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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

Du 27 janvier 2010
NOR D E F H 1 0 0 2 8 1 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

Référence de publication : BOC n°10 du 12/3/2010

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 2008-1314 du 12 décembre 2008 relatif à l'emploi de conseiller d'administration de la défense ;

Vu le décret no 2008-1315 du 12 décembre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller d'administration de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 décembre 2008 fixant le nombre d'emplois de conseiller d'administration de la défense ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense,

Arrête :

Art. 1er.

 

L\'article 2 de l\'arrêté du 24 décembre 2008 susvisé est complété comme suit :

« - chef du groupement de soutien de la base de défense de Coëtquidan. »

Le reste sans changement.

Art. 2.

 

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 janvier 2010.

Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du sous-directeur de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles :

L'adjoint au sous-directeur,

B. PUYBERTIER.