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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de l'action sociale

INSTRUCTION N° 1693/DEF/SGA modifiant l'instruction n° 1030/DEF/SGA du 2 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Du 24 décembre 2007
NOR D E F P 0 7 5 3 1 5 6 J

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1030/DEF/SGA du 02 octobre 2001 relative à l'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes.

Référence de publication : BOC n°36 du 25/9/2009

L\'annexe de l\'instruction n° 1030 DEF/SGA du 2 octobre 2001 relative à l\'implantation des comités sociaux et des commissions restreintes est remplacée par l\'annexe ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le secrétaire général pour l'administration,

Christian PIOTRE.

Annexe

Annexe I. Délégation générale pour l'armement.

1 Implantation des comités sociaux.

IMPLANTATION DES COMITÉ SOCIAUX 
(ORGANISME SUPPORT DES
DISTRICTS SOCIAUX DE LA DGA). 

     UNITÉS OU ORGANISMES RATTACHÉS    
AU COMITÉ SOCIAL. 

UNITÉS D\'UNE ARMÉES, DIRECTION OU
SERVICE RATTACHÉS AU COMITÉ SOCIAL. 

CEV CAZAUX (DGA/DE)
District social de la DGA de Cazaux

Cazaux (33)

  • Base d\'essais de Cazaux du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CEV-CZ)
  • centre de contrôle d\'essais réception du Centre d\'essais en vol de Cazaux (DE/CEV/CCER) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Mérignac (33)

  • Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol (DE/CEV/CCER) ;
  • détachement de la base d\'essais de Cazaux du centre d\'essais en vol à Bordeaux (DE/CEV/CEV-CZ/DET/BX)
  • (site de la base aérienne).

 

CEV ISTRES (DGA/DE)
District social de la DGA d\'Istres

Istres (13)

-     Base d\'essais d\'Istres du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CEV-IS)

  • direction du Centre d\'essais en vol (DE/CEV) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centres de contrôle d\'essais réception du Centre d\'essais en vol d\'Istres, Aix en Provence (13) et Reims (51) (DE/CEV/CCER) ;
  • centre d\'expertise parisien (DET/CEP) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Marseille (13)

-     Service de la qualité (DQP/SQ) ;
      . centre de production de Marseille  (départements 06 -13 - 83) (DQP/SQ/Pr//MSE) ;
      . centre de gestion des ressources humaines à Marseille ;
      . chargé de mission formation - mobilité ;
      . délégation de secteur Marseille ;
      . antennes de la sous-direction affaires à Marseille et Toulon ;
-    centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
-    service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations de l\'armement (DPBG/SEREBC).

 

CEAT TOULOUSE (DGA/DE)
District social de la DGA de Toulouse

Toulouse (31)

  • Centre d\'essais aéronautique de Toulouse (DE/CEAT)
  • base d\'essais de Toulouse du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CEV-TL) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CEAT et du CEV ;
  • centre de contrôle d\'essais réception du Centre d\'essais en vol (DE/CEV/CCER) ;
  • service de l\'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d\'armement (DPBG/SEREBC) ;
  • unité de management Opérations d\'armement terrestres (DSA/UMTER) ;
  • service centralisé des achats (DSA/SCA) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) (sites du centre et Balma) ;
  • service de la qualité (DQP/SQ) ;
  •  . centre de production de Toulouse (départements 09-31-46-64-65) (DQP/SQ/Pr/TLE) ;
     . délégation de secteur de Toulouse ;
     . antenne de la sous-direction affaires à Toulouse
     . qualité interne ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO): personnels DGA mis à disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).

 

CEPr  SACLAY (DGA/DE)District social de la DGA
de Saclay

Saclay (91)

  • Centre d\'essais des propulseurs de Saclay (DE/CEPr)
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • centre de production de Paris électronique/terre naval (DQP/SQ/Pr/ETN) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Villebon (91)

  • Centre d\'enseignement et de formation en Ile-de-France (et annexe d\'Arcueil) (DRH/CEFIF) ;
  • école supérieure d\'administration de l\'armement (DRH/ESAA).

