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CIRCULAIRE N° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011.

Abrogé le 02 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 340039/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle de 2011-2012. Du 17 mars 2011
NOR D E F T 1 1 5 0 4 3 4 C

Précédent modificatif : Circulaire N° 340137/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 30 mai 2011 modifiant la circulaire n° 340083/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2011 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle 2010-2011.

Référence(s) : Instruction N° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 05 mai 2009 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340026/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 janvier 2010 relative aux circuits de notation pour le cycle 2009-2010 et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour l'année 2011.

Référence de publication : BOC N°14 du 8 avril 2011, texte 12.

Préambule.

La présente circulaire a pour objet de déterminer les conditions de mise en œuvre des principes d\'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d\'active et de réserve de l\'armée de terre.

Elle est le seul document définissant les circuits de notation et de fusionnement, classés par chaines fonctionnelles, dispositions particulières incluses.

Une note de service précise, pour chaque chaîne fonctionnelle, la codification des autorités accréditées comme premier notateur des officiers.

La notation et le fusionnement des différentes catégories de militaires s\'effectue conformément aux dispositions de l\'instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 modifiée relative aux principes d\'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l\'armée de terre sauf dispositions expresses mentionnées dans la présente circulaire.

La notation de l\'ensemble des militaires de l\'armée de terre s\'effectue à deux niveaux exclusivement. Dans ce cadre, tout officier est noté en premier ressort par l\'autorité accréditée à cet effet et en second ressort par l\'autorité immédiatement supérieure (AIS) dont il relève, à l\'exception des officiers effectuant un temps de commandement, un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers (officiers TC/TR/PN). Ces officiers font alors l\'objet de circuits spécifiques et sont notés en premier ressort par l\'AIS dont ils relèvent et en second ressort par leur tête de chaîne fonctionnelle (TDC).

En ce qui concerne le fusionnement, les officiers jusqu\'au grade de commandant inclus sont fusionnés par l\'AIS dont ils relèvent. Toutefois, lorsqu\'une AIS est accréditée par la présente circulaire en qualité de tête de chaîne n° 2 (TDC 2), elle procède également au fusionnement des lieutenants-colonels. Les autres officiers sont fusionnés par leur TDC dénommée tête de chaîne n° 1 (TDC 1) lorsque des AIS accréditées TDC 2 lui sont subordonnées. Les officiers supérieurs effectuant un temps de commandement, un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers sont toujours fusionnés par leur TDC ou, le cas échéant, par leur TDC 1. Le fait qu\'une AIS soit désignée comme TDC 2 et la tête de chaîne dont elle relève comme tête de chaîne n° 1 (TDC 1) est sans incidence quant à leurs prérogatives respectives en termes de notation.

Les officiers effectuant un temps de commandement d\'officier supérieur (TCOS) ne sont pas premiers notateurs d\'officiers et ne font pas l\'objet de dispositions particulières en matière de notation et de fusionnement.

Les commissaires directeurs administratifs et financiers (DAF) en corps de troupe sont intégrés au circuit de notation propre à leur formation d\'emploi. Toutefois, le chef de corps doit demander au commissaire chargé de la vérification des comptes et de la surveillance administrative d\'émettre un avis technique sur un feuillet de notation intermédiaire officier (FNIO). Cette notation intermédiaire doit être jointe au bulletin de notation officier (BNO) de l\'officier concerné.

Lorsque l\'application des circuits de notation décrits par la présente circulaire conduit à l\'accréditation d\'un officier subalterne comme premier notateur des officiers, l\'ensemble des compétences résultant de cette accréditation est intégralement transféré à l\'AIS.

Les sous-officiers de l\'armée de terre relevant du domaine de spécialité « santé » sont notés au sein de leur organisme de rattachement et fusionnés par le directeur adjoint du service de santé des armées (DASSA).

Les militaires mis à la disposition d\'une autorité civile dans un cadre autre que celui du détachement, affectation temporaire (L. 4138-2 2°) ou « mis à disposition » dans le cadre de l\'article 43. de la loi n° 2009-972 du 3 août 2009, sont notés à titre normal par les autorités désignées par la convention relative à leur affectation temporaire ou leur mise à disposition.

Lorsqu\'un militaire exerce plusieurs fonctions au titre de deux chaînes distinctes, sa notation est établie au titre de sa fonction principale, une notation intermédiaire étant établie par l\'autorité dont il relève au titre de sa fonction secondaire. La notation intermédiaire n\'est qu\'une proposition de notation destinée à aider le premier notateur, seul responsable de la notation annuelle au premier niveau.

Lorsque la situation d\'un militaire au regard de sa notation ou de son fusionnement n\'est pas déterminée par la présente circulaire, une demande devra être adressée à la DRH-AT afin de déterminer sa chaîne de notation et de fusionnement.

La présentation de l\'en-tête des tableaux et les notes ⁽¹⁾ et ⁽²⁾ sont applicables à l\'ensemble de cette circulaire et sont définies de la manière suivante :

EN-TÊTE DÉVELOPPEÉ.
Personnel noté.	Notateur intermédiaire ⁽¹⁾.	Premier notateur des sous-officiers ⁽²⁾.	Premier notateur des officiers. Dernier notateur des sous-officiers.	Autorité immédiatement supérieure. Dernier notateur des officiers et premier notateur des officiers effectuant un temps de commandement ou un temps de responsabilité ou accrédité en qualité de premier notateur des officiers.	Tête de chaîne fonctionnelle. Dernier notateur des officiers effectuant un temps de commandement ou un temps de responsabilité ou accrédité en qualité de premier notateur des officiers.
EN-TÊTE SIMPLIFIÉ UTILISÉ.
P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Notes applicables aux renvois ⁽¹⁾ et ⁽²⁾.
⁽¹⁾ Le notateur intermédiaire (éventuellement) est l\'autorité qui, bien que ne détenant pas les prérogatives de premier notateur, exerce de manière permanente, temporaire ou occasionnelle, des attributions de commandement à l\'égard du noté. Il note sur le feuillet de notation intermédiaire de la catégorie concernée. ⁽²⁾ Le premier notateur des sous-officiers n\'est renseigné que sur demande express des organismes concernés. Dans le cas contraire, il s\'agit du commandant d\'unité élémentaire (CDU) ou de l\'autorité d\'un niveau équivalent.

1. Chaînes fonctionnelles.

1.1. Commandement des forces terrestres.

1.1.1. Organismes directement rattachés à l'état-major du commandement des forces terrestres.

1.1.1.1. État-major.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Généraux subordonnés au commandant des forces terrestres (COM FT).			COM FT.	COM FT.
Subordonnés au commandant des forces terrestres (COM FT) ⁽¹⁾.		COM FT.
Généraux subordonnés au chef d\'état-major (CEM CFT).			CEM CFT.	COM CFT.
Subordonnés au chef d\'état-major (CEM CFT) ⁽²⁾.		CEM CFT.
Officiers TC/TR/PN.	Chefs de division pour les TR.		COM FT.
Officiers.		Chefs de division.
Sous-officiers.		Directeur de l\'état-major.
^{(1) Assistant militaire, conseiller communication, chef de cabinet, chancelier TDC, aide de camps. ⁽²⁾Chargés de mission, opération extérieure (OPEX) 2 x 6 mois, chef C3G.}Assistant militaire, conseiller communication, chef de cabinet, chancelier TDC, aide de camps.Chargés de mission, opération extérieure (OPEX) 2 x 6 mois, chef C3G.

1.1.1.2. 43e régiment d'infanterie.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			CEM CFT.	COM FT.
Officiers.		Chef de corps.
Sous-officiers.

1.1.1.3. 1er, 3e et 5e régiment d'hélicoptères de combat.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			Chef de la division aéromobilité.	COM FT.
Officiers.		Chef de corps.
Sous-officiers.

1.1.1.4. 132e bataillon cynophile de l'armée de terre, 2e régiment de dragons.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			Chef de la division emploi.	COM FT.
Officiers.		Chef de corps.
Sous-officiers.		Chef de corps.

1.1.2. Quartier général du corps de réaction rapide - France.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant le quartier général du corps de réaction rapide - France (COM QG CRR-FR).			COM FT.	COM FT.
Subordonnés au commandant le QG du CRR-FR ⁽¹⁾.		COM QG CRR-FR.	COM QG CRR-FR.
Chef d'état-major du QG CRR-FR (CEM QG CRR-FR).				COM FT.
Subordonnés au CEM du commandant le QG du CRR-FR ⁽²⁾.		CEM QG CRR-FR.
Officiers TC/TR/PN.	CEM QG CRR-FR.			COM FT.
Officier.		Chef de division ou assimilé.
Sous-officiers.		Officier désigné en tant que dernier notateur des sous-officiers.
⁽¹⁾Assistant militaire, conseiller juridique, chef de cabinet, conseiller communication, aide de camps. ⁽²⁾ Chargés de mission, chef G8, chef G4.

1.1.3. État-major de force.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant de l\'état-major des forces (COM EMF).			COM FT.	COM FT.
Généraux subordonnés au COM EMF.			COM EMF.
Subordonnés COM EMF ⁽¹⁾.		COM EMF.
Chef d\'état major (CEM EMF).			COM FT.
Officiers TC/TR/PN.	CEM EMF pour les TR.		COM FT.
Officiers.		CEM EMF.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Assistant militaire, conseiller communication, chef de cabinet, aide de camps.

1.1.4. État-major de brigade interarmes, spécialisée ou logistique.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant de brigade (COM BRIG).			COM FT.	COM FT.
Chef d\'état-major (CEM BRIG).			COM BRIG.
Colonel adjoint.		COM BRIG.
Subordonnés au COM BRIG ⁽¹⁾.
Officiers TC/TR/PN.	CEM BRIG pour les TR.		COM FT.
Officiers.	⁽²⁾	CEM BRIG.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Conseiller communication, chef de cabinet, chancelier AIS/TDC2. ⁽²⁾ Notation intermédiaire du chef de la division maintenance du CFT pour l\'officier adjoint maintenance.

1.1.5. Centre de formation initiale des militaires.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant le CFIM.			CEM BRIG.	COM BRIG.	CFT ⁽²⁾.
Commandant de la compagnie de formation initiale militaire.	Cdt le CFIM.
Officiers.	Cdt le CFIM.
Sous-officiers.		Cdt le CFIM ⁽¹⁾. Cdt d'unité.
⁽¹⁾ Le CDU de la compagnie de formation initiale militaire note tous les sous-officiers placés directement sous ses ordres. Le commandant du CFIM note tous les autres sous-officiers du centre (commandement et soutien). ⁽²⁾ Si le commandant du CFIM est en TR.

1.1.6. Compagnie de commandement et transmissions de brigade.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			CEM BRIG.	COM BRIG.
Sous-officiers.		Cdt d'unité.	CEM BRIG.	COM BRIG.

1.1.7. Escadron d'éclairage et d'investigation.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant d'unité.	CEM BRIG.		Chef de corps.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d'unité.

1.1.8. Batterie de renseignements de brigade.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant d'unité.	CEM BRIG.		Chef de corps.	COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Cdt d'unité.

1.1.9. Régiments des forces.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.	⁽¹⁾			COM BRIG ⁽²⁾.	COM FT.
Officiers.			Chef de corps.	COM BRIG ⁽²⁾.
Sous-officiers.		Cdt d'unité.	Chef de corps.
⁽¹⁾Notation intermédiaire (sur feuillet de notation intermédiaire officier) du général commandant la légion étrangère (COMLE) pour les chefs de corps des régiments de la légion étrangère. ⁽²⁾ Le COMLE effectue le fusionnement, à l'échelon de la légion étrangère, de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers servant à titre étranger et les sous-officiers servant sous contrat à titre étranger.

1.1.10. Brigade franco-allemande.

1.1.10.1. Le commandant de la brigade est allemand.

Le colonel adjoint français est accrédité en qualité d'AIS TDC2.

1.1.10.1.1. État-major de la brigade.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint français au COM BRIG.	COM BRIG.			COM FT.	COM FT.
Chef d'état-major (CEM) BFA quand il est français ou chef du bureau G3.			Colonel français adjoint au COM BRIG.	Colonel français adjoint au COM BRIG.	COM FT.
Officiers TC/TR/PN.			CEM BFA quand il est français ou chef du bureau G3.		COM FT.
Officiers subalternes.
Sous-officiers.		Chef de bureau quand il est français ou l'officier français désigné.

1.1.10.1.2. Bataillon de commandement et de soutien y compris la compagnie d'état-major (le chef de corps étant français).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				Colonel français adjoint au COM BRIG.	COM FT.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		Commandant d\'unité quand il est français ou l\'officier français désigné.

1.1.10.1.3. Régiment français de la brigade franco-allemande.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				Colonel français adjoint au COM BRIG.	COM FT.
Officiers.			Chef de corps.	Colonel français adjoint au COM BRIG.

1.1.10.2. Le commandant de la brigade est français.

Le commandant de la BFA est accrédité en qualité d'AIS TDC2.

1.1.10.2.1. État-major de la brigade.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Général, commandant la brigade franco-allemande (COM BRIG).	COM BRIG.			COM FT.	COM FT.
Officiers TC/TR/PN.				COM BRIG.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef de bureau quand il est français ou l'officier français désigné.	CEM BFA quand il est français ou chef du bureau G3.

1.1.10.2.2. Bataillon de commandement et de soutien y compris la compagnie d'état-major (le chef de corps étant allemand).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				COM BFA.	COM FT.
Officiers.			Commandant en second.	COM BFA.
Sous-officiers.		Commandant d'unité quand il est français ou l'officier français désigné.

1.1.10.2.3. Régiment français de la brigade franco-allemande.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				COM BFA.	COM FT.
Officiers.			Chef de corps.	COM BFA.

1.1.11. Commandement des centres de préparation des forces.

Le commandant du commandement des centres de préparation des forces (CCPF) est accrédité en qualité d\'AIS/TDC2.

