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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau préparation opérationnelle

INSTRUCTION N° 526/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/27 modifiant l'instruction n° 3000/DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/20 du 20 janvier 2004 (BOC, p. 862) relative à la sécurité des vols dans l'armée de terre.

Du 30 mars 2004
NOR D E F T 0 4 5 0 7 0 6 J

Référence de publication : BOC, 2004, p. 2406.

L' instruction 3000 /DEF/EMAT/BPO/3/D/DP/20 du 20 janvier 2004 est modifiée comme suit 

Remplacer le texte du point 9.2.3.2 par le texte suivant :

« Lorsqu'il est confronté à des difficultés météorologiques ne lui permettant pas de poursuivre son vol en sécurité, le commandant de bord doit soit faire demi-tour soit se poser. Toutefois pour permettre aux équipages d'hélicoptères de quitter ou de rejoindre leur base en sécurité, par conditions météorologiques marginales, des itinéraires dits de « mauvais temps » peuvent être définis par le directeur d'aérodrome.

Ces itinéraires qui sont répertoriés et décrits dans les CPUT doivent :

  • faire l'objet de procédures d'utilisation parfaitement définies (contact radio, nombre d'aéronefs simultanés, fréquences des mises à jour, etc.);

  • être jalonnés de points de repères visuels rapprochés et clairement identifiables;

  • permettre de voler en toute sécurité, hors nuage et à une hauteur qui peut être, si nécessaire, inférieure à 50 mètres tout en respectant les limitations liées au survol des habitations;

  • être empruntés par des visibilités horizontales qui ne seront jamais inférieures;

  • à 500 mètres pour un aéronef isolé et 800 mètres pour une formation de jour;

  • à 1500 mètres pour un aéronef isolé et 2000 mètres pour une formation de nuit sous JVN;

  • être reportés sur les cartes des équipages qui les utilisent, sur lesquelles devront apparaître les obstacles filaires et filiformes.

L'emprunt de ces itinéraires n'est autorisé qu'aux commandants de bord ou de formation affectés dans l'unité les ayant définis. Ces derniers doivent avoir préalablement reconnu ces cheminements et être jugés aptes par leur commandant d'escadrille à les restituer de mémoire. »

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major opérations-logistique,

Alain BIDARD.