> Télécharger au format PDF
direction centrale du service de santé des armées : sous-direction « organisation, soutien et projection » ; bureau « organisation »

DÉCISION N° 391/DEF/DCSSA/OSP/ORG modifiant la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.

Du 11 février 2011
NOR D E F E 1 1 5 0 3 5 2 S

La décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 est modifiée comme suit :

Art. 1er. Remplacer l\'article 1er. par l\'article 1er. suivant :

« Pour assurer le soutien médical des soixante bases de défense créées par l\'arrêté du 29 novembre 2010 susvisé et de la gendarmerie nationale, cinquante-cinq centres médicaux des armées (CMA) en métropole et quatorze centres médicaux interarmées (CMIA) outre mer sont créés au 1er janvier 2011. ».

Art. 2. Annexe II., au point 1. « LES ANTENNES DES CENTRES MÉDICAUX DES ARMÉES ».

Au lieu de :

« Pour le centre médical des armées de Metz (Metz - Sere de Rivière) :

  • antenne médicale de Thionville ;
  • antenne médicale de Montigny-les-Metz ;
  • antenne médicale de Metz - Queuleu * ;
  • centre de médecine de prévention des armées de Metz ;
  • antenne vétérinaire de Metz. » ;

Lire :

« Pour le centre médical des armées de Metz (Metz - Sere de Rivière) :

  • antenne médicale de Thionville ;
  • antenne médicale de Montigny-les-Metz ;
  • antenne médicale de Metz - Frescaty ;
  • antenne médicale de Metz - Queuleu * ;
  • centre de médecine de prévention des armées de Metz ;
  • antenne vétérinaire de Metz. ».

Art. 3. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le médecin général inspecteur,
directeur adjoint du service de santé des armées,

Joël MARIONNET.