1.1.11.1. État-major et centres.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
État-major du commandement des centres de préparation des forces (EMCCPF).
Commandant du commandement des centres de préparation des forces (COM CCPF).			COM FT.	COM FT.
Colonel adjoint (COL ADJ CPF).			COM CCPF.
Officiers TC/TR/PN.	COL ADJ pour les TR.
Officiers.		COL ADJ.
Centres.
Chef de corps.			COM CCPF.	COM FT.
Officiers TC/TR/PN.	COL ADJ pour les TR.			COM FT.
Officiers.		Chef de corps.

1.1.11.2. Groupement d'aguerrissement en montagne.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de détachement.	COL ADJ CPF.		Chef de corps 13^e BCA.	COM CCPF.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef de détachement.

1.1.11.3. Commission nationale de contrôle interarmes.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant CNCIA.				COM CCPF.	COMFT.
Officiers.			Commandant CNCIA.
Sous-officiers.		Commandant d'unité.	Commandant CNCIA.

1.1.11.4. Centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de détachement.	COL ADJ CCPF.		Chef de corps 8^eRPIMa.	COM CCPF.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef de détachement.

1.1.12. Officiers affectés au Commander French Maritime Force.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TR.	COMFRMARFOR.		CEM CFT.	COM FT.
Officiers.		COMFRMARFOR.

1.2. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

1.2.1. Direction (Paris et Tours).

1.2.1.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Assistant militaire. Officier supérieur adjoint. Chef du bureau chancellerie.		DRH-AT.	DRH-AT.
Officiers TC/TR/PN.			Sous-directeur ou chef de service du service de gestion du personnel.	DRH-AT.
Officiers ⁽¹⁾.		Chef de bureau.
⁽¹⁾ Les officiers du bureau chancellerie et les officiers notés en premier ressort par l'officier supérieur adjoint ont pour AIS le directeur des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT). L'ensemble des officiers du cabinet Tours est noté en premier et second ressort par le général directeur adjoint et commandant des écoles. Les officiers du détachement de soutien Tours sont notés en premier ressort par le chef du détachement de soutien et ont pour AIS le général directeur adjoint et commandant les écoles. Les officiers du BSFRH sont notés en second ressort par le sous-directeur des études et de la politique. L'officier chargé de mission Saint-Cyr Qatar est noté en premier ressort par le général adjoint au directeur (notation intermédiaire du général commandant le CESAT) et en second ressort par le DRHAT.

1.2.1.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^er NOTATEUR.	SECOND NOTATEUR.	CLASSEUR.	FUSIONNEUR.
Sous-officiers.	Chef de bureau.	Officier supérieur adjoint.	Officier supérieur adjoint.	Général adjoint au directeur.

1.2.2. Groupement de recrutement et de sélection.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Chef de corps GRS.			Sous-directeur du recrutement.	DRHAT.
Officiers.	CDC de la formation de rattachement pour les CIRFA OM.	CDC GRS ⁽¹⁾.	Sous-directeur du recrutement.
Sous-officiers.	CDC de la formation de rattachement pour les chefs de centre des CIRFA OM.	CDC GRS ⁽¹⁾.	Sous-directeur du recrutement.
⁽¹⁾ Pour les centres d\'information et de recrutement des forces armées en outre-mer (CIRFA OM), le CDC compétent est celui du groupement de recrutement et de sélection (GRS) de Vincennes. Le premier notateur des sous-officiers est le chef du département recrutement du GRS de Vincennes.

1.2.3. Organismes de formation.

1.2.3.1. Commandant d'école et de centre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er NOTATEUR.	SECOND NOTATTEUR.
Commandant l'EEM.		Directeur adjoint et commandant des écoles.	DRHAT.
Commandant le CESAT.
Commandant les ESCC.
Commandant l'ENSOA.
Commandant l'EMSOME.
Commandant les écoles militaires de Saumur.
Commandant les écoles militaires de Bourges (EMB).
Commandant l'école du matériel.	Commandant les EMB ⁽¹⁾.
Commandant l'école du train.	Commandant les EMB ⁽²⁾.
Commandant les écoles militaires de Draguignan.
Commandant l'école d'artillerie.	Commandant les écoles militaires de Draguignan ⁽³⁾.
Commandant l'école de l'infanterie.	Commandant les écoles militaires de Draguignan ⁽⁴⁾.
Commandant l'école du génie.
Commandant l'école des transmissions.
Commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre (EALAT).
Commandant de l'EAM.		Commandant les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan (ESCC).
Commandant le CNEC.		Commandant l'ENSOA.
Commandant l'EMHM.		Commandant les écoles militaires de Draguignan.
Commandant l'ETAP.		Commandant les écoles militaires de Draguignan.
Commandant le CDNBC.		Commandant les écoles militaires de Saumur.
Commandant le CEERAT.
Commandant le CSEM ⁽⁵⁾.
Commandant l'EFA.		Commandant l'EALAT.
Commandant le CFIA.		Commandant l'EALAT.
Commandant le CFA-PTL.		Commandant les EMB.
Commandant le CISAT.		Commandant les EMB.	DCSSA.
⁽¹⁾ Lorsque le commandant des EMB est également le commandant de l'école du train. ⁽²⁾ Lorsque le commandant des EMB est également le commandant de l'école du matériel. ⁽³⁾ Lorsque le commandant des écoles militaires de Draguignan est également le commandant de l'école de l'infanterie. ⁽⁴⁾ Lorsque le commandant des écoles militaires de Draguignan est également le commandant de l'école de d'artillerie. ⁽⁵⁾ Le chef des sports équestres militaires établit une notation intermédiaire pour le chef de corps du CSEM.

1.2.3.2. École d'état-major.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		Général commandant l'EEM.	DRHAT.
Directeur des études et colonel adjoint. Commandant des promotions. Directeur des études et de la prospective commandement.	Général commandant l'EEM.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.	Chef de corps.

1.2.3.3. Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d'état-major. Colonel commandant la division CSEM. Colonel commandant la division EMSST.		Général directeur du CESAT.	DRHAT.
Officiers TR/PN.
Officiers élèves affectés.	Commandant de division.
Officiers ⁽¹⁾.	Chef d'état-major.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Le général directeur du CESAT note en premier et dernier ressort le chef de cabinet et l'officier chef de la cellule pilotage.

1.2.3.4. Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Général commandant en second et directeur général de la formation militaire. Directeur des formations d'élèves. Commandant de la formation administrative.		Commandant les ESCC.	DRHAT.
Officiers TR/PN.			DRHAT.
Officiers ⁽¹⁾.	Général commandant en second et directeur général de la formation militaire. Directeur général de l'enseignement et de la recherche. Directeur des formations d'élèves. Commandant de la formation administrative. Commandant de l'EAM. Commandant de l'école des fourriers de la marine.
Elèves officiers ou officiers élèves.	Commandant de bataillon, de brigade ou de groupement. Officier de liaison terre en Allemagne ⁽²⁾.	Directeur des formations d'élèves Commandant de l'EAM ⁽³⁾.
Sous-officiers ⁽⁴⁾.	Commandant de la formation administrative. Commandant de l'école des fourriers de la Marine.	Commandant les ESCC.
⁽¹⁾ Le chef de cabinet, le directeur de la communication et le chargé de mission Saint-Cyr Qatar sont notés en premier et dernier ressort par le général commandant les ESCC. ⁽²⁾ Pour les élèves officiers en formation initiale en Allemagne. ⁽³⁾ Les officiers élèves du CTA en 2^e année et les commissaires élèves sont notés en dernier ressort par le commandant de l'EAM. ⁽⁴⁾ Les sous-officiers du détachement « Terre » de l'EFM de Querqueville sont notés en premier ressort par le chef du détachement.

1.2.3.5. École nationale des sous-officiers d'active.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint. Directeur général de la formation.		Commandant l'ENSOA.	DRHAT.
Officiers TR/PN.			DRHAT.
Officiers.	Colonel adjoint. Directeur général de la formation.
Sous-officiers.	Colonel adjoint.

1.2.3.6. Centre national d'entraînement commando.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.	Chef de corps.	Commandant l'ENSOA.
Sous-officiers.

1.2.3.7. École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TR/PN.		Commandant de l'EMSOME.	DRHAT.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.	Chef de corps.

1.2.3.8. Écoles militaires de Saumur.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Le colonel adjoint du général commandant les EMS et l'EC et commandant de la formation administrative. Colonel adjoint cavalerie. Directeur de la formation commune. Directeur général de l'administration et des ressources.		Commandant des EMS.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.			DRHAT.
Écuyer en chef de l'ENE.	Commandant des EMS.
Officiers⁽¹⁾.	Le colonel adjoint du général commandant les EMS et l'EC et commandant de la formation administrative. Chef de corps CSEM. Colonel commandant le CEERAT. Colonel commandant le CDNBC. Colonel adjoint cavalerie. Directeur de la formation commune. Directeur général de l'administration et des ressources.
Officiers élèves.	Colonel commandant le CEERAT. Colonel commandant le CDNBC. Colonel adjoint cavalerie.
Sous-officiers ⁽²⁾.	Le colonel adjoint du général commandant les EMS et l'EC et commandant de la formation administrative. Chef de corps du CSEM.
⁽¹⁾ Le chef des sports équestres militaires, le chef de cabinet et le chancelier sont notés en premier et dernier ressort par le général commandant les EMS et l'EC. ⁽²⁾ Les sous-officiers de l'ENE sont notés en premier ressort par l'écuyer en chef de l'ENE.

1.2.3.9. Écoles militaires de Bourges.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur de la formation commune. Chef de la formation administrative. Colonels adjoints d'école ⁽¹⁾. Colonel adjoint du centre de formation logistique.		Commandant des EMB.	DRHAT.
Officiers TC/TR/PN.			DRHAT.
Officiers élèves.	Colonel adjoint d'école.
Officiers ⁽²⁾.	Commandant de l'école du matériel. Commandant de l'école du train. Colonels adjoints d'école. Colonel adjoint du Centre de Formation Logistique. Directeur de la formation commune. Chef de la formation administrative.
Sous-officiers.	Chef de la formation administrative.
⁽¹⁾ Le commandant de l'école du matériel, s'il n'est pas le commandant des EMB, établit une notation intermédiaire pour le colonel adjoint de l'école du matériel. Le commandant de l'école du train, s'il n'est pas le commandant des EMB, établit une notation intermédiaire pour le colonel adjoint de l'école du train. ⁽²⁾ Le général commandant les EMB note en premier et dernier ressort le chef de cabinet, le chancelier, l'officier communication (OCI), l'officier de garnison.

1.2.3.10. Centre d'instruction santé de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC
Officiers.	Chef de corps.	Commandant les EMB.
Sous-officiers.

1.2.3.11. Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique TIGRE.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Le chef de corps lorsqu'il est français ou le commandant en second et chef de l'élément français lorsque le chef de corps est allemand.		Commandant les EMB.	DRHAT.
Officiers TR/PN.
Officiers.	Le chef de corps lorsqu'il est français ou l'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est allemand.
Sous-officiers.

1.2.3.12. Écoles militaires de Draguignan.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonels adjoints d\'école ⁽¹⁾. Directeur de la formation commune. Directeur général de l\'administration et des ressources.		Commandant les EMD.	DRHAT.
Officiers TR/PN ⁽²⁾.
Officiers ⁽³⁾.	Commandant des EMD. Adjoint au commandant des EMD. Colonels adjoints d\'école. Directeur de la formation commune. Directeur général de l\'administration et des ressources.	Commandant les EMD.
Officiers élèves.	Colonels adjoints d\'école.
Sous-officiers.	Directeur général de l\'administration et des ressources.
⁽¹⁾ Le commandant de l\'école d\'artillerie, s\'il n\'est pas le commandant des écoles militaires de Draguignan (EMD), établit une notation intermédiaire pour le colonel adjoint de l\'école d\'artillerie. Le commandant de l\'école de l\'infanterie, s\'il n\'est pas le commandant des EMD, établit une notation intermédiaire pour le colonel adjoint de l\'école de l\'infanterie. ⁽²⁾ Le commandant de l\'école d\'artillerie, s\'il n\'est pas le commandant des EMD, établit une notation intermédiaire pour le conservateur du musée de l\'artillerie, officier en temps de responsabilité aux EMD. ⁽³⁾ Le chef de cabinet, le major de garnison, le chancelier et l\'officier communication sont notés en premier et dernier ressort par le général commandant les EMD.

1.2.3.13. École des troupes aéroportées.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.	Chef de corps.	Commandant des EMD.
Sous-officiers.

1.2.3.14. École du génie.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint. Directeur général de la formation.		Commandant l'EG.	DRHAT.
Officiers TR/PN.
Directeur des études et de la prospective.	Commandant l'EG.
Officiers élèves	Directeur général de la formation.
Officiers.	Colonel adjoint.
Sous-officiers.	Colonel adjoint.

1.2.3.15. École des transmissions.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur général de la formation. Colonel adjoint.		Commandant l'ET.	DRHAT.
Officiers TR/PN.
Officiers élèves.	Directeur général de la formation.
Officiers ⁽¹⁾.	Colonel adjoint.
Sous-officiers.
⁽¹⁾Le commandant de la formation administrative, le directeur des études et de la prospective, le chargé de maîtrise de l'information, le chargé de mission des relations internationales, le chef de cabinet et l'officier communication sont notés en premier et dernier ressort par le général commandant l'école des transmissions.

1.2.3.16. École de l'aviation légère de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant de la formation administrative de l'état-major de l'EALAT. Commandant de la base école général Lejay - Le Cannet-des-Maures. Commandant de la base école général Navelet - Dax.		Commandant l'EALAT.	DRHAT.
Officiers TR/PN.
Officiers ⁽¹⁾ .	Commandant de la formation administrative de l'état-major de l'EALAT. Commandant de la base école général Lejay - Le Cannet-des-Maures. Commandant de la base école général Navelet - Dax.
Officiers élèves.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Dont les officiers pour emploi à la BAN de Hyères les Palmiers.

