L' instruction 90 /DEF/DPMM/2/SG du 04 décembre 2002 est modifiée comme suit :

1. Dans l'entre-deux barres.

1.1. Rubrique « Références ».

Remplacer :

« Voir annexe VI » ;

Par :

« Voir annexe VII. »

Rubrique « Pièces jointes ».

Remplacer :

« Six annexes »,

Par :

« Sept annexes. »

2. Point 10.

Remplacer le texte du point par le texte suivant :

« Une bonne circulation de l'information est nécessaire pour concilier au mieux les besoins de la marine et les aspirations des marins. Cette information inclut des échanges entre le personnel et la DPMM, via l'AGE concernée. Limités à l'emploi, ces échanges se font pas le biais de la demande d'information (fiche SVP) dont le modèle est donné en annexe VI.

Afin de ne pas saturer les services concernés, les commandants veilleront à ce que cette procédure ne soit pas abusivement utilisée pour des questions auxquelles des réponses peuvent être apportées par le bureau militaire ou ont déjà été apportées, notamment par les notes d'information.

En cas de besoin d'information, en particulier en matière d'orientation de carrière, ou pour faire état d'une situation particulière, le personnel doit d'abord s'enquérir auprès de son bureau militaire puis solliciter un rendez-vous, auprès des bureaux « ressources humaines » des AGE, selon des modalités définies par ces dernières, avant de s'adresser à la DPMM par fiche SVP. »

3.

Renommer : « ANNEXE VI » en « ANNEXE VII ».

4.

Insérer la nouvelle annexe VI ci-jointe.