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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense.

Du 25 août 2009
NOR D E F H 0 9 1 9 8 8 4 A

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, et notamment son article L. 4132-10 ;

Vu le décret no 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés, et notamment son article 1er ;

Vu l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, et notamment son article 1er,

Arrête :

Art. 1er.

 

L\'arrêté du 28 novembre 2008 susvisé est modifié ainsi qu\'il suit :

  1. À l\'article 1er, après les mots : « ingénieur de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées ; », sont insérés les mots : 

    « - chercheur en physique nucléaire ;

    - ingénieur du domaine spatial ;

    - instrumentiste embarqué de technologies nucléaires ;

    - expert technique armement ; ».
  2. À l\'article 1er, les mots : « pilote d\'avion ; » sont remplacés par les mots : « pilote d\'aéronef ; ».

Art. 2.

 

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 25 août 2009.

Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense :

La chef de service,
adjointe au directeur,

C. DE NUCHÈZE.