1.2.3.17. École franco-allemande - formation TIGRE.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Le chef de corps lorsqu\'il est français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est allemand.		Commandant l\'EALAT.	DRHAT.
Officiers.	Le chef de corps lorsqu\'il est français ou l\'officier supérieur adjoint lorsque le chef de corps est allemand.
Sous-officiers.

1.2.3.18. Centre de formation interarmées - NH90.

P. NOTÉ	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant de la formation administrative du centre de formation interarmées.		Commandant l'EALAT.	DRHAT.
Officiers.	Commandant de la formation administrative du centre de formation interarmées.
Sous-officiers.

1.2.4. Lycées de la défense.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF	AIS.	TDC.
Chef de corps.		Sous-directeur de la formation et des écoles.	DRHAT.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.	Chef de corps.

1.3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

1.3.1. Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers généraux.			DC DIRISI ⁽¹⁾.	DC DIRISI.
Sous-directeurs ⁽²⁾.			DCA DIRIRSI.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.		Sous-directeurs.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Chef d'état-major.
⁽¹⁾ Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DC DIRISI). ⁽²⁾ Sous-directeur ressources, sous-directeur stratégie, sous-directeur clients.

1.3.2. État-major de la direction centrale.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d'état-major.			DCA.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.				DC DIRISI.
Officiers.		Chef d'état-major.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Chef d'état-major.

1.3.3. Chancellerie interarmées tête de chaîne.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du bureau chancellerie.		DCA.	DC DIRISI.
Sous-officiers.	Chef du bureau chancellerie.	DCA.

1.3.4. Service central (service central marchés, service central opération-exploitation, service central ingénierie, bureau sécurité des systèmes d'information).

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur du service central.			DCA.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.				DC DIRISI.
Officiers.		Directeur du service central.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Directeur du service central.

1.3.5. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense locale en métropole.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur local.			DC DIRISI.	DC DIRISI.
Directeur adjoint.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officiers.		Directeur adjoint.	Directeur local.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Directeur local.

1.3.6. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense locale en outre-mer et à l'étranger.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF	AIS.	TDC.
Directeur local.			COMIA.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			COMIA.	DC DIRISI.
Officiers.		Directeur local.	DCA.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Directeur local.

1.3.7. Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF	AIS.	TDC.
Chef CIRISI.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officiers TC/TR/PN.			Directeur local.	DC DIRISI.
Officiers.		Directeur local.	Directeur local.
Sous-officiers ⁽¹⁾.	Chef CIRISI ou chef d'antenne.	Directeur local.
⁽¹⁾ Les sous-officiers du groupement des transmissions d'infrastructure des forces nucléaires (GTIFN) du centre régional de maintenance de Metz sont notés en premier ressort par le chef du GTIFN et en second ressort par le directeur du service central « opération-exploitation ».

1.3.8. 8e régiment des transmissions et 43e bataillon des transmissions.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.			Directeur local DIRISI.	DC DIRISI.
Officier.		Chef de corps.	Directeur local DIRISI.
Sous-officiers.	Commandant d'unité.	Chef de corps.

1.3.9. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, soutien Bicêtre.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps DSB.			DCA.	DC DIRISI.
Officier.		Chef de corps.	DCA.
Sous-officiers.	Chef de bureau ou assimilé.	Chef de corps.	DCA.

1.4. Direction de l'enseignement militaire supérieur.

1.4.1. Échelon de direction.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chargé d'études du bureau ES2P. Chef de la DAG. Officier supérieur adjoint. Chef BRH.		Officier général adjoint.	Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.
Officiers de la DAG.		Chef de la division des affaires générales.	Officier général adjoint.
Sous-officiers.	Officier général adjoint. Chef de la DAG. Chef du BRH. Chef du bureau communication-événement. Officiers supérieur adjoint.	Officier général adjoint.	Directeur de l'EMS.

1.4.2. Centre des hautes études militaires.

1.4.2.1. Cadres.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Adjoint au directeur chargé de la formation. Chef de la cellule « moyens généraux ».		Directeurdu CHEM.	Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.
Sous-officiers.	Adjoint au directeur chargé de relations extérieures.	Directeurdu CHEM.	Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.

1.4.2.2. Auditeurs.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Auditeurs.		Directeur du CHEM.	Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.

1.4.3. École de guerre.

1.4.3.1. Cadres.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Adjoint organisation et affaires internationales. Chef du B2CP. Chef du groupement terre. Chef du groupement EO. Chef du CSFEE. Cadres professeurs des divisions de stagiaires.		Directeur de l'EDG.	Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.
Cadres professeurs du B2CP.		Chef du B2CP.	Directeur de l'EDG.
Cadres professeurs du groupement EO.		Chef du groupement EO.
Officiers du CSFEE.		Chef du CSFEE.
Chargé de mission auprès du DE. Chef du cours de langues.		Directeur de l'enseignement.
Officiers de la division OAI.		Adjoint organisation et affaires internationales.
Sous-officiers.	Adjoint organisation et affaires internationales. Chef du B2CP. Chef de cabinet. Chef du CSFEE. Chef du groupement Terre.	Chef du groupement terre.

1.4.3.2. Stagiaires français.

Le directeur de l'EDG est accrédité en qualité d'AIS TDC2 pour les officiers stagiaires.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC 2.
Stagiaires en France.		Cadres professurs des divisions de stagiaires.	Directeur de l'EDG.	Directeur de l'EDG.
Stagiaires à l'étranger.		Adjoint organisation et affaires internationales.	Directeur de l'EDG.	Directeur de l'EDG.

1.4.4. Institut des hautes études de défense nationale.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de cabinet. Chef du bureau « session nationale ». Adjoint au directeur des « activités internationales ».		Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.	Directeur de l'EMS.
Adjoint au chef du bureau « session internationales ». Officiers du bureau des sessions en région. Officiers du bureau des séminaires.		Officier général adjoint.	Directeur de l'EMS.
Sous-officiers.	Officier général adjoint.	Officier général adjoint.	Directeur de l'EMS.

1.5. Direction du renseignement militaire.

1.5.1. Direction.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers généraux.			Directeur de la DRM.	Directeur de la DRM.
Chef de cabinet. Chargés de mission. Adjoint « relations extérieures renseignement » (AE). Adjoint « sécurité » (AS).		Directeur de la DRM.	Directeur de la DRM.	Directeur de la DRM.
Coordinateur de direction (CODIR). Chef de la section pilotage des risques (PR).		Directeur adjoint de la DRM.	Directeur de la DRM.
Chef du bureau « J2 ». Officiers TR.			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.		Adjoint relations extérieures (AE). Adjoint sécurité (AS). Sous-directeur « opérations » (SDO). Sous-directeur « plans » (SDP). Sous-directeur « moyens » (SDM). Sous-directeur « exploitation » (SDE). Chef du bureau « J2 ».	Chef de participation terre.
Sous-officiers.		Coordinateur de direction (CODIR). Sous-directeur « opérations » (SDO). Sous-directeur « plans » (SDP). Sous-directeur « moyens » (SDM). Sous-directeur « exploitation » (SDE). chef du bureau J2.	Chef de participation terre.

1.5.2. Centres de formation rattachés à la direction du renseignement militaire.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Centre de formation et d'exploitation des émissions électromagnétiques (CFEEE).
Commandant du CFEEE.	Sous-directeur « opérations » (SDO).			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.			Commandant du CFEEE.	Chef de participation terre.
Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.	Commandant du CFEEE.	Chef de participation terre.
Centre de formation et d'interprétation interarmées de l'imagerie (CFIII).
Commandant du CFIII.	Sous-directeur « opérations » (SDO).			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.			Commandant du CFIII.	Chef de participation terre.
Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.	Commandant du CFIII.	Chef de participation terre.
Centre de formation interarmées au renseignement (CFIAR).
Commandant du CFIAR.	Sous-directeur « plans » (SDP).			Chef de participation terre.	Directeur de la DRM.
Officiers.			Commandant du CFIAR.	Chef de participation terre.
Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.	Commandant du CFIAR.	Chef de participation terre.

1.5.3. Détachements avancés des transmissions.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Détachement avancé des transmissions (DAT) en métropole ⁽¹⁾.
Chef du DAT.			Sous-directeur « opérations » de la DRM (SDO).	Chef de participation terre.
Officiers.			Sous-directeur « opérations » de la DRM (SDO).
Sous-officiers.		Chef du DAT .	Sous-directeur « opérations » de la DRM (SDO).
Détachements avancés des transmissions (DAT) hors métropole ⁽¹⁾.
Chef du DAT.	COMIA.		Sous-directeur « opérations » de la DRM (SDO).	Chef de participation terre.
Officiers.			Sous-directeur « opérations » de la DRM (SDO).
Sous-officiers.		Chef du DAT.	Sous-directeur « opérations » de la DRM (SDO).
⁽¹⁾ Les DATs relèvent de la DRM.

1.5.4. Centre militaire d'observation par satellites et centre national de ciblage.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			Chef de centre.	Chef de participation terre.

Sous-officiers.		Chef de service ou équivalent.

1.6. Service d'infrastructure de la défense.

1.6.1. Direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur central adjoint.			DC SID.	DC SID.
Chef de corps ⁽¹⁾.
Officier de liaison auprès du CSFA.	Chef brigade infra du CSFA.	DC SID.
Officier de liaison auprès de l'EMA/CPCO.	Chef du CPCO.
Officier de liaison auprès du CICLO.	Chef du CICLO.
Officier de liaison auprès de la DGGN.	Adjoint DGGN.
Sous-directeurs de la DCSID.
Chef de la cellule Balard.		DCA SID.
Officiers DCSID et cellule Balard.		Chef de corps ⁽¹⁾.	DCA SID.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorités de niveau équivalent.

1.6.2. Établissements du service d'infrastructure de la défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeurs des ESID.			DC SID ⁽¹⁾.	DC SID.
Chef de corps ⁽²⁾.			DIR ESID ⁽³⁾.
Officier TC/TR/PN.			DIR ESID ⁽³⁾.
Officiers ⁽⁴⁾.		Chef de corps ⁽²⁾.	DIR ESID ⁽³⁾.
Sous-officiers ⁽⁴⁾.		Chef de corps ⁽²⁾.	DIR ESID ⁽³⁾.
⁽¹⁾ Les directeurs d'établissement du service d'infrastructure de la défense (ESID), sont notés en premier et dernier ressort par le général directeur central du service d'infrastructure de la défense (DCSID), tête de chaîne (TDC). ⁽²⁾ Chef de corps ou autorités de niveau équivalent : directeurs adjoints (DRA) dans les ESID. ⁽³⁾ Changement d'appellation au 1^er janvier 2011 : les sept (7) directions régionales du service d'infrastructure de la défense (DRSID) (Ile-de-France, Rennes, Lyon, Metz, Bordeaux, Toulon, Brest) deviennent les sept (7) ESID. Les directeurs des ESID conservent leurs prérogatives d'autorité immédiatement supérieure (AIS) vis-à-vis de l'ESID ainsi que des EID sous commandement jusqu'à leur dissolution en 2011-2012. ⁽⁴⁾ Y compris les officiers et sous-officiers affectés en Unité de soutien d'infrastructure de la défense (USID). Les USID sont rattachées aux ESID. Les chefs d'USID peuvent faire l'objet d'une notation intermédiaire de la part du (ou des) commandant(s) de (s) base(s) de défense (COM BDD) qu'ils soutiennent. Cette notation intermédiaire sera transmise par le COM BDD au 1^er notateur de la DRSID de rattachement (DRA).

1.6.3. Directions d'infrastructure de la défense outre-mer et étranger et services locaux constructeurs.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur de la DID.	COMIA (COMSUP ou COMFOR).			DCA SID.	DCSID.
Officier TC/TR/PN.				DCA SID.	DCSID.
Officiers.			Directeur de la DID.	DCA SID.
Sous-officiers.			Directeur de la DID.	DCA SID.

1.6.4. Organismes interarmées appartenant à un service et rattachés directement à une direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

1.6.4.1. Services locaux constructeurs mis en place auprès des forces prépositionnées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du SLC.	COMIA (COMFOR ou COMSUP).		Chef de corps de la DCSID ⁽¹⁾.	DCA SID.	DC SID.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef du SLC.
⁽¹⁾ Colonel adjoint et chef du bureau affaires réservées de la direction centrale du SID (DCSID).

1.6.4.2. Service technique des bâtiments fortifications et travaux.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur du STBFT.		DCS ID.	DC SID.
Officiers.	Directeur STBFT.	DCA SID.
Sous-officiers	Directeur STBFT.	DCA SID.

1.6.5. Établissements d'infrastructure de la défense (relevant des établissements du service d'infrastructure de la défense).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps EID ⁽¹⁾.		DIR ESID ⁽²⁾.	DC SID.
Officiers.	Chef de corps EID ⁽²⁾.	DIR ESID ⁽²⁾.
Sous-officiers.	Chef de corps EID ⁽²⁾.	DIR ESID ⁽²⁾.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorités de niveau équivalent. ⁽²⁾ Changement d'appellation au 1^er janvier 2011 : les sept (7) directions régionales du service d'infrastructure de la défense (DRSID) (Île-de-France, Rennes, Lyon, Metz, Bordeaux, Toulon, Brest) deviennent les sept (7) établissements du service d'infrastructure de la défense (ESID). Les directeurs des ESID conservent leurs prérogatives d'autorité immédiatement supérieure (AIS) vis-à-vis de l'ESID ainsi que des EID sous commandement jusqu'à leur dissolution en 2011-2012.

1.7. Service du commissariat des armées.

1.7.1. Organismes rattachés à la direction centrale du service du commissariat des armées.

1.7.1.1. Commandement.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du service général.			Directeur central adjoint.	Directeur central adjoint.
Sous-officier « service visites ».		Chef secrétariat dir. central.	Directeur central adjoint.
Sous-officier service général.		Chef service général.	Directeur central adjoint.

1.7.1.2. Bureau de gestion des corps et sous-directions.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officier en TR.	Sous-directeur.			Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers.			Sous-directeur ou chef BGC.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Sous-directeur ou chef BGC.	Directeur central adjoint.

