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DIRECTION GENERALE DE L'ARMEMENT :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires.

Du 02 décembre 2009
NOR D E F D 0 9 2 8 9 7 3 A

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement ;

Vu l'arrêté du 25 août 2000 modifié fixant les attributions et l'organisation du département de suivi des centres d'expérimentations nucléaires ;

Vu l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement,

Arrête :

Art. 1er.

 

À l\'article 1er de l\'arrêté du 25 août 2000 susvisé, les mots : « systèmes d\'armes de la délégation générale pour l\'armement » sont remplacés par les mots : « opérations de la direction générale de l\'armement ».

Art. 2.

 

Le délégué général pour l\'armement est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 décembre 2009.

Hervé MORIN.