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DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de l'armée de terre.

Du 14 juin 2010
NOR D E F F 1 0 1 5 8 2 4 A

Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 juin 2010 et à compter du 1er août 2010, au tableau de l\'article 1er de l\'arrêté du 12 janvier 2010 modifié portant institution de régies de recettes et d\'avances auprès d\'organismes relevant de l\'état-major de l\'armée de terre, la régie de recettes et d\'avances instituée auprès de l\'École militaire supérieure d\'administration et de management de l\'armée de terre, à Montpellier, est supprimée.