LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l'arrêté du 19 janvier 2002, modifié par l'arrêté du 1^er octobre 2002 et l' arrêté du 07 février 2003 (BOC, p. 2073) relatif aux concours d'admission en première année à l'École navale,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

L'arrêté du 19 janvier 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

• I.  Au deuxième alinéa de l'article 1^er, les mots : « , ainsi que les quotas de places offertes dans chacune des options d'enseignement à l'École navale » sont supprimés.

• II.  Le troisième alinéa de l'article 20 est supprimé.

• III.  Au quatrième alinéa de l'article 20, les mots : « pour l'option d'enseignement choisie » sont remplacés par les mots : « pour suivre l'une des options d'enseignement à l'École navale ».

Art. 2.

 

Le directeur du personnel militaire de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Contenu.

 

Fait à Paris, le 17 février 2004.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur de la fonction militaire et du personnel civil,

J.-M. PALAGOS