 

CAEPE SAINT MEDARD EN JALLES (DGA/DE)
District social de la DGA de Saint Médard en Jalles

Saint-Médard en Jalles (33)

  • Centre d\'achèvement et d\'essais des propulseurs et engins (DE/CAEPE) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service de la qualité (DQP/SQ) ;
  • . centre de production de Bordeaux (départements16-17-33-86) (DQP/SQ/Pr/BDX) ;
    . délégation de secteur de Bordeaux ;
    . antenne de la sous-direction affaires à Saint-Médard en Jalles ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Angoulême (16)

  • Centre de documentation de l\'armement (D4S/CEDOCAR) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).

 

CELM BISCARROSSE (DGA/DE)
District social de la DGA de Biscarrosse

Bicarrosse (40)

  • Centre d\'essais de lancement de missiles (DE/CELM) - site Landes ;
  • .annexes d\'Hourtin (33),  de Quimper (29), Arcachon (33) ;
    .bâtiment d\'essais et de mesure « Monge » à Brest (29) (DE/CELM/SDT/Monge) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Mont de Marsan (40) 

  • Centre d\'expertise parisien  (DET/CEP/CDEVS)
    (site de la base aérienne).

 

CEG GRAMAT (DGA/DET)District social de la DGA de Gramat

Gramat  (46)

  • Centre d\'études de Gramat (DET/CEG) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

 

ETAS ANGERS (DGA/DET)District social de la DGA d\'Angers

Angers (49)

  • Établissement technique d\'Angers (DET/ETAS) ;
  • service d\'architecture inter-systèmes (DET/SAIS) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • unité de management Opérations terrestres (DSA/UMTER) ;
  • service centralisé des achats (DSA/SCA) ;
  • sous-direction du mangement des projets (DSA/SDMP) ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • établissement central de soutien (DPBG/ECS) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Nantes (44)

  • Centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • établissement central de soutien (DPBG/ECS) ;
  • service de la qualité (DQP/SQ) ;
  • . centre de production de Nantes (DQP/SQ/Pr/NTS)(départements 29-35-44-49-50-56) ;
    . centre d\'administration des activités à Nantes ;
    . délégation de secteur à Nantes ;
    . antennes de la sous-direction affaires à Angers, Brest, Lorient, Nantes et Rennes ;
    . qualité interne ;
    . chargé de prévention.

 

ETBS BOURGES (DGA/DET)District social de la DGA de Bourges

Bourges  (18)

  • Établissement technique de Bourges (DET/ETBS) ;
  • unité de management Opérations d\'armement terrestres (DSA/UMTER) ;
  • sous-direction du management des projets (DSA/SDMP) ;
  • service d\'architecture inter-systèmes (DET/SAIS) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • établissement central de soutien (DPBG/ECS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service de la qualité (DQP/SQ) ;
  • . centre de production de Bourges (départements 18 - 19 - 36 - 37 - 41-  45 - 87) (DQP/SQ/Pr/BGS) ;
    . délégation de secteur de Bourges ;
    . antennes de la sous-direction affaires à Bourges et Chanteau ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé  des Armées (DCSSA) ;
  • centre de formation de Bourges (DRH/CFBS).

 

CELAR BRUZ (DGA/DET)
District social de la DGA de Bruz

Bruz (35)

  • Centre d\'électronique de l\'armement (DET//CELAR) ;
  • service d\'architecture inter-systèmes (DET/SAIS) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Brest (29)

  • Unité de management Opérations d\'armement navales (DSA/UM/NAV) ;
  • unité de management Coelacanthe (DSA/UMCOE) ;
  • sous-direction du management de projets (DSA/SDMP) ;
  • centre d\'expertise parisien (DET/CEP) à l\'Ile Longue ;
  • groupe d\'études sous-marines de l\'Altantique (DET/GESMA) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du GESMA ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) auprès du GESMA ;
  • centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol de Brest - Lopérhet (DE/CEV/CCER) ;
  • centre de formation de Brest (DRH/CFBT) ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition du service de soutien de la flotte (SSF).

Cherbourg (50)

  • Établissement de contrôle de Cherbourg (DSA/ETAC) ;
  • sous-direction du management des projets (DSA/SDMP) ;
  • centre d\'expertise parisien (DET/CEP).

Lorient (56)

  • centre d\'essais de lancement de missiles (DE/CELM) - site de Gâvres ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CELM ;
  • centre de formation de Lorient (DRH/CFLT) ;
  • unité de management 0pérations d\'armement navales (DSA/UMNAV).

