ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 18 janvier 2002 (BOC, p. 879) relatif aux concours d'admission en première année à l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine.
Du 16 février 2004NOR D E F B 0 4 5 0 2 8 5 A
Art. 1er. L'arrêté du 18 janvier 2002 est modifié ainsi qu'il suit :
1. Article premier, sixième alinéa.
Supprimer : « ... ainsi que les nombres de places offertes par option d'enseignement (opérations et navire, énergie aéronautique ou nucléaire)... ».
2. Article 10.
Supprimer le dernier alinéa.
3. Article 13, deuxième alinéa.
Supprimer : « ... pour chaque option d'enseignement... ».
4. Article 14, deuxième et troisième alinéas.
Supprimer :
« ... et par option d'enseignement... ».
« ... sur laquelle figurent à la suite de chaque nom et, dans l'ordre où elles ont été précisées lors de l'entretien prévu à l'article 10 ci-dessus, les options d'enseignement choisies par les intéressés... ».
5. Article 15, premier alinéa.
Remplacer : « ... pour l'option d'enseignement choisie... ».
Par : « ... pour suivre l'une des options d'enseignement à l'école navale... ».
Art. 2. Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contrôle général des armées, direction de la fonction militaire et du personnel civil,
Jean-Michel PALAGOS.