LISTE N° 1150/DEF/EMM/SH/MAR/D modifiant la liste n° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 (BOC, p. 5375) des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours.
Du 03 mai 2004NOR D E F B 0 4 5 1 2 9 5 K
La liste 2792 /DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 est modifiée comme suit :
Rubrique bâtiments.
1. Georges Leygues.
Corvette.
Après :
« Du 24 août 1992 au 24 novembre 1992 »,
Ajouter :
« Du 10 septembre 1994 au 19 novembre 1994. »
2. Berry.
Bâtiment d'expérimentation.
Avant :
« Du 7 mars 1990 au 22 mars 1990 »,
Ajouter :
« Du 8 avril 1988 au 30 avril 1988. »
3. Premier Maître L'Her.
Aviso.
Après :
« Du 12 décembre 1992 au 17 mars 1993 »,
Ajouter :
« Du 3 décembre 1996 au 23 décembre 1996. »
4. Primauguet.
Frégate.
Après :
« Du 9 décembre 1991 au 30 mars 1992 »,
Ajouter :
« Du 16 avril 1998 au 13 juillet 1998. »
5. Après :
« Surcouf »,
Rajouter les rubriques suivantes :
« EV Jacoubet.
Aviso.
Le 5 janvier 1990.
Le 15 mars 1996.
Du 24 mai 1996 au 21 juillet 1996.
Germinal.
Frégate de surveillance.
Du 3 décembre 1996 au 22 décembre 1996.
Du 28 novembre 1997 au 7 décembre 1997.
Perle.
Sous-marin nucléaire d'attaque.
Du 15 mars 1997 au 12 avril 1997. »
Pour la ministre de la défense et par délégation :
L'agent sur contrat, chef du service historique de la marine,
Alain BELLOT.