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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1772) portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

Du 02 septembre 2004
NOR D E F D 0 4 0 0 9 6 7 A

Référence de publication : JO du 4 septembre 2004, p.15676 ; BOC, 2004, p. 5146.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1772) portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

L' arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

L'article 1er est ainsi rédigé :

« Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :

  • 1.  De la cellule pilotage ;

  • 2.  De la cellule d'études et de prospective ;

  • 3.  De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

Art. 2.

 

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 2 septembre 2004.

Michèle ALLIOT-MARIE