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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

ARRÊTÉ N° 71 modifiant l'arrêté n° 261 du 11 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 345) relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine.

Du 22 mars 2004
NOR D E F B 0 4 5 0 9 6 8 A

Référence de publication : BOC, 2004, p. 2805.

L' arrêté 261 du 11 décembre 2001 est modifié comme suit :

  • 1. Article 7.

    Ajouter le point suivant :

    « IV. Le brevet élémentaire de la spécialité d'équipage des engagés initiaux de moyenne durée est délivré par le commandant d'école à l'issue de la formation initiale.

    En cas d'échec, les engagés initiaux de moyenne durée restent sans spécialité (SANSP) et le brevet élémentaire ne peut leur être délivré par la direction du personnel militaire qu'à l'issue d'une période de six mois en formation et sur proposition du commandant. »

  • 2. Remplacer l'annexe I par la nouvelle annexe I jointe.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.

Annexe

ANNEXE I. Spécialités des équipages de la flotte.

Table 1. Spécialités ouvertes aux engagés initiaux de longue durée.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

— brevet élémentaire (BE) ;

— certificat d'aptitude technique (CAT) ;

— brevet d'aptitude technique (BAT) ;

— brevet supérieur technique (BST) ;

— brevet supérieur (BS) ;

— brevet de maîtrise (BM).

Limitation à certains grades.

1

Agent postal.

AGPOS

BAT, BST, BS, BM.

À partir de SM.

2

Assistant de foyer.

ASFOY

BAT, BST, BS, BM.

 

3

Spécialiste d'atelier naval.

ATNAV

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

4

Commis aux vivres.

COMMI

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

5

Contrôleur d'aéronautique.

CONTA

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

6

Cuisinier.

CUISI

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

7

Détecteur.

DETEC

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

8

Détecteur anti-sous-marins.

DEASM

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

9

Électromécanicien d'aéronautique.

ELAER

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

10

Électromécanicien de sécurité.

EMSEC

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

11

Électronicien d'aéronautique.

DARAE

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

12

Électronicien d'armes.

ELARM

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

13

Électronicien de bord d'aéronautique.

ELBOR

CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

14

Électrotechnicien.

ELECT

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

15

Électromécanicien de propulsion de sous-marin (*).

EMPRO

BS, BM.

À partir de PM.

16

Fourrier.

FOURR

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

17

Fusilier.

FUSIL

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

18

Guetteur de la flotte.

GUETF

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

19

Hydrographe.

HYDRO

BS, BM.

À partir de SM.

20

Infirmier.

INFIR

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

21

Inspecteur de la sûreté navale.

INSEN

BS, BM.

À partir de SM.

22

Maître d'hôtel.

MOTEL

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

23

Manœuvrier.

MANEU

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

24

Marin pompier de la flotte.

MARPO

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

25

Mécanicien d'aéronautique.

MECAE

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

26

Mécanicien d'armes.

MEARM

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

27

Mécanicien naval.

MECAN

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

28

Météorologiste océanographe.

METOC

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

29

Musicien de la flotte.

MUSIF

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

30

Navigateur timonier.

NAVIT

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

31

Photographe audiovisuel.

PHOTO

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

32

Plongeur démineur.

PLONG

BAT, BST, BS, BM.

 

33

Détecteur navigateur aérien.

DENAE

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

34

Secrétaire militaire.

SECRE

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

35

Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.

SITEL

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 

36

Sportif de haut niveau, voile.

VOILE

BE, CAT, BAT.

 

37

Moniteur de sport.

SPORT

BE, CAT, BAT, BS, BST, BM.

 
(*) Spécialité non accessible au personnel féminin.
 

Table 2. Spécialités ouvertes aux engagés initiaux de courte durée.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Limitation à certains grades.

1

Manutention d'aéronautique.

MANAE

BE.

Jusqu'à SM.

2

Pompier.

MAPOP

BE.

Jusqu'à SM.

3

Protection-défense.

PRODE

BE.

Jusqu'à SM.

4

Service général.

SERGE

BE.

Jusqu'à SM.

 

Table 3. Spécialités ouvertes aux volontaires des armées servant dans la marine nationale.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Limitation à certains grades.

1

Alimentation.

