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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20007/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2004.

Abrogé le 23 décembre 2004 par : TABLEAU N° 20097/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2005. Du 16 janvier 2004
NOR D E F T 0 4 5 0 1 0 3 B

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 105/DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 janvier 2003 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2003. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  451-0.2.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 1655.

Les tarifs figurant ci-après sont applicables à compter du 1er janvier 2004.

1. Tenue de gala des sous-officiers (tenue bleu armée) en mesure industrielle.

Les tarifs d'imputation comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse, ainsi que l'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue bleu armée peut être effectuée en grande mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

Tenues et effets.

Sous-officiers (carnet d'habillement).

Tenue du personnel masculin.

 

Tenue complète (vareuse et pantalon).

365,10 euros

Pantalon.

91,28 euros

Tenue du personnel féminin.

 

Tenue complète (veste et jupe).

321,88 euros

Jupe.

106,22 euros

 

2. Tenue de cérémonie et de service courant (terre de france ou bleu chasseur) en mesure industrielle.

Les tarifs de cession, ou d'imputation, comprennent le prix du tissu et du jeu de boutons estampés, pose incluse ainsi que l'intervention du maître ouvrier tailleur pour les finitions. Les fourreaux d'épaules, les insignes de collet métalliques et la plaquette patronymique ne sont pas inclus dans ces tarifs.

Dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) la réalisation de la tenue terre de France ou bleu chasseur peut être effectuée en grande mesure par les maîtres ouvriers tailleurs.

Tenues et effets.

Personnel officier et personnel non officier de carrière ou sous contrat.

Tenue du personnel masculin.

 

Tenue complète (vareuse et pantalon).

160,40 euros

Pantalon.

47,19 euros

1 vareuse et 2 pantalons.

207,59 euros

Manteau.

132,50 euros

Tenue du personnel féminin.

 

1 veste et 1 jupe bermuda.

195,82 euros

Jupe bermuda.

76,14 euros

Jupe simplifiée.

67,23 euros

Jupe allégée.

65,69 euros

Pantalon.

50,75 euros

Manteau.

135,12 euros

Blouson armée de terre.

290,22 euros

 

3. Texte abrogé.

Le tableau 105 /DEF/DCCAT/LOG/REG du 13 janvier 2003 relatif aux tarifs de cession ou d'imputation des principales tenues en 2003 est abrogé.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Albert BONNENFANT.