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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation »

CIRCULAIRE N° 271355/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS modifiant la circulaire n° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 relative à l'organisation de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2012.

Du 14 mars 2011
NOR D E F T 1 1 5 0 5 0 2 C

La circulaire n° 270298/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 24 janvier 2011 est modifiée comme suit :

1. Dans l\'entre-deux barres, « Texte abrogé ».

Au lieu de :

« Circulaire n° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 (BOC N° 3 du 22 janvier 2010, texte 15.). » ;

Lire :

« Circulaire n° 1929/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 18 mars 2009 (BOC N° 12 du 4 mai 2009, texte 59.). »

2. Au point 6. « TEXTE ABROGÉ ».

Au lieu de :

« La circulaire n° 9462/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 23 décembre 2009 relative à l\'organisation de l\'examen pour l\'attribution du diplôme militaire supérieur en 2011 est abrogée. » ;

Lire :

« La circulaire n° 1929/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 18 mars 2009 relative à l\'organisation de l\'examen pour l\'attribution du diplôme militaire supérieur en 2010 est abrogée. ».

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général,
sous-directeur de la formation et des écoles, 

Hubert DE LABRETOIGNE DU MAZEL.