> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 2441/DEF/DCSSA/AJA/CBDS modifiant la circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 23 novembre 2009
 NOR D E F E 0 9 5 2 9 9 7 C

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence de publication : BOC n°48 du 11/12/2009

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 est modifiée comme suit :

Remplacer les annexes X. et XI. par les annexes  X. et XI. ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,

Rémy MEESEMAECKER.

Annexes

Annexe X. Tarifs des actes de chirurgie à visée esthétique.

ACTIVITÉS D\'HOSPITALISATION.

TARIFS EN EUROS
(par jour hors FJH).

Blépharoplastie supérieure bilatérale.

800

Blépharoplastie inférieure bilatérale.

800

Blépharoplastie inférieure et supérieure bilatérale.

1 000

Rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

800

Correction secondaire du résultat esthétique d\'une rhinoplastie ou d\'une rhinoseptoplastie.

800

Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoseptoplastie avec autogreffe osseuse et cartilagineuse.

800

Rhinoplastie primitive de la pointe.

800

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

800

Rhinoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

800

Lifting cervical.

1 000

Lifting cervico-facial.

1 000

Lifting face interne des cuisses.

1 000

Plastie unilarérale d\'oreille décollée.

800

Apposition modélante de l\'étage moyen de la face.

800

Chirurgie d\'augmentation mammaire par implant bilatéral.

1 000

Chirurgie de ptose mammaire bilatérale.

1 000

Dermolipectomie abdominale.

1 000

Chirurgie pré-implantaire :

 

- greffon pariétal ;

1 000

- greffon iliaque ;

1 000

- greffon tibial antérieur.

1 000

ACTES.

TARIFS EN EUROS.

Lipoaspiration inframentonnière.

200

Injection de toxine botulique (1).

100

Injection secondaire sous cutanée sus faciale de tissu adipeux.

125 à 620

Acte complémentaire après chirurgie esthétique.

125 à 800

Chirurgie pré-implantaire :

 

- greffon symphysaire ;

210

- greffon ramique.

520

Consultation à visée esthétique - Consultation informative.

30

Consultation à visée esthétique - Consulation pré-intervention.

30

Nota : Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d\'assurance maladie : un dépôt de provision équivalent au montant des soins est obligatoirement versé préalablement à la réalisation desdits soins.

Notes

    Le tarif de l'injection de toxine botulique ne prend pas en compte le prix du produit. Il doit être facturé en plus de l'acte au patient.1

Annexe XI. Tarifs d'actes divers « hors nomenclature ».

ACTIVITÉS.

TARIFS EN EUROS.

Psychologie.

Consultation du psychologue.

6

Test d\'évaluation de l\'efficience cognitive ou des fonctions exécutives.

31

Test d\'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité.

39

Questionnaires et échelles d\'évaluation psychologique.

6

Psychomotricité.

Séance du psychomotricien.

18

Ergothérapie.

Séance de l\'ergothérapeute.

18

Dermatologie.

Laser (couperose) nez.

50

Laser (couperose) pommette.

75

Laser (couperose) joue.

100

Ophtalmologie.

Implant intraoculaire torique.

55

Implant intraoculaire multifocal.

375

Odontologie.

Pose d\'implant (pour le 1er).

400

Pose d\'implant (pour le 2e).

255

Pose de la vis de cicatrisation gingivale.

50

Pose d\'un guide chirurgical.

80

ORL.

Equitest.

96

Pose d\'orthèse de propulsion mandibulaire (comprend la pose et la fourniture).

400

Électrostimulation du voile du palais (hors sonde).

115

Rééducation.

Isocinétisme.

85

Autres.

Ostéodensitométrie (actes ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie).

40

Fibroscan .

60

Dentascanner (acte ne répondant pas aux conditions de remboursement de l\'assurance maladie - patients âgés de plus de 16 ans).

130

Forfait chirurgie réfractive pour un œil (1) .

870

Majoration pour chambre individuelle

30

Nota : Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d\'assurance maladie.

Notes

    Forfait ne concernant que l'HIA Percy.1