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ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :
division « opérations-logistique » ; bureau « soutien des bâtiments et formation à terre »
NOR D E F B 0 3 5 1 9 7 1 S
DÉCISION N° 398/DEF/EMM/OPL/STN modifiant la décision n o 463/DEF/EMM/OPL/STN du 4 août 1999 (BOC, 2000, p. 4464) relative au tableau d'allocation particulier en véhicules tactiques à roues des fusiliers marins et des commandos.
Du 13 août 2003NOR D E F B 0 3 5 1 9 7 1 S
La décision no 463/DEF/EMM/OPL/STN du 4 août 1999 est modifiée comme suit :
1.
Dans l'objet et dans le premier alinéa du texte.
Remplacer : « décision »,
Par : « circulaire ».
2.
Point 3.1, premier alinéa ; point 4, deuxième alinéa ; annexe I, premier alinéa.
Remplacer : « COFUSCO »,
Par : « ALFUSCO ».
3.
Remplacer l'annexe II par la nouvelle annexe II jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Par empêchement du sous-chef d'état-major « opérations/logistique » :
Le capitaine de vaisseau, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations/logistique »,
Bruno GUYOT D'ASNIERES DE SALINS.