les candidats appartenant à la nature de filière « suivi technique des matériels santé » suivront le programme spécifique d'une durée de deux jours à l'établissement central des matériels du service de santé des armées (ECMSSA) à Orléans. Ils seront évalués, au cours de leur FS 2, sur le fonctionnement du matériel de campagne. Cette évaluation fera l'objet d'une note attribuée par le commandant de l'ECMSSA. Elle sera transmise à l'ENSSSAT et intégrée à la note du stage FS 2. Les candidats susvisés suivront normalement le reste du stage BSTAT. »
4. Annexe I.
4.1. Remplacer le contenu du premier alinéa par :
« Cours techniques | 263 heures |
Organisation du service de santé en temps de paix | 30 heures |
Organisation du service de santé en opérations | 30 heures |
Administration des formations sanitaires de campagne | 10 heures |
Administration des hôpitaux des armées | 94 heures |
Les établissements de ravitaillement | 15 heures |
Langue vivante | 20 heures |
Français méthodologie | 24 heures |
Droit | 40 heures » |
4.2. Troisième alinéa.
Au lieu de : « ... 45 heures... »,
Lire : « ... 25 heures... ».
4.3. Remplacer le contenu du cinquième alinéa par :
« Stage | 140 heures |
En hôpital | 70 heures |
En établissement de ravitaillement | 70 heures » |
4.4. Septième alinéa.
Au lieu de : « ... 25 heures... »,
Lire : « ... 30 heures... ».
4.5. Dixième alinéa.
Au lieu de :
« Total : 688 heures »,
Lire :
« 685 heures. »
4.6. Onzième alinéa.
Au lieu de : ... 47 heures »,
Lire : « ... 50 heures ».
5. À l'annexe II. Organisation du service de santé en temps de paix.
Supprimer :
« Les personnels militaires du service de santé :
Statut général (rappel).
Statut particuliers. »
5.1. À l'annexe II. Administration des hôpitaux des armées. Le service d'administration générale et financière (SAGF).
Après :
« La fonction administration générale »,
Rajouter :
« Notions de comptabilité. »
5.2. À l'annexe II. Les établissements de ravitaillement.
Avant :
« Missions des établissements de ravitaillement (rappel) »,
Rajouter :
« La direction des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées (DAECSSA), missions, organisation. »
5.3. À l'annexe II.
Supprimer le paragraphe :
« NOTIONS DE COMPTABILITÉ. »
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général, sous-directeur ressources humaines,
Michel MEYRAN.