INSTRUCTION N° 16930/DEF/GEND/RH/P/PSOCA modifiant l'instruction n° 5590/DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 26 février 2004 (BOC, p. 3425) relative à l'avancement des sous-officiers et militaires du rang engagés servant au titre d'une spécialité des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale et des sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale autres que les majors.
Du 15 juin 2004NOR D E F G 0 4 5 1 6 6 3 J
L' instruction 5590 /DEF/GEND/RH/P/PSOCA du 26 février 2004 est modifiée comme suit :
Remplacer l'annexe I par l'annexe I ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Par empêchement du chef du service des ressources humaines :
Le général, sous-directeur du recrutement et de la formation,
Michel BAGNOULS.
Annexe
ANNEXE I. Diplômes requis pour l'avancement des militaires du rang et des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.
1 Diplômes à détenir par les militaires du rang.
Militaires du rang des grades de : | Avancement au grade de : | Diplômes. |
---|---|---|
Soldat de 2e classe. | Brigadier. | Brevet élémentaire de spécialiste. |
Brigadier ou brigadier-chef. | Maréchal des logis. | BS 1 pour les spécialités ADM, AEB, ETC, ARM, RC, IL. Premier module de la formation de spécialiste du 1er niveau pour la spécialité AI. Stage d'application en unité pour les militaires techniciens des hôpitaux des armées. |
2 Diplômes des sous-officiers.
Sous-officiers des grades de : | Candidat au grade de : | Diplômes. |
---|---|---|
Maréchal des logis. | Maréchal des logis-chef. | Brevet du 1er niveau (1). |
Maréchal des logis-chef. | Adjudant. | Brevet de spécialiste du 2e niveau (2). |
Adjudant. | Adjudant-chef. | Brevet du 2e niveau (3). |
(1) Ou brevet technique (ancienne appellation). (2) Ou brevet supérieur de spécialiste (ancienne appellation). (3) Ou brevet supérieur technique (ancienne appellation). |