ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :
sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »
NOR D E F B 0 1 5 2 0 0 3 C
CIRCULAIRE N° 403/DEF/DCCM/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 264/DEF/DCCM/LOG/HCP du 6 juin 2001 (BOC, p. 3679) relative aux allocations en effets spéciaux des bâtiments de surface, des sous-marins et des formations de l'aéronautique navale.
Du 06 juin 2001NOR D E F B 0 1 5 2 0 0 3 C
La circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 est modifiée comme suit :
Dans l'annexe I, au tableau 3, famille 398, ajouter la ligne ci-dessous :
398 | Ceinture dorsale anti-vibrations de maintien. | Porte-avions : 340. |
Pour le ministre et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-directeur « logistique ».
Pierre LAROCHE.