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Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : secteur « bulletin officiel »

AUTRE à l'instruction n° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine.

Du 05 mars 2010
 NOR D E F B 1 0 5 0 1 8 7 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine.

Référence de publication : BOC n°11 du 19/3/2010

L'instruction n° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 est modifiée comme suit :

Dans l'objet.

Au lieu de :

« relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine. » ;

Lire :

« relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la marine. ».