DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :
sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude médicale et expertise
NOR D E F E 0 4 5 2 7 5 0 J
INSTRUCTION N° 3187/DEF/DCSSA/AST/AME modifiant l'instruction n° 900/DEF/DCSSA/AST/AME du 1er février 2004 (BOC, p. 1218) relative à l'aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.
Du 25 octobre 2004NOR D E F E 0 4 5 2 7 5 0 J
L' instruction 900 /DEF/DCSSA/AST/AME du 01 février 2004 est modifiée comme suit :
Dans l'ensemble du texte.
Remplacer : « médecin des armées »,
Par : « praticien des armées ».
Remplacer : « médecin des armées compétent »,
Par : « praticien des armées compétent ».
Remplacer : « médecin des armées certifié »,
Par : « praticien des armées diplômé ».
Remplacer : « médecin des armées assistant »,
Par : « praticien des armées confirmé ».
Remplacer : « médecin des armées spécialiste »,
Par : « praticien des armées certifié ».
Remplacer : « médecin expert »,
Par : « praticien expert ».
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le médecin général, sous-direction action scientifique et technique,
Jean TOUZE.