1.7.1.3. Cellule de conduite du changement Terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
GA échelon transfo. Terre.	Général adjoint Terre.			Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers.			GA échelon transfo. Terre.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers - cas général.		Chef de cellule.	GA échelon transfo. Terre.
Sous-officier - chancellerie.		GA échelon transfo. Terre.	GA échelon transfo. Terre.

1.7.1.4. Grands projets : LOUVOIS/CRISTAL/FD EN LIGNE et centre de liquidation des factures.

(Modifié : Circulaire du 30/05/2011.)

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de projet.				Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers.			Directeur central adjoint.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Chef de projet.	Directeur central adjoint.

1.7.2. Organismes rattachés à la direction centrale du service du commissariat des armées.

1.7.2.1. Détachement de soutien de Rambouillet.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.	Général adjoint Terre.			Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers - cas général.			Chef de corps.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Chef de service (off).	Chef de corps.

1.7.2.2. Centre d'audit administratif et financier des armées, centre interarmées d'administration des opérations, centre d'analyse et de contrôle interne comptable ainsi que les antennes (Bordeaux, Brest, Toulon, Lyon, Metz, Rennes, Saint-Germain) et centre d'études et de développement informatique du commissariat des armées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur/chef de corps.				Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers.			Directeur/chef de corps.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Chef de division/bureau.	Directeur/chef de corps.

1.7.2.3. Direction générale de la gendarmerie nationale, commissaires résidents.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers (1^er notateur d'officiers).	Chef de service.			Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers - cas général.			Chefs de service.	Directeur central adjoint

1.7.2.4. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			Conseiller militaire. Haut fonctionnaire de défense et de sécurité (HFDS).	Directeur central adjoint.

1.7.2.5. Directions des commissariats d'outre-mer.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur.				COMIA.	Directeur central.
Officiers.			Directeur.	COMIA.
Sous-officiers.		Chef de division.	Directeur.

1.7.2.6. Service ministériel opérateur des droits individuels, centre interarmées de la solde et antenne (Tours), centres territoriaux d'administration et de comptabilité (Lille, Rennes, Bordeaux, Nancy, Marseille), commissariat administratif de l'armée de terre de Paris-Vincennes, établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat des armées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur ou chef de corps.				Directeur central adjoint.	Directeur central.
Officiers.			Directeur ou chef de corps.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Chef de bureau ou chef de division.	Directeur ou chef de corps.

1.7.2.7. Plateformes achats-finances, service spécialisé de la logistique et du transport, service interarmées de la logistique et des transports, commissariats de l'armée de terre, directions régionales du commissariat de l'armée de terre (Metz, Rennes, Bordeaux), centre d'expertise de soutien général des armées, centre administratif ministériel des indemnités de déplacement, service exécutant de la solde unique.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur ou chef de corps.				Directeur central adjoint	Directeur central.
Officiers.			Directeur ou chef de corps.	Directeur central adjoint.
Sous-officiers.		Chef de division, cellule ou bureau.	Directeur ou chef de corps.

1.7.3. Organismes rattachés au centre d'expertise et de soutien du combattant et des forces.

1.7.3.1. Centre d'expertise et de soutien du combattant et des forces.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF	AIS.	TDC.
Directeur adjoint CESCOF.				Directeur CESCOF.	Directeur central.
Officiers - cas général.			Dir. adjoint CESCOF.	Directeur CESCOF.
Officiers - antenne navale.	Chef de l'antenne navale.		Dir. adjoint CESCOF.	Directeur CESCOF.
Sous-officier - direction.		Dir. adjoint CESCOF.	Dir. Adjoint CESCOF.
Sous-officiers - divisions.		Chef de division.	Dir. adjoint CESCOF.

1.7.3.2. Établissements spécialisés du commissariat des armées et établissements spécialisés du commissariat de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d'établissement.				Directeur CESCOF.	Directeur central.
Officiers.			Chef d'établissement.	Directeur CESCOF.
Sous-officiers ⁽¹⁾.		Adjoint chef d'établissement ou chef DES.	Chef d'établissement.
⁽¹⁾ Les sous-officiers affectés à l'ESCA de Mourmelon au détachement de stockage et d'entretien (Nancy) sont notés au 1^er niveau par le chef de détachement.

1.7.3.3. Groupement de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Marseille et centre de production alimentaire de Rilleux-la-Pape.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF	AIS.	TDC.
Chef de corps.				Directeur CESCOF.	Directeur central.
Officiers.			Chef de corps.	Directeur CESCOF.
Sous-officiers (autres que CPA).		Chef de bureau/ division.	Chef de corps.
Sous-officiers (CPA).		Chef du CPA.	Chef de corps.

1.8. Service du matériel.

(Remplacé : Circulaire du 30/05/2011.)

1.8.1. Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestre : Versailles et section technique de marque.

P. NOTÉ.	DERNIER N. S/OFF.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Sous-directeur et chef de bureau.			DC SIMMT.	DC SIMMT.
Officiers.		Sous-directeur ou chef de bureau.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.

1.8.2. Organismes centraux rattachés directement à la direction centrale du matériel.

1.8.2.1. Centre d'étude et de développements informatique du matériel de l'armée de terre (Bourges).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.		DA DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.

1.8.2.2. Mission de contrôle et d'assistance de la maintenance (Lyon).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef MICAM.		DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Chef MICAM.	DA DCMAT.	DCMAT.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.	DA DCMAT.

1.8.2.3. Bureau munitions (Versailles).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du bureau.		DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Chef du bureau.	DA DCMAT.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.

1.8.2.4. État-major de montée en puissance du service interarmées des munitions (Versailles).

PERSONNEL NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur des ressources humaines.		DA DCMAT.	DCMAT.
Officiers.	Directeur des ressources humaines.
Sous-officiers.	Officier chargé de la fonction administrative.

1.8.2.5. Directions régionales du matériel.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
DIRMAT.				DCMAT.
Officiers TC/TR/PN.				DIRMAT.	DCMAT.
Officiers.			DA DIRMAT ⁽¹⁾.	DIRMAT.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	DA DIRMAT ⁽¹⁾.	DIRMAT.
⁽¹⁾ Pour la DIRMAT de Bordeaux, le directeur est premier notateur des officiers et dernier notateur des sous-officiers.

1.9. État-major des armées.

1.9.1. Organisme relevant de l'état-major des armées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC, TR ou PN de la chancellerie et de la cellule COM.			Chef de CAB.	EMA.
Officiers du cabinet.		Chef de CAB.	Chef de CAB.	EMA.
Officiers cellule COM.		Adjoint chef CAB.	Chef de CAB.	EMA.
Officiers de la chancellerie.		Chef chancellerie.	Chef de CAB.	EMA.
Officiers TC, TR ou premiers notateurs : QG et COMSIC.			OA MGA.	EMA.
Officiers ESMG.		Chef DESMG.	OA MGA.	EMA.
Officiers QG .		Cdt QG.	OA MGA.	EMA.
Officiers COMSIC.		Chef COMSIC.	OA MGA.	EMA.
Officiers performance/transformation.		Chef PERF/TRANS.	OA MGA.	EMA.
Officiers TC, TR ou PN : - CPCO ; - division EMPLOI ; - BGHOM ; - EGI ; - CIE ⁽¹⁾; - CMT ; - CIH ; - GIACM ; - CICLO ; - CTTS ; - EC NEDEX.	Cdt CMT pour le chef du CTTS.		SCEM OPS.	EMA.
Officiers : - auprès du SCEM OPS ; - auprès ALINDIEN ; - CPCO ; - division EMPLOI ; - BGHOM ; - EGI ; - CMT ; - CIE ; - CIH ; - GIACM ; - CICLO ; - CTTS ; - EC NEDEX.		SCEM OPS, chef de centre, bureau, division, organismes.	SCEM OPS.	EMA.
Officiers commissionnés théâtres d'opérations.	Autorité sur théâtre.	Chef CPCO.	SCEM OPS.
Officiers TC, TR ou PN : - division PPE ; - SCC ; - division CPI ; - division COCA ; - EISOS ; - CIADIOS.			SCEM PLANS.	EMA.
Officiers : - division PPE ⁽²⁾ ; - SCC ; - division CPI ; - division COCA ; - EISOS ; - CIADIOS.		Chef de division, centre, organismes.	SCEM PLANS.	EMA.
Officiers division RH.		Chef de division.	SCEM RH.	EMA.
Officiers TC, TR ou PN : - division SLI ; - COMIGETRA ; - BNS ; - CIMD.			SCEM SOUT.	EMA.
Officiers : - auprès du SCEM SOUTIEN ; - division SLI ⁽³⁾ ; - COMIGETRA ; - BNS ; - CIMD.		SCEM SOUTIEN, chef de division, bureau, centre ou organisme.	SCEM SOUTIEN.	EMA.
COL BCM .		SCEM RI.	SCEM RI.	EMA.
Officiers TC, TR ou PN : - division OI ⁽⁴⁾ ; - division REG ; - division MA ⁽⁸⁾; - bureau REPETRAN, - bureau REPREMIL ; - UFV ; - attaché de défense.			SCEM RI.	EMA.
Officiers : - division OI ⁽⁵⁾; - division REG ⁽⁶⁾; - division MA ⁽⁷⁾; - bureau REPETRAN, bureau REPREMIL ; - UFV ; - attaché de défense.		Chef de division, bureau, organismes.	SCEM RI.	EMA.
Attachés de défense adjoint ou attaché des forces terrestres ; OLIA US CENTCOM Tampa (USA) ; OLIA USJFCOM Norfolk (USA) ; OLIA Shrivenham (GB).		Attaché de défense.	SCEM RI.	EMA.
Sous-directeurs CICDE.		Chef CICDE.	Chef CICDE.
Officiers CICDE.		Adjoint CICDE.	Chef CICDE.
Officiers IDA.		CEM IDA.	Chef IDA.
CEM COS (PN).			Chef COS.	EMA.
Officiers COS.		CEM COS.	Chef COS.
COL CEM EMIA-FE (PN). COL (TR) EMIA-FE.			Chef EMIA-FE.	EMA.
Officiers EMIA-FE.		CEM EMIA-FE.	Chef EMIA-FE.
COL CEM CNSD (PN). LCL (TR) CNSD.			Chef CNSD.	EMA.
Officiers CNSD.		CEM CNSD.	Chef CNSD.
⁽¹⁾ Y compris l'officier de liaison « Horus » en Allemagne. ⁽²⁾ Y compris l'officier d'échange à Bonn en Allemagne. ⁽³⁾ Y compris le chef de la mission militaire française au sein de la NAMSA à Capellen. ⁽⁴⁾ Y compris l'officier d'échange à Berlin. ⁽⁵⁾Y compris le colonel affecté au conseil franco-allemand, les officiers de liaison interarmées à Postdam, Stuttgart et Hambourg, l'officier de liaison interarmées à Madrid, l'officier d'échange interarmées à Ulm, les officiers affectés à la NATO School à Oberammergau et l'officier de liaison interarmées à Rome pour lequel l'attaché de défense établit un FNIO. ⁽⁶⁾ Y compris le colonel affecté à l'ACSS à Washington.⁽⁷⁾ Y compris le colonel affecté comme conseiller militaire auprès de l'OSCE à Vienne. ⁽⁸⁾ Y compris le chef de la cellule interarmées NRBC à Lille.

1.9.2. Personnel noté par l'état-major des armées.

DÉSIGNATION DES PERSONNELS.

Le directeur de l'institut des hautes études de défense nationale (IHEDN).

Le directeur du renseignement militaire (DRM).

Le commandant du service militaire adapté (COMSMA).

Le conseiller pour les questions stratégiques et militaires auprès du centre d'analyse et de prospective (CAP) du quai d'Orsay ⁽¹⁾.

⁽¹⁾ Noté par le directeur du centre d'analyse et de prospective (CAP) sur feuillet de notation intermédiaire officier. La notation en premier ressort est effectuée par l'officier adjoint au major général des armées.

1.9.3. Organismes à vocation interarmées de zone de défense et de sécurité.

1.9.3.1. État-major interarmées de zone de défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d'état-major interarmées de zone de défense (CEMIA/ZDS).				OGZDS.	EMA.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			CEMIA/ZDS.
Sous-officiers.		Chef de service.	CEMIA/ZDS.	OGZDS.

1.9.3.2. Délégations militaires départementales.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Délégué militaire départementale (DMD)double fonction.	OGZDS.			⁽¹⁾.
DMD mono fonction.				OGZDS.	EMA.
DMD adjoint.	DMD.		CEMIA/ZDS ⁽²⁾.	OGZDS.
Officier.			DMD.	OGZDS.
Sous-officiers.		DMD.	CEMIAZDS.	OGZDS.
⁽¹⁾ Pour les délégations militaires départementales dont le délégué militaire appartient également à une autre chaîne fonctionnelle (DMD double fonction), le DMD est noté en premier et second ressort par les autorités dont il relève au titre de cette chaîne fonctionnelle à qui l'OGZDS adresse une notation intermédiaire. Ainsi, un chef de corps, qui est aussi DMD, sera noté en premier ressort par le général commandant la brigade (aidé par la notation intermédiaire officier reçue de l'OGZDS) puis par le général COMFT. ⁽²⁾ Dans le cas où le DMD est également OGZDS, le DMD adjoint est noté en premier et deuxième ressort par le DMD en titre.

1.9.4. Commandement du groupement interarmées d'action civilo-militaire.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/Off.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant le GIACM.	CEM CFT.			SCEM OPS.	EMA.
Officiers TC/TR/PN.					EMA.
Officiers.			CDC GIACM.
Sous-officiers.			CDC GIACM.

1.9.5. Centre interarmées de coordination de la logistique en opération - centre de mise en œuvre.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CICLO/CMO.		SCEM OPS.	EMA.
Officiers TC/TR/PN.		SCEM OPS.	EMA.
Officiers.	Chef du CICLO/CMO.	SCEM OPS.
Sous-officiers.	Chef du CICLO/CMO.