 

LRBA VERNON (DGA/DET)District social de la DGA de Vernon

Vernon (27)

  • Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques (DET/LRBA) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • établissement central de soutien (DPBG/ECS/SP) ;
  • centre de services des ressources humaines (DRH/CSRH/PM) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Val de Reuil (27)

  • Bassin d\'essais des carènes (DE/BEC) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).

 

ECS ARCUEIL (DGA/DQP)District social de la DGA d\'Arcueil - Le Bouchet

Arcueil (94)

  • Établissement central de soutien (DQP/ECS) ;
  • centre d\'expertise parisien (DET/CEP) ;
  • centre d\'expertise parisien, antenne d\'Odeillo (66) (DET/CEP/CGN/LOT) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre d\'architecture inter-systèmes (DET/SAIS) ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) ;
  • centre d\'analyse de la défense (D4S/CAD) ;
  • bureau de la propriété intellectuelle (D4S/SDQG/BPI) + implantation à l\'INPI (ministère de la recherche) rue Saint-Pétersbourg Paris 8e ;
  • unité de management Nucléaire, biologique et chimique (DSA/UMNBC) ;
  • unité de management Coelacanthe (DSA/UMCOE) ;
  • centre de normalisation de défense (DQP/CND) ;
  • centre technique de systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service de la qualité (DQP/SQ) ;
  • . centre de production de Paris aéronautique (DQP/SQ/Pr/PAE) ;
    . centre de production de Paris électronique/terre naval (DQP/SQ/Pr/ETN) (départements 78, 91 (sauf Saclay), 92, 93 (Saint Denis), 94, 95) ;
    . délégation de secteur de Paris ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Athis-Mons (91)

  • Centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol (DE/CEV/CCER).

Le Bouchet (91)

  • Centre d\'études du Bouchet (DET/CEB) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Brétigny sur orge (91)

  • Détachement de la base d\'essais d\'Istres du centre d\'essais en vol - détachement de Brétigny sur Orge (DE/CEV/CEV-Istres/DET-BY) ;
  • laboratoire de médecine aérospatiale
  • (DE/CEV/CEV-Istres/DET-BY/LAMAS) ;
  • service de restitution des enregistrements d\'accidents
  • (DE/CEV/CEV-Istres/DET-BY/RESEDA) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).

 

CTSN TOULON (DGA/DET)District social de la DGA de Toulon

Toulon (83)

  • Centre technique des systèmes navals (DET/CTSN) ;
  • centre d\'essais de lancement de missiles (DE/CELM) - site Méditerranée ;
  • service d\'architecture inter-systèmes (DET/SAIS) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) auprès du CTSN ;
  • unité de management Opérations d\'armement navales (DSA/UMNAV) (antennes de Toulon Mourillon et Saint Mandrier) ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition du service de soutien de la Flotte (SSF) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).

 

AIA BORDEAUX (DGA/SMA)District social de la DGA de Bordeaux

Bordeaux (33)

  • Atelier industriel de l\'aéronautique de Bordeaux (SMA/AIA/Bx)  ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Latresne (33)

  • Centre de Formation de Latresne (DRH/CFLE).

 

AIA CLERMONT FERRAND (DGA/SMA)
District social de la DGA de Clermont-Ferrand

Clermont Ferrand (63)

  • Atelier industriel de l\'aéronautique de Clermont-Ferrand (SMA/AIA/CF) ;
  • centre de contrôle d\'essais réception du centre d\'essais en vol, de Clermont Ferrand (DE/CEV/CCER) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA) ;
  • unités Air implantées à l\'AIA/CF ;
  •   . cellule industrielle Transall (CIT) ;
      . cellule logistique Alfaget (CLA) ;
      . cellule logistique air Mirage F1 2000 (CLA F1 2000) ;
      . équipe d\'études, technique, contrôle non destructif  (EETCND).

Lyon (69)

  • Service de la qualité (DQP/SQ) ;
  • . centre de production de Lyon (départements 03-21-26-42-63-69-74-89) (DQP/SQ/Pr/LYN) ;
    . délégation de secteur de Lyon ;
    . antenne de la sous-direction affaires à Lyon ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI).