VIVRE

BE.

Jusqu'à SM.

2

Équipage volontaire.

EQUIV

BE.

Jusqu'à SM.

3

Pompier volontaire.

MAPOV

BE.

Jusqu'à SM.

4

Opération et navigation.

OPNAV

BE.

Jusqu'à SM.

5

Sécurité et logistique.

SELOG

BE.

Jusqu'à SM.

 

Table 4. Spécialités ouvertes aux engagés initiaux de moyenne durée.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Personnel concerné.

Limitation à certains grades.

1

Équipage.

EQUMD

BE.

Personnel devant suivre le CAT d'une autre spécialité.

Jusqu'à SM.

2

Équipage.

EQUIM

BE.

Personnel recruté sur fiche de poste.

Jusqu'à SM.

 

Table 5. Spécialités temporaires.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degré de qualification pouvant être attribué.

Personnel concerné.

Limitation à certains grades.

1

Équipage.

EQUIP

Brevet d'équipage.

Personnel en attente de spécialité ou inapte à toute spécialité.

Jusqu'à SM.

3

Maistrancier.

MAIST

BE.

Anciens élèves de l'école de maistrance.

De QM 2 à SM.

 

Table 6. Spécialités dont le recrutement n'est plus ouvert.

 

Spécialités.

Libellé court de la spécialité.

Degrés de qualification pouvant être attribués :

— brevet élémentaire (BE) ;

— certificat d'aptitude technique (CAT) ;

— brevet d'aptitude technique (BAT) ;

— brevet supérieur technique (BST) ;

— brevet supérieur (BS) ;

— brevet de maîtrise (BM).

Limitation à certains grades.

1

Cordonnier.

CORDO

BST.

/

2

Informaticien d'informatique générale.

INFOR

BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

3

Informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin.

INFSM

BAT, BST, BS, BM.

/

4

Mécanicien de bord d'aéronautique.

MECBO

BAT, BST, BS, BM.

 

5

Navigateur.

NAVIS

BS, BM.

À partir de SM.

6

Radiotélégraphiste.

RADIO

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

7

Tailleur.

TAILL

BST.

/

8

Timonier.

TIMON

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

/

9

Transfiliste.

TRAFI

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

À partir de QM 2.

10

Transmetteur.

TRANS

BE, CAT, BAT, BST, BS, BM.

 
 

Table 7. Brevets supérieurs pouvant être délivrés en cours de carrière.

 

Libellé long de la qualification.

Libellé court de la qualification.

Qualification et spécialités préférentielles.

1

Système avionique flotte.

AVIONIQUE

BAT DARAE/ELAER.

2

Opérations.

OPS

BAT DEASM/DENAE/DETEC/ELARM ELBOR.

3

Système porteur.

PORTEUR

BAT MECAE.

4

Restauration.

RESTO

BAT COMMI/CUISI/MOTEL.

5

Spécialiste des systèmes d'information et des télécommunications.

SITEL

BAT INFOR/RADIO/TRAFI/TRANS.

 

Table 8. Brevets de maîtrise pouvant être délivrés en cours de carrière.

 

Libellé long de la qualification.

Libellé court de la qualification.

Qualification et spécialités préférentielles.

1

Administrateur des bases de données.

ABDD

BS INFOR/TRAFI/TRANS/RADIO/SITEL.

2

Analyse vibratoire et acoustique.

ACOUVIB

BS DEASM/ELECT/OPS/MECAN.

3

Administration financière du personnel.

ADMIFINAN

BS FOURR.

4

Assistant à la maîtrise d'ouvrage d'un système d'information.

AMOSIC

BS INFOR/TRAFI/TRANS/RADIO/SITEL.

5

Analyste GE.

ANAGE

BS AVIONIQUE/DARAE/DETEC/ELAER/ELBOR/OPS ou C DASEM.

6

Armement aéroporté classique.

ARMAEROCLAS

BS AVIONIQUE/ELAER.

7

Armement aéronautique nucléaire.

ARMAERONUC

BS AVIONIQUE/DARAE/ELAER/PORTEUR MECAE.

8

Armes.

ARMES

BS MEARM.

9

Automatic test equipment.

ATE

BS AVONIQUE/ELAER DARAE.

