LISTE N° 644/DEF/SH/MAR/D modifiant la liste n° 2792/DEF/SH/MAR/SAB du 30 novembre 1999 (BOC, p. 5375) des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman entre le 30 juillet 1987 à en cours.
Du 27 février 2003NOR D E F B 0 3 5 0 5 1 2 K
La liste 2792 /DEF/SH/MAR/SAB du 30 novembre 1999 est modifiée comme suit :
1. Remplacer le titre de la liste par le suivant :
« LISTE No 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman, et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours. »
2. Rubrique « Bâtiments ».
Commandant Bory.
Aviso-escorteur.
Après :
« Du 28 janvier 1991 au 19 mars 1991 »,
Ajouter :
« Du 9 janvier 1993 au 18 janvier 1993.
Du 9 avril 1993 au 13 avril 1993.
Du 18 avril 1993 au 1er juin 1993.
Du 9 août 1993 au 4 septembre 1993.
Du 24 mai 1994 au 18 août 1994.
Du 13 octobre 1994 au 4 novembre 1994.
Du 30 novembre 1994 au 18 décembre 1994.
Du 27 mars 1995 au 5 mai 1995.
Du 13 juin 1995 au 8 août 1995.
Du 15 août 1995 au 19 août 1995.
Du 9 novembre 1995 au 16 décembre 1995.
Du 10 mars 1996 au 17 mai 1996. »
3. Commandant Ducuing.
Aviso.
Après :
« Du 19 novembre 1990 au 22 décembre 1990 »,
Ajouter :
« Du 18 février 1992 au 3 mars 1992.
Du 16 mai 1992 au 30 juin 1992.
Du 14 août 1994 au 19 novembre 1994. »
4. Détroyat.
Aviso.
Après :
« Du 13 octobre 1991 au 6 décembre 1991 »,
Ajouter :
« Du 21 janvier 1994 au 8 avril 1994. »
5. Duguay Trouin.
Frégate.
Après :
« Du 21 juillet 1989 au 25 août 1989 »,
Ajouter :
« Du 28 novembre 1997 au 7 décembre 1997.
Du 13 février 1998 au 27 février 1998. »
6. Garonne.
Bâtiment de soutien mobile.
Après :
« Du 30 janvier 1989 au 18 février 1989 »,
Ajouter :
« Du 14 février 1995 au 10 mai 1995. »
7. Latouche Tréville.
Frégate.
Après :
« Du 28 février 1991 au 5 mai 1991 »,
Ajouter :
« Du 19 septembre 1995 au 4 novembre 1995. »
8. Orage.
Transport de chalands de débarquement.
Après :
« Du 26 novembre 1990 au 7 décembre 1990 »,
Ajouter :
« Du 9 avril 1993 au 1er juin 1993. »
9. Premier Maître l'Her.
Aviso.
Remplacer :
« Du 1er janvier 1990 au 20 mars 1991 »,
Par :
« Du 1er janvier 1991 au 20 mars 1991. »
10. Protet.
Aviso-escorteur.
Après :
« Du 7 mai 1991 au 29 mai 1991 »,
Ajouter :
« Du 14 août 1991 au 24 septembre 1991.
Du 17 février 1992 au 25 février 1992. »
11. Rubrique « Bâtiments ».
Après :
« Vinh Long »,
Ajouter la rubrique suivante :
Commandant Bourdais.
Aviso-escorteur.
Du 18 mars 1990 au 25 mars 1990.
Chamois.
Bâtiment de soutien de région.
Du 20 juillet 1995 au 8 août 1995.
Foudre.
Transport de chalands de débarquement.
Du 3 mars 1991 au 14 mars 1991.
Du 16 février 1992 au 21 mars 1992.
Jean Bart.
Frégate.
Du 28 janvier 1991 au 29 janvier 1991.
Jeanne d'Arc.
Porte-hélicoptères.
Du 3 décembre 1996 au 22 décembre 1996.
Primauguet.
Frégate.
Du 9 décembre 1991 au 30 mars 1992.
Rapière (La).
Chaland puis engin de débarquement d'infanterie et de chars.
Du 9 avril 1993 au 1er juin 1993.
Rieuse.
Patrouilleur P 400.
Du 20 novembre 1992 au 25 novembre 1992.
Somme.
Pétrolier-ravitailleur.
Du 16 octobre 1994 au 7 novembre 1994.
Du 12 avril 1995 au 19 mai 1995.
Du 19 juillet 1995 au 19 août 1995.
Du 4 octobre 1995 au 20 octobre 1995.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
L'agent sur contrat, chef du service historique de la marine,
Alain BELLOT.