Archivé Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

CIRCULAIRE N° 340190/DEF/RH-AT/PRH/PG modifiant la circulaire n° 300287/DEF/RH-AT/PRH/PG du 21 juillet 2009 relative aux modalités d'attribution de la deuxième fraction du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière.

Du 21 mai 2010
NOR D E F T 1 0 5 0 9 3 6 C

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC n°25 du 18/6/2010

1. Dans l\'entre-deux barres. « Pièce(s) Jointe(s) ».

Au lieu de : « Une annexe. » ;

Lire : « Deux annexes. ».

2. L\'annexe du texte original devient « Annexe I. »

3. Ajouter l\'annexe II. ci-jointe.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Philippe RENARD.

Annexe