1.9.6. État-major interarmées outre mer et à l'étranger.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de l\'état-major interarmées (CEMIA).				COMIA.	EMA.
Chef de cabinet et chancelier.			COMIA.	COMIA.
Adjoint terre mono fonction.
Chargé de mission adjoint terre.	Adjoint terre.
Officiers TC/TR/PN ⁽¹⁾.				EMA.
Officiers ⁽¹⁾.			CEMIA.
Sous-officiers ⁽¹⁾.		Chef de service.
⁽¹⁾ Dont les militaires servant au sein des bureaux interarmées du logement (BIL) et des bureaux de garnison (BG).

1.9.7. Centre de coordination du transit maritime.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant du CCTM.	Commandant du centre multimodal des transports..			SCEM OPS.	EMA.
Officier adjoint du CCTM.				COM CCTM.	EMA.
Commandant de district.				COM CCTM.	EMA.
Officiers.			Officier adjoint du CCTM. Commandant de district.	COM CCTM.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.

1.9.8. 519e groupe de transbordement maritime.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.		COM CCTM.	EMA.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.	Chef de corps.

1.9.9. Centre des transports et transits de surface.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant CTTS.	Cdt du CMT.		SCEM OPS.	EMA.
Officiers TR/PN.				EMA.
Officiers.		Commandant CTTS.
Sous-officiers.		Commandant CTTS.

1.9.10. Organisation du traité de l'Atlantique Nord.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Allied Command Transformation (ACT). Insérés et non insérés.
Officiers TC, TR ou PN.			NLR ⁽¹⁾.	EMA.
Officiers.		SNR de rattachement ou NLR.	NLR ⁽¹⁾.
Sous-officiers.	Autorité de proximité.	SNR de rattachement ou NLR.	NLR ⁽¹⁾.
Allied Command Operations (ACO). Insérés.
Officiers TC, TR ou PN.			NMR ⁽²⁾.	EMA.
Officiers.		Chef SNR de rattachement ou CEM NMR.	NMR ⁽²⁾.	EMA.
Sous-officiers.	Autorité de proximité.	Chef SNR de rattachement ou CEM NMR.	NMR ⁽²⁾.
Allied Command Operations (ACO). Non insérés.
Officiers TC, TR ou PN.			NMR ⁽²⁾.	EMA.
Officiers.		Chef NSE de rattachement.	NMR ⁽²⁾.	EMA.
Sous-officiers.	Autorité de proximité.	Chef NSE de rattachement.	NMR ⁽²⁾.
⁽¹⁾ National Liaison Representative. ⁽²⁾ National Military Representative.

1.9.11. Organisation du traité de l'Atlantique Nord et Union européenne à Bruxelles. Organisation des Nations unies à New-York.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC, TR ou premier notateur à l'OTAN.		Chef RMF OTAN/UE.	EMA.
Officier OTAN.	Adjoint chef RMF OTAN.	Chef RMF OTAN/UE.
Officiers TC, TR ou premier notateur à l'UE.		Chef RMF OTAN/UE.
Officier UE.	Adjoint chef RMF UE.	Chef RMF OTAN/UE.
Officier ONU.	Chef REPMIL ONU.	Chef REPMIL ONU.

1.9.12. Directeur de la sécurité aéronautique d'État.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers au sein direction.			CEM.	DSAE.	EMA.
officiers au sein division support.			CEM.	DSAE.	EMA.
Sous-officiers au sein division support.		CEM.	Dir Navigabilité.
Officiers TC, TR ou PN DIRCAM.				DSAE.	EMA.
Officiers sous-direction espace aérien DIRCAM.			Sous-directeur EA.		EMA.
Officiers sous-direction surveillance et audit DIRCAM.			Sous-directeur SA.		EMA.
Sous-officiers DIA Bordeaux.		Chef DIA.	Dir Navigabilité.
Officier CDPGE Athis-Mons.			Chef CDPGE.	DSAE.	EMA.
Sous-officiers CDPGE.		Chef CDPGE.	Dir Navigabilité.
Officiers sous-direction contrôle navigabilité DIRNAV.			Sous-directeur CN.	DSAE.	EMA.
Sous-officiers DIRNAV.		Chef div opérationnelle.	Dir Navigabilité.
Officiers sous-direction réglementation DIRNAV.			Sous-directeur REG.	DSAE.	EMA.
Officiers TC, TR ou PN bureau FORMEX.				DSAE.	EMA.
Les sous-officiers seront tous fusionnés par l'EMA.

1.9.13. Institut de recherche stratégique de l'école militaire.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur de domaine d'études. Chargé d'études.		Directeur scientifique de l'IRSEM.	Directeur de l'IRSEM.	EMA.
Adjoint au secrétaire général.		Directeur de l'IRSEM.	Directeur de l'IRSEM.

1.10. État-major de l'armée de terre.

1.10.1. État-major de l'armée de terre et organismes rattachés.

PERSONNEL NOTÉ.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
CAB/CEMAT (chef de cabinet, chef SIRPAT).		CEMAT.	CEMAT.
Adjoint au chef de cabinet et officiers en TR du cabinet et du SIRPA terre.		Chef de cabinet.	MGAT.
CAB/CEMAT (y compris MOBEX).	Adjoint au chef de cabinet.	Chef de cabinet.
SIRPAT (y compris SIRPA centre image).	Chef du SIRPAT.	Chef de cabinet.
MCR Terre.	Chef de la mission.	MGAT.
OSA MGAT et DRH/chancelier.		MGAT.
EMAT. Division performance et synthèse. Division emploi et soutien. Division plans et programme y compris MMAE.	Chef de bureau.	S/C EM.
QG.	OSA MGAT.	MGAT.
Musée de l'armée.	Directeur du musée.	Sous-chef PS.
Délégation au patrimoine.	Délégué au patrimoine.	Sous-chef PS.
DGGN.	Chef de bureau DGGN.	Sous-chef ES.
Officiers de liaison, officiers d'échange insérés dans un PC HRF étranger ⁽¹⁾.	Attaché de défense, AFT.
Officiers stagiaires à l'étranger (via GTAPI).	Attaché de défense ou AFT.
État-major de l'EUROFOR.	Chef du détachement Français de l'EUROFOR.
SIAE.	Directeur SIAE.	Sous-chef PP.
Structure intégré de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (via GTAPI).	Directeur central adjoint.
Centre de coordination et de synthèse des systèmes d'information et de communication fixes de l'armée de terre (CCSAT).	Directeur CCSAT.
Centre de pilotage des systèmes d'information de l'armée de terre (CPSIAT).	Directeur CPSIAT.
Centre de réalisation informatique des systèmes de l'armée de terre (CRISAT).	Directeur CRISAT.
Directeurs CCSAT, CPSIAT, CRISAT.		Sous-chef PP.	MGAT.
Section technique de l'armée de terre (STAT) ⁽²⁾.	Chef de groupement.	DIRSTAT.	MGAT.
Groupement aéromobile de la section technique de l'armée de terre (GAMSTAT).	Chef de corps.	DIRSTAT.
Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT).	Chef de corps.	COMALAT.
Centre d'instruction des réserves parachutistes (CIRP).	Chef de corps.	COMCIRP.
Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF).	Commandant de division.	DIRDEF.
COFRAS (personnel affecté).	Directeur de la COFRAS.	Sous-chef ES.
OCCAR et NAHEMA (personnel affecté).	Autorité désignée.	Sous-chef PP.	MGAT.
⁽¹⁾ Pour les officiers insérés dans le 1^er corps germano-néerlandais de Munster, le premier notateur est le sous-chef soutien (officier général français). Pour le PC HRF à Solbiate (Italie) : le 1er notateur est le chef de détachement pour les officiers insérés. Pour le détachement de liaison terre en Allemagne : le premier notateur est le chef de détachement. ⁽²⁾ Les officiers de programmes reçoivent une notation intermédiaire du chef du bureau programmes et systèmes d'armes et/ou du chef du bureau programmes et systèmes d'information et de communication de l'EMAT.

Les officiers appartenant à l'un des organismes mentionnés ci-dessus et effectuant un temps de commandement ou un temps de responsabilité ou accrédités en qualité de premier notateur des officiers sont notés en premier ressort par l'AIS dont ils relèvent et en second ressort par le MGAT.

L'OSA MGAT exerce les fonctions de chef de corps pour les sous-officiers rattachés à l'EMAT. Toutefois, pour les sous-officiers affectés au cabinet du CEMAT, au musée de l'armée, à la MCR, au SIRPA et SIRPA image, les fonctions de chef de corps sont exercées par l'autorité accréditée au sein de chacune de ces entités. L'ensemble de ces sous-officiers a pour AIS le sous-chef PS.

1.10.2. Direction générale pour l'armement.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		Délégué général pour l'armement.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

1.10.3. École polytechnique.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		Directeur de l'école polytechnique.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

1.10.4. Direction centrale du service de santé des armées.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		DA SSA.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

1.10.5. Service des essences des armées.

1.10.5.1. Direction centrale et organisme rattachés.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		DC SEA.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps ou équivalent.
Sous-officiers.	CDU ou équivalent.

1.10.5.2. Base pétrolière interarmées (Chalon-sur-Saône).

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.		Directeur de la BPIA.	DC SEA.

1.10.5.3. École nationale pétrole et moteurs (Rueil-Malmaison).

(Modifié : Circulaire du 30/05/2011.)

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers en première année de formation.	Responsable du cycle de formation.	Directeur de la BPIA.	DC SEA.
Officiers en première année de formation.	Directeur de la BPIA.	CFA⁽¹⁾	DC SEA.
⁽¹⁾Commandant de la formation administrative auprès duquel est effectuée la phase pratique du stage complémentaire.

1.10.6. Corps de réaction rapide européen.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du DSN-FR et chef du BQG (lorsqu'il est français) ^{(1) (2)}.				GAL sous-chef opérations CRRE.	MGAT.
Officiers TC/TR/PN.				GAL sous-chef opérations CRRE.	MGAT.
Officiers.			Chef du DSN-FR ou chef du BQG (lorsqu'il est français).
Sous-officiers.		FBH ⁽³⁾.	Chef du DSN-FR ou chef du BQG (lorsqu'il est français).
⁽¹⁾ Les formations d'emploi du corps de réaction rapide européen (CRRE) sont les suivantes : l'état-major ; la brigade d'aide au commandement (BAC) ; le détachement de soutien national France (DSN-FR) ; le bataillon de quartier général (BQG). ⁽²⁾ Le colonel, chef du DSN France dispose des prérogatives de chef de corps dans les domaines de la notation et de l'avancement pour le DSN France, le personnel français de l'EM, de la BAC, du BQG lorsque ce dernier n'a pas un officier français comme chef de corps. ⁽³⁾ FBH : French Branch Head.

1.10.7. État-major du commandement de la légion étrangère, 1er et 4e régiments étrangers et groupement de recrutement de la légion étrangère.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. Off. Dernier N. S/Off.	AIS.	TDC.
Chef de corps.				COMLE ⁽¹⁾.	MGAT.
Officiers TC/TR/PN.					MGAT.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		CDU.	Chef de corps.
⁽¹⁾ Le COMLE effectue le fusionnement, à l'échelon de la légion étrangère, de l'ensemble des travaux d'avancement concernant tous les officiers et sous-officiers à titre étranger. Cette autorité agit en tant que dernier notateur des officiers servant à titre étranger quelle que soit leur formation d'appartenance.

1.10.8. Les formations du génie de l'air.

Le principe de subordination fonctionnelle s'applique également à l'ensemble des personnels de l'armée de terre servant à la brigade aérienne d'infrastructure du commandement du soutien des forces aériennes (CSFA). À ce titre :

le major général de l'armée de terre (MGAT) est TDC ;
le général commandant de la brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air (CDT BAIGA) est AIS ;
le commandant en second de la brigade a les prérogatives de chef de corps en ce qui concerne le personnel militaires de l'armée de terre de la brigade.

1.10.8.1. Brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Commandant en second.		CDT BAIGA.	MGAT.
Officiers TC/TR/PN.			MGAT.
Officiers.	Commandant en second de la BAIGA.
Sous-officiers.	Commandant en second de la BAIGA.	CDT BAIGA.

1.10.8.2. 25e régiment du génie de l'air (dont le détachement de Vouziers-Séchault).

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.		CDT BAIGA.	MGAT.
Officiers.	Chef de corps.
Sous-officiers.	Chef de corps.

1.10.9. École des fusiliers marins, préfecture maritime de Cherbourg, préfecture maritime de Toulon, centre d'entrainement, d'instruction et de préparation des missions de la base de Landivisiau, commando Kieffer.

P. NOTE.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.	Autorité d'emploi.	Sous-chef ES.

1.10.10. 785e compagnie de guerre électronique.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
CDU.	Chef du BPSIC.	Chef de corps du 43^e BT.	Sous-chef PP.
Officiers.		Chef de corps du 43^e BT.	Sous-chef PP.
Sous-officiers.		Chef de corps du 43^e BT.	Sous-chef PS.

1.10.11. Escadrille d'avion de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers	Chef de corps du 16^e GA.	Sous-chef ES.
Sous-officiers.	Chef de corps du 16^e GA.	Sous-chef PS.

1.10.12. Service de la maintenance industrielle terrestre.

Le directeur du service de la maintenance industrielle terrestre (SMITer) est accrédité en qualité d'AIS TDC2.

1.10.12.1. Service de la maintenance industrielle terrestre-direction.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Directeur adjoint. Chef de division. Officier TC, TR et PN.				Directeur SMITer.	MGAT
Officiers.			Chef de division⁽¹⁾.	Directeur SMITer.	MGAT
Sous-officiers		CDU ou équivalent.	Second adjoint au directeur SMITer.
⁽¹⁾ Ou autorité accréditée par le directeur.

