Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur ;

Vu l'arrêté du 4 mars 2009 fixant la composition, les attributions et les modalités de fonctionnement des conseils de l'enseignement militaire supérieur,

Arrête :

Art. 1er.

 

L\'article 2 de l\'arrêté du 4 mars 2009 susvisé est modifié ainsi qu\'il suit :

I.  Le huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 7. Le sous-chef d\'état-major « ressources humaines » de l\'état-major des armées ; ».

II.  Les dixième et onzième alinéas sont remplacés par les dispositions suivantes :

« 9. L\'officier général adjoint au major général des armées ;

10. L\'officier général adjoint au directeur de l\'enseignement militaire supérieur. »

III.  Les douzième, treizième et quatorzième alinéas sont supprimés.

Art. 2.

 

L\'article 3 du même arrêté est modifié ainsi qu\'il suit :

I.  Au deuxième alinéa, il est ajouté une deuxième phrase ainsi rédigée :

« Dans ce cadre, les directeurs des organismes de formation de l\'enseignement militaire supérieur peuvent être invités à y participer. »

II.  Le quatrième alinéa est ainsi rédigé :

« Le directeur de l\'enseignement militaire supérieur y rend compte de la mise en œuvre de la politique générale de l\'enseignement militaire supérieur et propose les éventuels aménagements de cette politique pour améliorer la cohérence d\'ensemble et la réponse aux besoins de l\'état-major des armées, des états-majors d\'armée, de la direction générale de la gendarmerie nationale, des directions centrales des services interarmées, de la direction générale de l\'armement et de la direction des affaires juridiques concernant la justice militaire. »

III.  Au cinquième alinéa, entre les mots : « de recherche » et les mots : « et de documentation » sont insérés les mots : « , de rayonnement ».

Art. 3.

 

À l\'article 4 du même arrêté, les mots : « le bureau « prospective, plans, pilotage » » sont remplacés par les mots : « la division études, synthèses, pilotage et prospective ».

Art. 4.

 

À l\'article 5 du même arrêté, les mots : « major général des armées » sont remplacés par les mots : « sous-chef d\'état-major ressources humaines ».

Art. 5.

 

L\'article 6 du même arrêté est modifié ainsi qu\'il suit :

I.  Au premier alinéa, les mots : « permet d\'examiner » sont remplacés par le mot : « examine ».

II.  Au même alinéa, après les mots : « retours d\'expériences » sont insérés les mots : « Le directeur de l\'enseignement militaire supérieur présente les performances réalisées dans le cadre du contrôle de gestion. »

Art. 6.

 

L\'article 7 du même arrêté est modifié ainsi qu\'il suit :

I.  Après le troisième alinéa, il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

« 2-1. L\'officier général adjoint au directeur de l\'enseignement militaire supérieur ; ».

II.  Le cinquième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« 4. Les directeurs des ressources humaines ou du personnel militaire des forces armées, de la direction générale de l\'armement et le directeur des affaires juridiques concernant le personnel de la justice militaire ; ».

III.  Les neuvième, dixième, onzième et douzième alinéas sont ainsi rédigés :

« 8. Le directeur du centre des hautes études militaires ;

9. Le directeur de l\'institut de recherche stratégique de l\'École militaire ;

10. Les présidents de la promotion du collège interarmées de défense et de la session du centre des hautes études militaires en cours et ceux de l\'année précédente ;

11. Le directeur du centre de documentation de l\'École militaire. »

IV.  Le treizième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Les autres directeurs des organismes de formation de l\'enseignement militaire supérieur peuvent être invités à y participer. »

Art. 7.

 

À l\'article 9 du même arrêté, les mots : « le bureau « prospective, plans, pilotage » » sont remplacés par les mots : « la division études, synthèse, pilotage et prospective ».

Art. 8.

 

Le chapitre III du même arrêté est supprimé.

Art. 9.

 

Le chef d\'état-major des armées, le délégué général pour l\'armement et le secrétaire général pour l\'administration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l\'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.