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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :
bureau équipage de la flotte et marins des ports
NOR D E F B 0 4 5 3 0 0 9 J
INSTRUCTION N° 855/DEF/DPMM/2/SG modifiant l'instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG du 4 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 186) relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.
Du 23 novembre 2004NOR D E F B 0 4 5 3 0 0 9 J
L' instruction 90 /DEF/DPMM/2/SG du 04 décembre 2002 est modifiée comme suit :
Annexe I, point 2.
Dans le tableau, rubrique « ALFAN », colonne « Personnel concerné ».
Ajouter le troisième alinéa suivant :
« Atomiciens du porte-avions Charles de Gaulle et de son environnement. »
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le capitaine de vaisseau, sous-direction gestion du personnel,
Denys ROBERT.