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ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »
NOR D E F B 0 5 5 0 0 2 5 C
CIRCULAIRE N° 104/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 (BOC, p. 2595) relative aux rubans légendés réglementaires.
Du 14 janvier 2005NOR D E F B 0 5 5 0 0 2 5 C
La circulaire 285 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 est modifiée comme suit :
Dans l'annexe I.
Ajouter le ruban légendé Mutin entre Montcalm et Nivôse.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général, sous-direction logistique,
Hubert SCIORELLA.