INSTRUCTION N° 753/DEF/EMA/OL/4 modifiant l'instruction n° 830/DEF/EMA/OL/4 du 5 avril 2001 (BOC, p. 2160) fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité de coordination des matériels communs au sein du ministère de la défense.
Du 20 avril 2004NOR D E F E 0 4 5 0 9 4 0 J
Conformément aux décisions du comité directeur de la coordination logistique « armées, gendarmerie, DGA » [lettre no 273/DEF/EMA/OL/4 du 9 février 2004 (n.i. BO)], l' instruction 830 /DEF/EMA/OL/4 du 05 avril 2001 est modifiée comme suit :
Remplacer l'annexe I par la nouvelle annexe I ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le vice-amiral d'escadre, major général de l'état-major des armées,
Alain COLDEFY.
Annexe
ANNEXE I. Liste des sous-comités spécialisés.
Contenu
Sous-comités. | Présidence. |
|---|---|
Matériels divers. | Armée de terre. |
Armement petit calibre. | Armée de terre. |
Véhicules communs. | Armée de terre. |
Optoélectronique. | Armée de terre. |
Matériels outre-mer. | Armée de terre. |
Matériels de plongée. | Marine. |
Embarcations de surface. | Marine. |
Groupes électrogènes. | Délégation générale pour l'armement. |
Contenu
Nota.
Les organismes ayant repris l'activité d'anciens sous-comités du CCMC, sont invités à faire part, lors des réunions plénières des difficultés rencontrées et de leurs actions.
Les organismes concernés sont :
la SIMMAD suite à la reprise des activités des sous-comités « environnement aéronefs » et « sauvetage-survie » ;
la DCSEA suite à la reprise du sous-comité « matériels pétroliers » ;
la DCSSA suite à la reprise du sous-comité « transports sanitaires », rebaptisé sous-comité « matériels santé communs ».