1.10.12.2. Compagnie de formation initiale militaire.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS	TDC
Commandant le CFIM.			Directeur adjoint du SMITer.	Directeur SMITer.	MGAT ⁽²⁾.
Commandant de la compagnie de formation initiale militaire.	Cdt le CFIM.
Officiers.	Cdt le CFIM.
Sous-officiers.		Cdt le CFIM ⁽¹⁾Cdt d'unité.
⁽¹⁾ Le CDU de la compagnie de formation initiale militaire note tous les sous-officiers placés directement sous ses ordres. Le commandant le CFIM note tous les autres sous-officiers du centre (commandement et soutien). ⁽²⁾ Si le commandant du CFIM est en TR.

1.10.12.3. Bases de soutien du matériel, régiments du matériel et bataillons du matériel.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.				Directeur.	MGAT.
Officiers.			Chef de corps ⁽¹⁾.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	Chef de corps ⁽¹⁾.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorité de niveau équivalent.

1.11. Secrétariat général pour l'administration.

1.11.1. Secrétaire général pour l'administration et organismes subordonnés.

1.11.1.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers en TC TR ou PN.		Directeur adjoint au SGA.		Directeur, adjoint au SGA.
Officiers du cabinet SGA.		Directeur adjoint au SGA.	Directeur adjoint au SGA.
Chancelier du SGA.	Chef de cabinet DRH-MD.	Directeur adjoint au SGA.
Officiers de la SDPP.		Sous-directeur du pilotage des programmes.
Officiers de la DAR.		Délégué aux restructurations.
Officiers de la MAP ou mission achats.		Chef de la mission.
Officiers de l'ITID.		Inspecteur technique de l'infrastructure de la défense.
Officiers de la DGEA.		Directeur général de l'économat des armées.
Officiers de la DAJ.		Directrice adjointe des affaires juridiques.
Officiers de la DAF.		Directeur des affaires financières.
Officier de la DRESD.		Délégué pour le regroupement des états-majors et services centraux du ministère de la défense.
Officiers du SPAC.		Chef du service parisien de soutien de l'administration centrale.

1.11.1.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	DERNIER N. S/OFF.	AIS.
Sous-officier de la DAR.	Adjoint au délégué aux restructurations.	Délégué aux restructurations.	Directeur, adjoint au SGA.
Sous-officiers du cabinet du SGA.	Chef de cabinet du SGA.	Chef de cabinet du SGA.
Sous-officier de la MAP.	Chef de la mission d'aide au pilotage.	Chef de la mission d'aide au pilotage.
Sous-officiers de la DAJ.	Sous-directeur d'emploi.	Directrice adjointe des affaires juridiques.
Sous-officiers de la DAF.	Sous-directeur d'emploi.	Directeur de la DAF.
Sous-officiers du SPAC.	Chef de bureau ou de division.	Sous-directeur de la performance interne.

1.11.2. Organisme rattaché au secrétariat général pour l'administration.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er NOTATEUR.	AIS.	TDC.
Officiers de la CAJ.		Secrétaire général de la commission armées jeunesse.	Directeur adjoint au SGA.	Directeur, adjoint au SGA.
Sous-officier de la CAJ.		Adjoint au secrétaire général de la commission armées jeunesse.	Secrétaire général de la commission armées jeunesse.

1.11.3. Direction des ressources humaines du ministère de la défense et organismes subordonnés.

1.11.3.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers en TC TR ou PN.		Adjoint au DRH-MD.		Directeur, adjoint au SGA.
Chargés de mission et chef de cabinet.		Adjoint au DRH-MD.	Adjoint au DRH-MD.
Officiers des sous-directions.		Sous-directeur d'emploi.	Adjoint au DRH-MD.
Officiers des missions		Chef de mission	Adjoint au DRH-MD.
Directeurs régionaux de l'action sociale PN.		Adjoint au DRH-MD.
Officiers des DIRASA ou des districts sociaux.		Directeurs régionaux de l'action sociale.	Adjoint au DRH-MD.
Officiers des districts sociaux stationnés outre-mer.	COMIA.	Sous-directeur de l'action sociale.	Adjoint au DRH-MD.

1.11.3.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	DERNIER N. S/OFF.	AIS.
Sous-officiers du cabinet.	Chef de bureau.	Chef de cabinet.	Adjoint au DRH-MD.
Autres sous-officiers.	Sous-directeur d'emploi ou autorité équivalente.	Chef de cabinet.
Sous-officier du CFD.	Directeur du CFD.	Chef de cabinet.
Sous-officiers de l'action sociale.	Chef du district ou directeur régional de l'action sociale.	Directeur régional de l'action sociale ou chef de district social stationné outre-mer.

1.11.4. Organisme rattaché à la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers du CSFM.		Secrétaire général du CSFM.	Adjoint au DRH-MD.	Directeur, adjoint au SGA.

1.11.5. Agence de reconversion de la défense et organismes subordonnés.

1.11.5.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers en TC en TR ou PN.		Directeur de l'agence de reconversion de la défense.		Directeur, adjoint au SGA
Officiers de l'ARD.		Sous-directeur de l'ARD.	Directeur de l'agence de reconversion de la défense.
Officiers des PDM.		Chef du pôle défense mobilité.
Officiers du CMFP.		Chef de corps du centre militaire de formation professionnelle.

1.11.5.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	DERNIER N. S/OFF.	AIS.
Sous-officiers de l'ARD.	Chef du bureau d'emploi	Sous-directeur de l'ARD.	Directeur de l'ARD.
Sous-officiers des PDM.	Chef de pôle ou d'antenne.	Chef de pôle défense mobilité.
Sous-officiers du CMFP.	Commandant d'unité.	Chef du centre militaire de formation professionnelle.
Sous-officiers de la CNOI.	Chef du bureau de la CNOI.	Chef du bureau de la CNOI.
Sous-officiers de l'ARCO.	Secrétaire général de l'ARCO.	Secrétaire général de l'ARCO.

1.11.6. Direction du service national et organismes subordonnés.

1.11.6.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint au directeur et officiers TC TR ou NC1.	⁽¹⁾	Directeur du service national.		Directeur, adjoint au SGA.
Officiers subordonnés directement au DSN et autres directeur non TC non TR ni NC1.	^⁽¹⁾	Directeur du service national.	Directeur du service national.
Autres officiers.		Directeurs d'organismes.	Directeur du service national.
⁽¹⁾Notation intermédiaire du COMIA pour les directeurs des organismes stationnés outre-mer.

1.11.6.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	DERNIER N. S/OFF.	AIS
Sous-officiers.	Sous-directeur ou chef de bureau.	Adjoint au directeur SN ou directeur d'organisme.	Directeur du service national.

1.11.7. Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives et organismes subordonnés.

1.11.7.1. Officiers.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC TR ou PN.		DMPA.		Directeur, adjoint au SGA.
Officiers de la DMPA.		Adjoint au DMPA.	DMPA.
Chefs des BRL.		Adjoint au DMPA.	DMPA.
Officiers du SHD.		Chef du service historique de la défense.	DMPA.

1.11.7.2. Sous-officiers.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	DERNIER N. S/OFF.	AIS.
Sous-officiers de la DMPA et des BRL.	Chef de bureau ou autorité assimilé.	Adjoint au DMPA.	DMPA.
Sous-officiers du SHD.	Chef de bureau ou autorité assimilé.	Chef du SHD.	DMPA.

1.12. Cabinet du ministre de la défense et des anciens combattants.

1.12.1. Cabinet militaire du ministre de la défense.

Sauf disposition particulière, le personnel militaire de l'armée de terre est noté au 1^er niveau au sein de son organisme. Le chef du cabinet militaire du ministre de la défense procède aux notations et aux fusionnements en qualité d'AIS et de tête de chaîne.

DÉSIGNATION DES ORGANISMES.

Cabinet militaire du Premier ministre.

Cabinet du ministre de la défense.

État-major particulier et cabinet de la Présidence de la République ⁽¹⁾.

Contrôle général des armées (CGA) ⁽¹⁾.

Inspection des armements nucléaires.

Bureau des officiers généraux (BOG).

Grandes chancelleries ⁽¹⁾.

Association des Français libres.

Officiers et sous-officiers mis à la disposition des autres départements ministériels pour y servir à l'administration centrale ⁽²⁾.

Cabinet du gouverneur des Invalides ⁽¹⁾.

Secrétariat général du gouvernement (SGG).

Ministère de l'outre-mer, y compris les militaires en poste auprès des terres australes et antarctiques françaises (TAAF), auprès des bureaux défense et des cabinets militaires auprès des préfets et des hauts-commissaires des DCOM ⁽³⁾.

Direction générale des systèmes d'information et de communication (SIC) ⁽⁴⁾.

Haut comité d'évaluation de la condition militaire.

Commission des recours des militaires (CRM) ⁽⁵⁾.

Secrétariat du cabinet de M. Giscard d'Estaing ⁽¹⁾.

⁽¹⁾ L'autorité d'emploi note son personnel en premier et dernier ressort. Le fusionnement des travaux d'avancement est du ressort du chef de cabinet militaire du ministre de la défense.
⁽²⁾ La liste de ces organismes figure sur une décision ministérielle diffusée sous le timbre de la DRHAT aux formations d'administration concernées.
⁽³⁾ Les officiers et sous-officiers servant hors budget au titre des cabinets militaires (CM) et des bureaux défense auprès des hauts commissaires et des préfets des départements et collectivités d'outre-mer (DCOM) sont notés dans les conditions suivantes :
- les sous-officiers sont notés en premier ressort soit par l'attaché de défense soit par les chefs des bureaux concernés et en dernier ressort au sein du ministère de l'outre-mer ;
- les officiers sont notés sur feuillet de notation intermédiaire officier par le préfet ou haut commissaire du DCOM et sur BNO au sein du ministère de l'outre-mer par leur premier notateur. Le chef du cabinet militaire du ministre de la défense est AIS.
⁽⁴⁾ Officiers de l'armée de terre affectés au secrétariat du directoire des systèmes d'information et de communication : Ces officiers sont notés en premier ressort par le général, secrétaire du directoire et, en second ressort, par le chef du cabinet militaire du ministre de la défense.
⁽⁵⁾ En ce qui concerne la CRM, son président a les prérogatives de dernier notateur pour ce qui concerne les sous-officiers de l'armée de terre de cet organisme.

1.12.2. Organismes rattachés au cabinet militaire du ministre de la défense.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.		Sous-directeur des bureaux des cabinets (SDBC). Directeur de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD). Directeur général de la sécurité extérieure (DGSE). Délégué adjoint à l\'information et à la communication de la défense (DICoD). Directeur de la délégation aux affaires stratégiques (DAS). Inspecteur général des armées-terre (IGAT) ⁽¹⁾. Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).	CABMIN.
Officiers.	Autorité accréditée.
Sous-officiers.
⁽¹⁾ L\'officier servant au sein du bureau standardisation du maintien de la navigabilité (BSMN) de l\'inspection générale des armées-air est noté en premier ressort par le chef de BSMN et en second ressort par l\'inspecteur général des armées-terre.

1.12.3. Service militaire adapté.

1.12.3.1. État-major du commandement du service militaire adapté.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.				COMSMA.	CABMIN.
Officiers.			CEMSMA.	COMSMA.
Sous-officiers.			CEMSMA.

1.12.3.2. Formation du service militaire adapté outre-mer.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.	Préfet ou haut-commissaire. COMIA.			COMSMA.	CABMIN.
Officiers.			Chef de corps.	COMSMA.
Sous-officiers.		CDU.	Chef de corps.

1.12.3.3. Détachement du service militaire adapté de Périgueux.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers.			CEM SMA.	COM SMA.
Sous-officiers.		Chef de détachement.	CEM SMA.

1.12.4. Direction de la protection de la sécurité et de la défense.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. 1^er N. S/OFF.	DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Sous-directeurs. Directeurs régionaux. Paris-Lille-Metz-Rennes-Bordeaux-Lyon-Toulon. Directeur de la sécurité industrielle en région parisienne. Chefs de postes (en tant que premiers notateurs des officiers). Officiers effectuant un temps de responsabilité.	Directeur de la DPSD.			CAB MIN.
Chef de cabinet. Chefs de postes (non premiers notateurs des officiers).	Directeur de la DPSD.		Directeur de la DPSD.
Officiers.	Sous-directeurs. Directeurs régionaux. Paris-Lille-Metz-Rennes- Bordeaux-Lyon-Toulon. Directeur de la sécurité industrielle en région parisienne. Chefs de postes.		Directeur de la DPSD.
Sous-officiers.	Sous-directeurs. Directeurs régionaux. Paris-Lille-Metz-Rennes- Bordeaux-Lyon-Toulon. Chef de cabinet. Directeur de la sécurité industrielle en région parisienne. Chefs de postes.	Directeur adjoint affaires générales.	Directeur de la DPSD.

1.12.5. Centre de transmission gouvernemental.

P. NOTÉ.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CTG.			SGDSN.	CAB MIN.
Officiers TC/TR/PN.				CAB MIN.
Officier.		Chef du CTG.
Sous-officiers.	Commandant d'unité.	Chef du CTG.

1.12.6. Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.

P. NOTÉ.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ECPAD.		Délégué adjoint de la DICOD.	CABMIN.
Officiers TC/TR/PN.			CABMIN.
Officiers.	Chef de corps ECPAD.
Sous-officiers.	Chef de corps ECPAD.

1.13. Commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.

Il faut entendre par commandant permanent interarmées outre-mer (COMIA) : les commandements supérieurs des forces armées (COMSUP) et les commandements des forces françaises (COMFOR).

1.13.1. Formations administratives outre-mer et étranger.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.				COMIA.	CORTOME.
Officiers.			Chef de corps ⁽¹⁾.
Officiers.
Sous-officiers.		Commandant d'unité.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorité de niveau équivalent.

1.13.2. Direction de la coopération de sécurité et de défense.

Le directeur de la coopération de sécurité et de défense est accrédité en qualité d'AIS TDC 2.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Officiers TC/TR/PN.				DCSD.	CORTOME.
Officiers.			Chef de corps ou autorité de niveau équivalent.	DCSD.
Sous-officiers.			Chef de corps ou autorité de niveau équivalent.

