LISTE N° 1190/DEF/EMM/SH/MAR/D modifiant la liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/D du 22 août 2002 (BOC, p. 6956) des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 à en cours.

Du 15 avril 2003
NOR D E F B O 3 5 0 9 0 3 K

Référence de publication : BOC, p. 3793.

La liste 1882 /DEF/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 est modifiée comme suit :

1. Clémenceau.
Porte-avions.
Avant :
« Du 19 décembre 1995 au 5 janvier 1996 »,
Ajouter :
« Du 30 janvier 1993 au 12 mars 1993. - Balbuzard 3.
Le 13 mars 1993. - Balbuzard 3.
Du 31 mars 1993 au 9 juin 1993. - Balbuzard 3.
Du 18 juin 1993 au 19 juin 1993. - Balbuzard 3.
Du 5 septembre 1993 au 12 octobre 1993. - Balbuzard 3.
Du 27 mars 1994 au 1er mai 1994.
Du 7 juillet 1994 au 28 juillet 1994. »
2. Commandant de Pimodan.
Aviso.
Avant
« Du 16 février 1995 au 16 mars 1995 »,
Ajouter :
« Du 17 août 1992 au 24 septembre 1992.
Du 27 janvier 1994 au 1er mars 1994.
Du 21 juin 1994 au 29 juilet 1994.
Du 22 septembre 1994 au 4 novembre 1994. »
3. Duquesne.
Frégate lance-missiles.
Avant :
« Du 12 mai 1995 au 22 mai 1995 »
Ajouter :
« Du 13 février 1993 au 6 mars 1993.
Du 15 mai 1993 au 8 juin 1993.
Du 27 juin 1993 au 29 juin 1993.
Du 25 août 1993 au 30 septembre 1993. »
4. Foch
Porte-avions
Avant :
« Du 7 février 1995 au 28 février 1995 »;
Ajouter :
« Du 28 juin 1993 au 28 août 1993.
Du 12 décembre 1993 au 29 décembre 1993.
Du 14 février 1994 au 16 mars 1994.
Du 9 décembre 1994 au 21 décembre 1994. »
Après :
« Du 28 janvier 1999 au 1er juin 1999 »,
Ajouter :
« Le 18 janvier 2000. »
5. Jean de Vienne
Frégate anti sous-marine.
Avant :
« Du 22 février 1995 au 6 avril 1995 »,
Ajouter :
« Le 17 août 1992.
Du 8 novembre 1992 au 28 novembre 1992. - Sharp Fence.
Du 26 juin 1994 au 30 juillet 1994. - Sharp Guard
Du 4 août 1994 au 5 août 1994. - Sharp Guard.
Du 8 novembre 1994 au 19 novembre 1994. - Sharp Guard.
Du 28 novembre 1994 au 19 décembre 1994. - Sharp Guard.
Du 22 décembre 1994 au 28 décembre 1994. - Sharp Guard. »
6. Marne
Pétrolier ravitailleur.
Avant :
« Du 7 février 1995 au 27 février 1995 »,
Ajouter :
« Du 31 janvier 1993 au 15 février 1993.
Du 1er mars 1993 au 16 mars 1993.
Du 26 juillet 1993 au 25 août 1993.
Du 8 décembre 1993 au 28 décembre 1993.
Du 27 mars 1994 au 27 avril 1994.
Du 5 juillet 1994 au 14 juillet 1994.
Du 19 juillet 1994 au 27 juillet 1994. »
7. Montcalm.
Frégate anti sous-marine.
Avant :
« Du 4 janvier 1995 au 8 janvier 1995 »,
Ajouter :
« Du 3 août 1993.
Du 28 décembre 1993 au 8 janvier 1994.
Du 14 janvier 1994 au 31 janvier 1994.
Le 6 avril 1994.
Du 1er octobre 1994 au 10 octobre 1994.
Du 13 octobre 1994 au 11 novembre 1994. »
Après :
« Du 4 janvier 1995 au 8 janvier 1995 »,
Ajouter :
« Du 20 janvier 1995 au 21 janvier 1995.
Du 12 décembre 1995 au 13 décembre 1995.
Du 26 décembre 1995 au 8 mars 1996.
Le 20 mars 1996. »
8. Quartier-maître Anquetil.
Aviso.
Avant :
« Du 3 avril 1995 au 13 mai 1995 »,
Ajouter « Du 1er janvier 1992 au 5 février 1992.
Du 26 septembre 1992 au 5 novembre 1992.
Du 22 janvier 1993 au 27 février 1993.
Du 14 avril 1993 au 17 mai 1993. »
9. Suffren.
Frégate lance-missiles.
Avant :
« Du 18 janvier 1996 au 6 février 1996 »,
Ajouter :
« Du 4 mars 1993 au 2 avril 1993.
Du 25 juillet 1993 au 28 août 1993.
Du 5 septembre 1993 au 7 septembre 1993.
Du 11 octobre 1993 au 12 octobre 1993.
Le 3 novembre 1993.
Du 12 décembre 1993 au 28 décembre 1993.
Du 13 février 1994 au 17 mars 1994. »

10. Rubrique « Bâtiments ».

Après : « Rapière »,

Ajouter les rubriques suivantes :

Berry, Bâtiment d'expérimentation.	DU 26 juin 1998 au 9 juillet 1998. Le 17 novembre 1998.
D'Estienne d'Orves Aviso.	Du 31 décembre 1993 au 25 janvier 1994. Du 27 février 1994 au 1er avril 1994. Du 5 août 1994 au 24 septembre 1994.
Drogou. Aviso.	Du 16 novembre 1993 au 11 décembre 1993.
La Fayette. Frégate.	Du 7 mai 1996 au 21 mai 1996; Du 30 mai 1996 au 20 juin 1996.
La Motte Piquet. Frégate anti sous-marine.	Du 30 janvier 1993 au 17 mars 1993. Du 15 mai 1993 au 7 juin 1993. Du 20 mars 1994 au 28 avril 1994. Du 1er novembre 1995 au 9 novembre 1995. Du 15 novembre 1995 au 2 décembre 1995. Du 4 avril 1996 au 5 avril 1996. Le 10 juillet 1996.
Meuse. Pétrolier mitrailleur.	Du 9 janvier 1993 au 1er février 1993. Du 12 février 1993 au 4 mars 1993. Du 20 août 1993 au 11 octobre 1993. Du 13 février 1994 au 17 mars 1994. Du 18 octobre 1994 au 21 octobre 1994. Du 27 octobre 1994 au 21 décembre 1994.
PM L'HER. Aviso.	Du 2 avril 1992 au 22 avril 1992. Du 12 juillet 1992 au 2 août 1992. Du 9 avril 1994 au 7 mai 1994.
Saphir Sous-marin	Du 16 février 1993 au 11 mars 1993.
Var. Pétrolier	Du 2 juillet 1995 au 18 juillet 1995. Du 6 novembre 1995 au 7 novembre 1995. Le 20 novembre 1995. Du 17 janvier 1996 au 6 février 1996. Du 15 mars 1996 au 27 mars 1996. Du 16 novembre 1996 au 17 novembre 1996. Du 22 novembre 1996 au 23 novembre 1996.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

L'agent sur contrat, chef du service historique de la marine,

Alain BELLOT.