 

AIA CUERS/PIERREFE (DGA/SMA)
District social de la DGA de Cuers/Pierrefeu

Cuers/Pierrefeu (83)

  • Atelier industriel de l\'aéronautique de Cuers/Pierrefeu (SMA/AIA/CP) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

 

DE/SDGQ PARIS (DGA/DE)
District social de la DGA de Paris

Paris (75)

  • Direction des essais (DE/AC) ;
  • direction des plans, du budget et de la gestion (DPBG/AC) (partie) ;
  • direction des ressources humaines (DRH/AC) ;
  • direction du service de la maintenance aéronautique (SMA/AC) ;
  • inspection de l\'armement ;
  • conseil général de l\'armement (CGARM) ;
  • mission pour l\'innovation (DGA/MPI) ;
  • centre des hautes études de l\'armement (D4S/CHEAR) (école militaire et cité de l\'air) ;
  • centre de documentation de l\'armement (D4S/CEDOCAR) ;
  • service centralisé des achats et du soutien (DE/SCAS) ;
  • établissement central de soutien (DPBG/ECS) ;
  • service de la qualité (DQP/SQ) (siège + bureau relations internationales ;
  • centre de production de Paris aéronautique (DQP/SQ/Pr/PAE) ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • centre de services des ressources humaines (DRH/CSRH) ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) : personnels DGA mis à disposition + personnels Marine du Service de soutien de la flotte (SSF) ;
  • centre d\'expertise parisien (DET/CEP) (implantation sur  l\'héliport de Paris auprès de la DGAC (direction générale de l\'aviation civile) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des Armées (DCSSA).

Noisy le grand (93)

  • Agence comptable des services industriels de l\'armement (ACSIA).

Nevers (58)

  • Établissement central de soutien (DPBG/ECS).

Lille (59)

  • Service de la qualité de Lille (DQP/SQ) ;
  •     . centre de production de Lille (DQP/SQ/Pr/LLE)    (départements 08-14-21-27-51-52-54-59-60-67-76-78) ;
        . délégation de secteur de Lille ;
        . centre de gestion de la comptabilité et des finances de Lille ;
        . bureau des relations internationales ;
        . antennes de la sous-direction affaires à Lille, Les Mureaux, Nancy et Vernon ;
  • centre technique des systèmes d\'information (DQP/CTSI) ;
  • établissement central de soutien (DQP/ECS).

Paris (75)

Organismes implantés sur la cité de l\'air

1 - Secrétariat général pour l\'administration (SGA).

Direction des ressources humaines du ministère de la défense (DRH-MD).

Service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles (SGA/DRH-MD/SPRH)

  • Sous-direction des études et de la prospective (DRH-MD/SPGRH/EP) ;
  • sous-direction du pilotage des RH militaires et civiles ;
  • entrepôt des données RH (DRH-MD/SPGRH/PRH/EDRH) ;
  • sous-direction de la fonction militaire ;
  • secrétariat de la commission de déontologie (DRH-MD/SPGRH/FM/COM DEON) ;
  • centre de la gestion des systèmes d\'information (DRH-MD/SPGRH/CGSI).

Service des ressources humaines civiles (SGA/DRH-MD/SRHC)

  • sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières ;
  • bureau de la prévention et des conditions de travail
  •  (DRH-MD/SRHC/RSSF/CDFHSCT) ;
  • sous-direction de la gestion collective du personnel civil (DRH-MD/SRHC/GCPC) ;
  • mission d\'accompagnement des réorganisations (DRH-MD/SRHC/MAR) ;
  • mission d\'appui aux échelons déconcentrés de gestion des RH
    (DRH-MD/SRHC/MAED) ;
  • direction de projet et centre de compétences SIRH/ALLIANCE
    (DRH-MD/SRHC/ALLIANCE).

Service de l\'accompagnement professionnel et des pensions.

  • sous-direction de l\'accompagnement et du reclassement professionnel 
    (SGA/DRH-MD/SA2P/ARP).

Direction des affaires juridiques.

  • sous-direction du contentieux (SGA/DAJ/CTX).

Service des moyens généraux.

  • toutes sous-directions hors CAD.

2 - Délégation aux affaires stratégiques (DEF/DAS).

  • sous-direction du contrôle.

3 - Contrôle général des armées (DEF/CGA).

  • inspection du travail dans les armées.

4 -  Mission de modernisation du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense  (DEF/MMA).