1.13.3. Mission coopération militaire et de défense.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de mission coopération militaire et de défense (MCMD).	Autorité d'emploi.			DCSD.	CORTOME.
Officiers.	Autorité d'emploi.		Attaché de défense ou chef du MCMD.	DCSD.
Sous-officiers.		Chef de détachement.	Attaché de défense ou chef du MCMD.	DCSD.

1.13.4. Service de transit militaire interarmées.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du service de transit militaire interarmées (STMI).				COMIA.	CORTOME.
Officiers.			Chef STMI.	COMIA.
Sous-officiers.		Chef STMI.	CEMIA.

1.13.5. Cellule de maintenance des matériels terrestres.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Responsable de la cellule de maintenance des matériels terrestres (RMMT).	Chef de la division soutien des forces de l'EM RT IDF.		CEMIA.	COMIA.	CORTOME.
Officiers.				COMIA.
Sous-officiers.		RMMT.

1.13.6. Groupement terre des Émirats arabes unis.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Cdt le groupement terre EAU.				COMFOR EAU.	CORTOME.
Officiers.			Cdt le groupement terre EAU.		CORTOME.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	Cdt le groupement terre EAU.

1.14. Région terre Île-de-France.

1.14.1. Bureaux ou cellules relevant directement du général commandant la région terre Île-de-France.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de cabinet.				COM RT IDF.	COM RT IDF.
Chancelier.
Adjoint communication chef du SIRPA régional.
Officiers ⁽¹⁾.			Chef de bureau.	COM RT IDF.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.	CEM RT IDF.
⁽¹⁾ Les officier notés en premier ressort par une autorité notée directement par le COM RT IDF sont notés en second ressort par le COM RT IDF.

1.14.2. Bureaux des divisions, bureau études et pilotage et officiers non endivisionnés.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de division, colonel adjoint OME, chef du bureau études et pilotage, colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.				CEM RT IDF.	COM RT IDF.
Officiers.			Chef de division ou chef du bureau études et pilotage, colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.	CEM RT IDF.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources.

1.14.3. Formations ou organismes relevant directement de la région terre Île-de-France.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps.	⁽¹⁾			GAM RT IDF ⁽²⁾.	COM RT IDF.
Officiers TC/TR/PN.					COM RT IDF.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.			Chef de corps.
⁽¹⁾ Le colonel adjoint au CEM et chef de la division administration ressources établit une notation intermédiaire pour le chef de corps du 526^e BT. ⁽²⁾ Le général adjoint territorial (GAT) de la RT IDF est l'AIS des 1^re et 2^e bases de soutien au commandement, le général chef d'état-major (CEM) de la RT IDF est l'AIS du 526^e BT.

1.14.4. Brigade des sapeurs pompiers de Paris.

Le commandant de la brigade des sapeurs pompiers de Paris (BSPP) est accrédité en qualité d'AIS TDC 2.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Général COM BSPP.	Préfet de police de Paris.			COM RT IDF.	COM RT IDF.
Officier général.				COM BSPP.
Officiers TC/TR/PN.
Officiers.			Adjoint au COM BSPP. Colonel adjoint territorial. Chef d'état-major. Sous-chefs d'état-major. Chefs de corps.
Sous-officiers.		CDU.	Chef de corps.

1.14.5. Formations militaires de la sécurité civile.

Le commandant des formations militaires de la sécurité civile (COMFORMISC) est accrédité en qualité d'AIS TDC 2.

Le COMFORMISC est noté en premier et dernier ressort par le général COM RT IDF. Il fait l'objet d'une notation intermédiaire de la part du directeur de la sécurité civile (DSC) en sa qualité d'adjoint militaire du directeur de la sécurité civile.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Colonel adjoint.				COMFORMISC.	COM RT IDF.
CEM FORMISC.
CEM ANTILLES.	Autorité d'emploi.
Chef du centre opérationnel de gestion interministérielle des crises (COGIC).	Autorité d'emploi.
Chef de corps UIISC 1.
Chef de corps UIISC 5.
Chef de corps UIISC 7.
Coordonateur NRBC.
Missions des relations internationales (MRI).	Autorité d'emploi.		CEM FORMISC.
Chef du bureau pilotage synthèses.
Chef du bureau organisation effectifs.
Chef du bureau planification finances.
Adjoint au CEM de la Réunion.	Autorité d'emploi.
Officiers COGIC, déminage communication, EMZ ⁽¹⁾.	Autorité d'emploi.
Officiers UIISC.			Chefs de corps.
Officiers EM FORMISC.			CEM FORMISC.
Sous-officiers COGIC, déminage communication, EMZ ⁽¹⁾.	Autorité d'emploi.		CEM FORMISC.	COMFORMISC.
⁽¹⁾ EMZ : état-major de zone (civile).

1.14.6. Section équestre de l'école militaire.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Section équestre de l'école militaire (SEM).	Chef des sports équestres militaires de l'école de cavalerie pour le chef de la SEM.		Chef de corps de la 1^re base de soutien au commandement (1^re BSC) de l'école militaire.	GAT RT IDF.

1.14.7. Centre de production alimentaire de Satory.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CPA.			Chef de corps de la 3^e BSC.	GAM RT IDF.
Officiers.
Sous-officiers.		Chef du CPA.

1.14.8. Hôtel national des Invalides.

P. Noté.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du service général de l'hôtel national des invalides.	Chef du commandement militaire des Invalides.		Chef de corps de la 1^re base de soutien au commandement (1^re BSC) de l'école militaire.	GAT RTIDF.

1.14.9. Militaires placés en détachement.

La RT IDF est l'autorité accréditée en matière d'avancement pour les militaires placés en détachement (L. 4138-8, L. 4138-9 et L. 4139-1 à L. 4139-3) auprès des organismes suivants :

personnel placé en détachement dans le cadre des articles et L. 4139-1 à L. 4139-3 quel que soit l'organisme de détachement ;
ministère de la jeunesse et des sports ;
ministère de la fonction publique : élèves aux cycles préparatoires aux grandes écoles (école nationale d'administration, école nationale de la magistrature, etc...) et les stagiaires aux instituts régionaux d'administration avant intégration ;
ministère de la défense : les stagiaires avant titularisation dans le corps des ingénieurs et techniciens supérieurs d'études et de fabrication, contrôleurs des transmissions ... ;
ministère de l'agriculture : chef du bureau équitation au sein du haras et secrétaire administratif d'administration centrale ;
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à l'union des groupements d'achats publics (UGAP) ;
ministère de l'éducation nationale ;
ministère de l'équipement, des transports et du logement ;
collectivités locales, territoriales ou organismes publics ;
ministère de l'équipement, des transports et du logement ;
principauté de Monaco ;
ministère de la justice ;
compagnie générale des turbo-machines (groupe SNECMA), Pau ;
écoles des affaires maritimes (Bordeaux).

1.15. Inspection de l'armée de terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef d'état-major.				GIAT.	GIAT.
Chefs de pôles.
Officiers TR.
Officiers.			CEM et chefs de pôles.
Sous-officiers.		Chef d'état-major et chefs de pôle.	Chef d'état-major.

1.16. Commandement interarmées du soutien.

Lorsque que le commandant de la base de défense (COM BdD) cumule ses fonctions avec celles d'un autre commandement ou d'autorité organique à compétence territoriale, il est noté selon le circuit défini au sein de sa chaine fonctionnelle et fait l'objet d'une notation intermédiaire établie par le commandant interarmées du soutien (COMIAS).

Lorsque que le chef du groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) cumule ses fonctions avec celles d'un autre commandement ou d'autorité organique à compétence territoriale, il est noté selon le circuit défini au sein de sa chaine fonctionnelle et fait l'objet d'une notation intermédiaire établie par le COM BdD.

Pour mémoire, les circuits mentionnés au point 1.16.1. et 1.16.2. ne sont applicables qu'aux BdD et GSBdD créés avant le 1^er janvier 2011.

1.16.1. Cas général.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er NOTATEUR.	DERNIER NOTATEUR.	AIS.	TDC.
COM BdD.	COM RT.	Chef CPCS.	COMIAS.	Chef du CPCS.	COMIAS.
Chef GSBdD.		COM BdD.	COM RT.	Autorité accréditée.	COMIAS.
Officier de liaison du SCA.		Chef du CPCS.	Chef CPCS.	Chef CPCS.	COMIAS.
Officiers du CPCS.		Chef conduite du CPCS.	Chef CPCS.	Chef CPCS.	COMIAS.
Officiers auprès du COMBdD.		COM BdD.	COM BdD.	Autorité accréditée.	COMIAS.
Officiers du GSBdD.		Chef GSBdD.	COM BdD.	Autorité accréditée.	COMIAS.
Sous-officiers du CPCS.		Chef de bureau.	Chef conduite.	Chef CPCS.
Sous-officiers auprès du COM BdD.		Chef de service.	COM BdD.	Autorité accréditée.
Sous-officiers du GSBDD.		Chef de service, commandant d'unité ou équivalent.	Chef GSBdD.	Autorité accréditée.
Officiers des antennes GSBdD.		Chef GSBdD.	COMBdD.	Autorité accréditée.	COMIAS.
Sous-officiers des antennes GSBdD.		Chef d'antenne ⁽¹⁾.	Chef GSBdD.	Autorité accréditée.
⁽¹⁾ Lorsque le chef d'antenne n'est pas officier, les sous-officiers sont notés aux deux niveaux par le chef de la GSBdD.

1.16.2. Outre-mer et étranger.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er NOTATEUR.	DERNIER NOTATEUR.	AIS.	TDC.
Chef GSBdD.		COMIA.	COMIA.	COMIA.	COMIAS.
Officiers du GSBdD.		Chef GSBdD.	COM BdD.	COMIA.	COMIAS.
Sous-officiers du GSBdD.		Chef de service, commandant d'unité ou équivalent.	Chef GSBdD.	COMIA.
Officiers des antennes GSBdD.		Chef GSBdD.	COM BdD.	COMIA.	COMIAS.
Sous-officiers des antennes GSBdD.		Chef d'antenne.	Chef GSBdD.	COMIA.

1.16.3. Tableaux récapitulatif des différentes situations en 2011.

1.16.3.1. Personnel affecté au sein du commandement interarmées du soutien avant le 30 novembre 2010 si le notateur ne disparaît pas suite dissolution/restructuration.

		S/OFF GSBdD.	S/OFF BdD.	OFF GSBdD.	OFF BdD.	CHEF GSBdD.	COM BdD.	S/OFF CPCS.	OFF CPCS.
Notation.	1^er Notateur.	CDS ou autorité accréditée.	CDS ou autorité accréditée.	Chef GSBdD.	COM BdD.	COM BdD.	Chef CPCS.	Autorité accréditée.	Colonel, chef conduite.
							(Avec intermédiaire de l'OGCZS).
	Notateur final.	Chef GSBdD.	COM BdD.	COM BdD.	COM BdD.	COMRT.	COMIAS.	Chef conduite.	Chef CPCS.
Avancement.	Classement.	Chef GSBdD.	COM BdD.	Pour les OFF sub et CDT.	Pour les OFF sub et CDT.	Autorité accréditée.	Chef CPCS.	Chef conduite.	Pour les OFF sub et CDT.
				Chef GSBdD.	COM BdD.				Chef conduite.
				Pour les LCL et COL.	Pour les LCL et COL.				Pour les LCL et COL.
				Autorité accréditée.	Autorité accréditée.				Chef CPCS.
	Fusionnement.	Autorité accréditée.	Autorité accréditée.	Pour les OFF sub et CDT.	Pour les OFF sub et CDT.	COMIAS.	COMIAS.	Chef CPCS.	Pour les OFF sub et CDT.
				Autorité accréditée.	Autorité accréditée.				Chef CPCS.
				Pour les LCL et COL.	Pour les LCL et COL.				Pour les LCL et COL.
				COMIAS.	COMIAS.				COMIAS.

1.16.3.2. Sous-officiers affectés au sein du commandement interarmées du soutien après le 30 novembre 2010 (en règle générale au 1er janvier 2011) si leur 1er et 2e notateurs disparaissent suite à dissolution/restructuration (cas notamment du 43e régiment d'infanterie, des trois bases de soutien et de commandement et du 526e bataillon du train restructurés).

(Modifié : Circulaire du 30/05/2011.)

	S/OFF GSBdD.	S/OFF BdD.	S/OFF CPCS.
Notation.	1^erNotateur.	CDU (ancien).	CDU (ancien).	1^e notateur (ancien).
Notateur final.	Chef GSBdD.	COM BdD.	Chef conduite.
Avancement.	Classement.	Chef GSBdD.	COM BdD.	Chef conduite.
Fusionnement.	Autorité accréditée.	Autorité accréditée.	Chef CPCS.

1.16.3.3. Personnel affecté au sein du commandement interarmées du soutien après le 30 novembre 2010 (en règle générale au 1er janvier 2011) sans dissolution.

		S/OFF GSBdD.	S/OFF BdD.	OFF GSBdD.	OFF BdD.
Notation.	1^er Notateur.	CDU (ancien).	CDU (ancien).	CDC (ancien).	CDC (ancien).

Notateur final.	CDC (ancien).	CDC (ancien).	Ancien 2^e notateur (COMBRIG).	Ancien 2^e notateur (COMBRIG).
Avancement.	Classement.	Ancien CDC (classeur).	Ancien CDC (classeur).	Pour les OFF sub et CDT.	Pour les OFF sub et CDT.
Ancien CDC (classeur).	Ancien CDC (classeur).
Pour les LCL et COL.	Pour les LCL et COL.
Ancien AIS (COMBRIG).	Ancien AIS (COMBRIG).
Fusionnement.	Ancien AIS (COMBRIG).	Ancien AIS (COMBRIG).	Pour les OFF sub et CDT	Pour les OFF sub et CDT
Ancien AIS.	Ancien AIS.
Pour les LCL et COL.	Pour les LCL et COL.
Ancienne TDC.	Ancienne TDC.

