INSTRUCTION N° 1497/DEF/EMAT/BRI/REPREMIL/4 modifiant l'instruction n° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 5 octobre 1995 (BOC, p. 4854) relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre.
Du 06 mars 2003NOR D E F T 0 3 5 0 5 7 9 J
L' instruction 2600 /DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 est modifiée comme suit :
1.
Dans le corps du texte.
1.1.
Au lieu de : « écoles du commissariat de l'armée de terre »,
Lire : « école militaire supérieure d'administration et de management (EMSAM) ».
1.2.
Au lieu de : « ECAT »,
Lire : « EMSAM ».
1.3.
Au lieu de : « commandement des organismes de formation de l'armée de terre (COFAT) »,
Lire : « commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) ».
1.4.
Au lieu de : « catalogue des cours et stages nationaux de l'armée de terre (TTA 162) »,
Lire : « l'annexe annuelle du référentiel des actions de formation (TTA 162. RAF) appelé calendrier des actions de formation (CAF) ».
1.5.
Au lieu de : « cours supérieur du commissariat de l'armée de terre (CoSCAT) »,
Lire : « centre d'enseignement supérieur du commissariat de l'armée de terre (CESCAT) ».
1.6.
Au lieu de : « cours de perfectionnement des officiers subalternes (CPOS) »,
Lire : « cours des futurs commandants d'unité (CFCU) ».
1.7.
Au lieu du mot : « stages »,
Lire : « action de formation ».
2.
Supprimer le point 23.
3.
Le point 24 devient le point 23.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état-major opérations-logistique,
Pierre JOANA.