10

Chef d'atelier AMF.

ATNAV

BS ATNAV.

11

Automatismes, puissance électrique navires.

AUTOPELEC

BS ELECT.

12

Système avionique flotte chasse.

AVIONIQUE/CHAS

BS AVIONIQUE/ELAER/DARAE.

13

Système avionique flotte hélicoptères.

AVIONIQUE/HELICO

BS AVIONIQUE/ELAER/DARAE.

14

Système avionique flotte PATMAR guet aérien.

AVIONIQUE/PATGA

BS AVIONIQUE/ELAER/DARAE.

15

Circulation aérienne.

CIRCAE

BS CONTA.

16

Chef de mission commando.

CMISCOM

BS FUSIL.

17

Chef de service flotteur mobilité sur petits bâtiments.

COMENERG

BS ELECT/MECAN.

18

Commandement, organisation.

COMORG

Voie prioritaire : BS FUSIL ou BS mention MPATROSNLE/BS MANEU/BS NAVIT selon filière.

Voie secondaire : autres BS selon parcours professionnels suivis.

19

Systèmes satellites.

COMSAT

BS RADIO/SITEL/TRAFI.

20

Finances publiques et comptabilité générale.

CONTAFINAN

BS FOURR.

21

Electronicien.

ELECTRO

BS DEASM/DETEC/ELARM/ELECT/OPS.

RADIO/SITEL/TRAFI.

22

Environnement/prévention.

ENV/PREV

BS.

23

Gestion pont d'envol hangar.

GESPEH

Qualification DIRPONSUP.

24

Gestion des collectivités et direction de projets d'animation et de développement.

GESTANIM

BS ASFOY/COMMI/CUISI/MOTEL/RESTO.

25

Hydro océanographie météorologie.

HOM/METOC

BS METOC.

26

Hydraulique.

HYDRAULIQUE

BS MEARM/MECAN.

27

Hydrographes.

HYDRO

BS HYDRO.

28

Logistique.

LOG

BS.

29

Machines thermiques.

MACHTHERM

BS MECAN.

30

Maître d'entraînement physique et sportif.

MAITEPS

BS SPORT.

31

Opérations aéro/maritimes.

OPS/AM

BS DEASM/DENAE/DETEC/ELARM.

ELBOR/NAVIT/OPS/TIMON.

32

Organisation maintenance aéronautique.

ORGMAERO

BS AVIONIQUE/DARAE/ELAER/MECAE PORTEUR.

33

Plongée.

PLONG

BS PLONG.

34

Système porteur flotte chasse.

PORTEUR/CHAS

BS MECAE/PORTEUR.

35

Système porteur flotte hélicoptères.

PORTEUR/HELO

BS MECAE/PORTEUR.

36

Système porteur flotte PATMAR et guet aérien.

PORTEUR/PATGA

BS MECAE/PORTEUR.

37

Protection défense.

PRODEF

BS FUSIL.

38

Renseignement.

RENS

C SUP RENSE 3.

39

Réseaux.

RESEAUX

BS INFOR/SITEL/TRAFI.

40

Gestion de la production.

RESTAU

BS COMMI/CUISI/MOTEL/RESTO.

41

Ressources humaines.

RH

BS.

42

Système d'armes dissuasion.

SAD

BS certifié CCONTMISS.

43

Système d'armes missiles sol-air.

SAM

BS ELARM/OPS.

44

Système de direction de combat liaison automatique de données tactiques.

SDC

BS DEASM (branche sous-marins)/DETEC OPS.

45

Simulateurs aéronautiques.

SIMULATEUR

BS AVIONIQUE/DARAE/ELAER.

46

Système navigation inertielle.

SIN

BS certifié CCINELE.

47

Sécurité des systèmes d'information.

SSI

BS INFOR/TRAFI/TRANS/RADIO/SITEL.

48

Technologie des communications.

TECHNOCOM

BS RADIO/SITEL/TRAFI.

49

Technologie des systèmes armes et équipements du domaine des opérations.

TECHOPS

BS DEASM/DETE/ELARM/OPS ou BS titulaire du C QUALBEM.

50

Technologie des systèmes et réseaux.

TECHSYR

BS INFOR/RADIO/SITEL/TRAFI.