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Archivé Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation »

INSTRUCTION N° 1707/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG modifiant l'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Du 25 octobre 2010
NOR D E F E 1 0 5 2 4 5 0 J

À compter du 1er janvier 2011, l\'instruction n° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 est modifiée comme suit :

1. Point 2.1.12.

1.1. Au deuxième alinéa.

Remplacer :

« huit » ;

Par :

« neuf ».

1.2. Avant le troisième alinéa, insérer l\'alinéa suivant :

« - direction du commissariat d\'outre-mer à Abou Dhabi (Émirats arabes unis) ; ».

2. Remplacer le point 2.1.13. par le point suivant :

« Voir instruction n° 158/DEF/EMA/SC/ORG - 216/DEF/CCC/NP du 23 octobre 2006 relative aux directions du commissariat à vocation interarmées en opérations extérieures.

Les directions du commissariat en opération extérieure (DIRCOM) sont au nombre de cinq :

  • direction du commissariat de l\'opération Daman ;
  • direction du commissariat de l\'opération Épervier ;
  • direction du commissariat de l\'opération Licorne ;
  • direction du commissariat de l\'opération Pamir ;
  • direction du commissariat de l\'opération Trident. ».

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Alain FERRAND.