L\'instruction n° 5396/DEF/PMAT/EG/B du 26 juillet 1977 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre-deux barre, au point « Références » :

Remplacer : « Décret n° 75-1206 du 22 décembre 1975 (BOC, p.4892) modifié. »

Par : « Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié. »

2. L\'art. 1^er est remplacé par l\'article suivant :

« Art. 1er. La promotion des officiers des armes de l\'armée de terre aux grades de commandant, lieutenant-colonel, colonel et général de brigade est soumise aux conditions fixées par les articles 30. et 31. du décret cité en première référence, suivant les modalités précisées par les articles ci-après. »

3. L\'article 4. est remplacé par l\'article suivant :

« Art. 4. Effectuent un temps de troupe les officiers placés soit dans un corps de troupe, soit dans une école, soit dans une formation dont le chef effectue un temps de commandement. »

4. L\'article 5. est remplacé par l\'article suivant :

« Art. 5. Les emplois particuliers dans lesquels les officiers effectuent un temps de troupe au regard des règles d\'avancement sont définis par circulaire prise sous le timbre de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre. »

5. Les articles 8. et 10. sont supprimés.

6. Les articles 9., 11. et 12. sont renumérotés respectivement 8., 9. et 10. 

7. Au nouvel article 9. l\'alinéa suivant est supprimé :

« À titre transitoire, conformément aux dispositions de l\'article 35 du décret susvisé, les temps de commandement ou de troupe exigés des officiers supérieurs pourront être accomplis, pour les officiers supérieurs en service au 31 décembre 1975, dans les grades de commandant, lieutenant-colonel et colonel (cf. ANNEXE II). »