CEP BAGNEUX (DET/CEP)District social de la DGA de Bagneux

  • Centre d\'expertise parisien (DET/CEP) ;
  • délégation générale pour l\'armement (DGA/CAB, DGA/COMM) ;
  • département central de sécurité de défense et de l\'information (DGA/SDI) ;
  • inspection de l\'armement (partie) ;
  • direction des plans, du budget et de la gestion (DPBG/AC) ;
  • direction de la qualité et du progrès (DQP/AC) (partie) ;
  • direction de l\'expertise technique (DET/AC) ;
  • service d\'architecture inter-systèmes (DET/SAIS) ;
  • service du maintien en condition opérationnelle (DET/SMCO) ;
  • direction du développement internationnal (DDI/AC) ;
  • direction des systèmes des forces et des stratégies industrielle, technologique et de la coopération (D4S/AC) ;
  • mission pour la recherche et l\'innovation scientifique (D4S/MRIS) ;
  • service d\'architecture des systèmes des forces (D4S/SASF) ;
  • service des recherches et technologies de défense et de sécurité (D4S/SRTS) ;
  • service des affaires industrielles et l\'intelligence économique (D4S/S21E) ;
  • sous-direction de la gestion et de la qualité (D4S/SDGQ) ;
  • sous-direction de la coopération et du développement européen (D4S/SDCDE) ;
  • direction des systèmes d\'armes (DSA/AC) ;
  • service centralisé des achats (DSA/SCA) ;
  • sous-direction du management des projets (DSA/SDMP) ;
  • supervision OCCAR (DSA/SUP-OCCAR) ;
  • unité de management Rafale (DSA/UMRAF) ;
  • unité de management Coelacanthe (DSA/UMCOE) ;
  • unité de management Horus (DSA/UMHOR) ;
  • unité de management Nucléaire, biologique et chimique (DSA/UMNBC) ;
  • unité de management Missiles et drones (DSA/UMMID) ;
  • unité de management Opérations terrestres (DSA/UMTER) ;
  • unité de management Opérations d\'armement naval (DSA/UMNAV) ;
  • unité de management Opérations d\'armement aéronautiques (DSA/UMAERO) ;
  • unité de management Opérations hélicoptères (DSA/UMHELI) ;
  • unité de management Espace et systèmes d\'information opérationnels (DSA/UMESIO) ;
  • centre techniques des systèmes d\'information DQP/CTSI) ;
  • établissement central de soutien (DPBG/ECS) ;
  • service médical - Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA).
 

ÉCOLE POLYTECHNIQUE
District social de l\'École Polytechnique

Palaiseau (91)

  • école Polytechnique   (EPA sous tutelle de la DGA/DRH).
 

2 IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.


IMPLANTATION DES COMMISSIONS RESTREINTES.


COMITÉS SOCIAUX RATTACHÉS.

District social de la DGA de Cazaux.

Comité social du district social de la DGA de Cazaux.

District social de la DGA d\'Istres.

Comité social du district social de la DGA d\'Istres.

District social de la DGA de Toulouse.

Comité social du district social de la DGA de Toulouse.

District social de la DGA de Saclay.

Comité social du district social de la DGA de Saclay.

District social de la DGA de Saint Médard en Jalles.

Comité social du district social de la DGA de Saint Médard en Jalles.

District social de la DGA de Biscarrosse.

Comité social du district social de la DGA de Biscarrosse.

District social de la DGA de Gramat.

Comité social du district social de la DGA de Gramat.

District social de la DGA d\'Angers.

Comité social du district social de la DGA d\'Angers.

District social de la DGA de Bourges.

Comité social du district social de la DGA de Bourges.

District social de la DGA de Bruz.

Comité social du district social de la DGA de Bruz.

District social de la DGA de Vernon.

Comité social du district social de la DGA de Vernon.

District social de la DGA d\'Arcueil - Le Bouchet.

Comité social du district social de la DGA d\'Arcueil -Le Bouchet.

District social de la DGA de Toulon.

Comité social du district social de la DGA de Toulon.

District social de la DGA de Bordeaux.

Comité social du district social de la DGA de Bordeaux.

District social de la DGA de Clermont-Ferrand.

Comité social du district social de la DGA de Clermont- Ferrand.

District social de la DGA de Cuers / Pierrefeu.

Comité social du district social de la DGA de Cuers / Pierrefeu.

District social de la DGA de Paris.

Comité social du district social de la DGA de Paris.

District social de la DGA de Bagneux.

Comité social du district social de la DGA de Bagneux.

District  social de l\'École Polytechnique.

Comité social du district social de l\' École Polytechnique.