		Chef GSBdD.	COM BdD (prépositionné).	S/OFF CPCS.	OFF CPCS.
Notation.	1^er notateur.	Ancien premier notateur.	Chef CPCS.	1^er notateur (ancien).	CDC (ancien).
(Avec intermédiaire de l\'OGCZS).
Notateur final.	Ancien dernier notateur.	COMIAS.	Ancien dernier notateur.	Ancien 2^e notateur (COMBRIG).
Avancement.	Classement.	Ancien AIS.	Chef CPCS.	Ancien CDC (classeur).	Pour les OFF sub et CDT.
Ancien CDC (classeur).
Pour les LCL et COL.
Ancien AIS.
Fusionnement.	Ancienne TDC.	COMIAS.	Ancien AIS (COMBRIG).	Pour les OFF sub et CDT.
Ancien AIS.
Pour les LCL et COL.
Ancienne TDC.

1.16.4. Autorités accréditées en qualité d'autorité immédiatement supérieure des militaires servant au sein des bases de défense et des groupements de soutien des bases de défense.

(Ajouté : Circulaire du 30/05/2011.)

P. AVANCÉ.	AIS.
Chef GSBdD.	Officier général de la zone de soutien.
Officiers.
Sous-officiers ⁽¹⁾.
⁽¹⁾ Les sous-officiers servant au sein des BdD et GSBdD placés dans le ressort des EMSD de Paris et Lyon ont pour AIS l\'adjoint à l\'OGZD dont ils relèvent.

1.17. Régions terre.

1.17.1. Bureaux ou cellule relevant directement du général commandant la région terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de cabinet.			COM RT.	COM RT.	COMRT.
Chancelier.
Adjoint communication chef du SIRPA régional.
Chef antenne des forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne.
Officiers ^{(1) (2)}.			Chef de bureau.	COM RT.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Colonel adjoint au CEM RT.	CEM RT.
⁽¹⁾ L'aide de camp en RT SE et en RT SO est noté en premier et second ressort par le COM RT. ⁽²⁾ Les officiers notés en premier ressort par une autorité notée directement par le COM RT sont notés en second ressort par le COM RT.

1.17.2. Bureaux des divisions, bureau de pilotage et officiers non endivisionnés.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de division, chef du bureau ou de l'instance pilotage, colonel adjoint au CEM RT (CACEM) ⁽¹⁾.				CEM RT.	COM RT.
Chef de bureau.			Chef de division ou CACEM.		COM RT.
Officiers.			Chef de division ou chef du bureau ou de l'instance pilotage ou CACEM.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	CACEM ⁽²⁾.	CEM RT.
⁽¹⁾ Le colonel adjoint au CEM RTSO est noté en premier et second ressort par le CEM RTSO. ⁽²⁾ Le CACEM est le chef de corps des sous-officiers de l'état-major.

1.17.3. Formations ou organismes relevant directement de la région terre.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.	⁽²⁾			GAM RT ⁽³⁾.	COMRT.
Officiers TC/TR/PN.					COMRT.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		CDU ou équivalent.	Chef de corps.	GAM RT ⁽³⁾.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorité de niveau équivalent. ⁽³⁾ Le général adjoint major (GAM) est l'AIS des formations relevant directement de la RT (corps supports). Par exception, le CEM de la RT SO est l'AIS du 57^e BI (corps support de l'EM/RT SO).

1.17.4. Centre de production alimentaire de Coëtquidan.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef du CPA.			CDC du GSLCAT.	GAM RT .
Officiers.				GAM RT .
Sous-officiers.		Chef du CPA.		GAM RT .

1.17.5. Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes.

P. NOTÉ.	N. INTERM.	1^er N. S/OFF.	1^er N. OFF. DERNIER N. S/OFF.	AIS.	TDC.
Chef de corps ⁽¹⁾.				GAM RTNO.	COM RT NO.
COM CSE			Chef de corps.
Officiers.			Chef de corps.
Sous-officiers.		Chef de bureau.	Chef de corps.
⁽¹⁾ Chef de corps ou autorité de niveau équivalent.

2. Codification des autorités accréditées.

2.1. Commandement des forces terrestres.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
CA.	CA.	COMFT.	Commandant le commandement des forces terrestres (CFT).	AIS/TDC.
CA.	A1.	CEM CFT.	Chef d'état-major du CFT.	AIS.
CA.	AR.	COM QG CRR-FR.	Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France (QG CRR-Fr).	AIS.
CA.	F1.	COMEMF 1 BES.	Commandant l'état-major de force n° 1 (EMF 1).	AIS.
CA.	F3.	COMEMF 3 MAR.	Commandant l'état-major de force n° 3 (EMF 3).	AIS.
CA.	F4.	COMEMF 4 LIM.	Commandant l'état-major de force n° 4 (EMF 4).	AIS.
CA.	DE.	DIV EMP.	CFT - division emploi.	AIS.
CA.	DA.	DIV AERO.	CFT - division aéromobilité	AIS.
CA.	BT.	BTAC.	Commandant la brigade des transmissions et d'appui au commandement (BTAC).	AIS/TDC 2.
CA.	BR.	BRIG RENS.	Commandant la brigade de renseignement.	AIS/TDC 2.
CA.	B7.	7 BB.	Commandant la 7^e brigade blindée (7^e BB).	AIS/TDC 2.
CA.	M1.	1 BM.	Commandant la 1^re brigade mécanisée (1^re BM).	AIS/TDC 2.
CA.	BF.	BFA.	Commandant la brigade franco-allemande (BFA) s'il est français, sinon colonel adjoint français.	AIS/TDC 2.
CA.	H2.	COM CCPF.	Commandant le commandement des centres de préparation des forces.	AIS/TDC 2.
CA.	BI.	27 BIM.	Commandant la 27^e brigade d'infanterie de montagne (27^e BIM).	AIS/TDC 2.
CA.	B6.	6 BLB.	Commandant la 6^e brigade légère blindée (6^e BLB).	AIS/TDC 2.
CA.	BP.	11 BP.	Commandant la 11^e brigade parachutiste (11^e BP).	AIS/TDC 2.
CA.	M3.	3 BM.	Commandant la 3^e brigade mécanisée (3^e BM).	AIS/TDC 2.
CA.	AI.	BFST.	Commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST).	AIS/TDC 2.
CA.	B2.	2BB.	Commandant la 2^e brigade blindée (2^e BB).	AIS/TDC 2.
CA.	B9.	9BLBMA.	Commandant la 9^e brigade légère blindée de marine (9^e BLBMa).	AIS/TDC 2.
CA.	L1.	BRIG LOG 1.	Commandant la brigade logistique n° 1.	AIS/TDC 2.

2.2. Direction des ressources humaines de l'armée de terre.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
31.	31.	DRHAT.	Directeur des ressources humaines de l'armée de terre.	AIS/TDC.
31.	48.	GDA-CE.	Général directeur adjoint et commandant des écoles.	AIS.
31.	43.	GAD.	Général adjoint au directeur.	AIS.
31.	41.	CSGP.	Chef de service de la gestion du personnel.	AIS.
31.	42.	SDR.	Général sous-directeur recrutement.	AIS.
31.	47.	SDFE.	Général sous-directeur de la formation et des écoles.	AIS.
31.	46.	SDEP.	Général sous-directeur des études et de la politique.	AIS.
31.	EH.	EALAT.	Commandant l'école de l'aviation légère de l'armée de terre.	AIS.
31.	ED.	EMD.	Commandant les écoles militaires de Draguignan.	AIS
31.	EV.	ENSOA.	Commandant l'école nationale des sous-officiers d'active.	AIS.
31.	EB.	EMS.	Commandant les écoles militaires de Saumur.	AIS.
31.	EG.	EGEN.	Commandant l'école du génie.	AIS.
31.	49.	EMB.	Commandant les écoles militaires de Bourges.	AIS.
31.	ET.	ETRAN.	Commandant l'école des transmissions.	AIS.
31.	FC.	CESAT CAD.	Commandant le collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre.	AIS.
31.	FD.	CESAT E.	Commandant le collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre - élèves.	AIS.
31.	FI.	EMSOME.	Commandant l'école militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger.	AIS.
31.		EAM.	Commandant l'école d'administration militaire.	AIS.
31.		ESCC.	Directeur des formations d'élèves.	AIS
31.	ES.	ESCC.	Commandant les écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan.	AIS.
31.	DM.	EEM.	Commandant l'école d'état-major.	AIS.

2.3. Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
WD.	WD.	DC DIRISI.	Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.	AIS/TDC.
WD.	XR.	DCA.	Directeur central adjoint de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.	AIS.
WD.	TA.	DR DIRISI IDF.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Île-de-France.	AIS.
WD.	TB.	DR DIRISI RENNES.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Rennes.	AIS.
WD.	TD.	DR DIRISI BORDEAUX.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Bordeaux.	AIS.
WD.	TE.	DR DIRISI LYON.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Lyon.	AIS.
WD.	TH.	DR DIRISI METZ.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Metz.	AIS.
WD.	TR.	DR DIRISI TOULON.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Toulon.	AIS.
WD.	TL.	DR DIRISI BREST.	Directeur régional de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense - Brest.	AIS.

2.4. Direction de l'enseignement militaire supérieur.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
30.	30.	DEM.S	Directeur de l'enseignement militaire supérieur.	AIS/TDC.
30.	34.	CIDC.	Directeur du collège interarmées de défense - cadre.	AIS.
30.	4T.	CIDES.	Directeur du collège interarmées de défense - élèves stagiaires.	AIS/TDC 2.
30.	36.	OGA EMS.	Officier général adjoint au directeur de l'EMS.	AIS.

2.5. Direction du renseignement militaire.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
33.	33.	DRM.	Directeur du renseignement militaire.	AIS/TDC.
33.	RY.	CPT-DRM.	Chef de participation terre.	AIS.

2.6. Service d'infrastructure de la défense.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
WE.	WE.	DCSID.	Directeur central du service d'infrastructure de la défense.	AIS/TDC.
WE.	XI.	DCA SID.	Directeur central adjoint du service d'infrastructure de la défense.	AIS.
WE.	X0.	ESID IDF.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Île-de-France.	AIS.
WE.	X2.	ESID RENNES.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes.	AIS.
WE.	X4.	ESID BORDEAUX.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux.	AIS.
WE.	X5.	ESID LYON.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon.	AIS.
WE.	X6.	ESID METZ.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz.	AIS.
WE2.	XB2.	ESID BREST.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest.	AIS.
WE2.	XT2.	ESID TOULON.	Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon.	AIS.

2.7. Service du commissariat des armées.

(Modifié : Circulaire du 30/05/2011.)

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
3I.	3I.	DC SCA.	Directeur central du commissariat des armées.	AIS/TDC.
3I.	IY.	DCA SCA.	Directeur central adjoint du commissariat des armées.	AIS.
3I.	IK.	D CESCOF.	Directeur du centre d\'expertise et de soutien du combattant et des forces.	AIS.

2.8. Service du matériel.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
3M.	3M.	DCMAT.	Directeur central du matériel.	AIS/TDC.
3M.	MY.	DA DCMAT.	Directeur adjoint du matériel.	AIS.
3M.	MH.	DIRMAT RT NE METZ.	Directeur régional du matériel de la RT NE.	AIS.
3M.	MD.	DIRMAT RT SO BORDEAUX.	Directeur régional du matériel de la RT SO.	AIS.
3M.	MB.	DIRMAT RT NO RENNES.	Directeur régional du matériel de la RT NO.	AIS.
MC.	MC.	DC SIMMT.	Directeur central SIMMT.	AIS/TDC.
MC.	M2.	DA SIMMT.	Directeur adjoint SIMMT.	AIS.

2.9. État-major des armées.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC.
54.	54.	MGA.	Major général des armées.	AIS/TDC.
54.	55.	CPT -EMA.	Chef de participation terre.	AIS/TDC 2.
54.	51.	EMA - OPS.	EMA opérations.	AIS.
54.	53.	EMA - PLAN.	EMA plans.	AIS.
54.	52	EMA - SOUT.	EMA soutien.	AIS.
54.	56.	EMA - CAB.	EMA cabinet.	AIS.
54.	57.	EMA - OA - MGA.	Officier adjoint major général des armées.	AIS.
54.	50.	EMA - RI.	EMA relations internationales.	AIS.
54.	58.	EMA - RH.	EMA ressources humaines.	AIS.
54.	W3.	COM - CCTM.	Commandant du centre de coordination du transit maritime.	AIS.
54.	W5.	COS.	Commandant des opérations spéciales.	AIS.
54.	W6.	CNSD.	Directeur du centre national des sports de la défense.	AIS.
54.	W7.	EMIA - FE.	Commandant l'état-major interarmées de force et d'entraînement.	AIS.
54.	W8.	IDA.	Inspection des armées.	AIS.
54.	S0.	DSAE.	Directeur de la sécurité aéronautique d'État.	AIS
54.	35.	IRSEM.	Institut de recherche stratégique de l'école militaire.	AIS.
54.	W9.	CICDE.	Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentation.	AIS.
54.	71.	COMFOR CVERT.	Commandant des forces françaises du Cap-Vert.	AIS.
54.	72.	COMSUP O IND.	Commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien.	AIS.
54.	73.	COMSUP ANT.	Commandant supérieur des forces armées aux Antilles.	AIS.
54.	74.	COMSUP N CAL.	Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie.	AIS.
54.	75.	COMFOR DJIB.	Commandant des forces françaises à Djibouti.	AIS.
54.	76.	COMSUP POLY.	Commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française.	AIS.
54.	7Y.	COMSUP GUY.	Commandant supérieur des forces armées en Guyane.	AIS.
54.	78.	COMFOR GABON.	Commandant des forces françaises au Gabon.	AIS.
54.	AU.	COMFOR EAU.	Commandement des forces françaises aux Émirats arabes unis.	AIS.
54.	6V.	OGZDS NORD.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Nord.	AIS.
54.	6Z.	OGZDS EST.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Est.	AIS.
54.	5V.	OGZDS SUD.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Sud.	AIS.
54.	5Z.	OGZDS SUD EST.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Est.	AIS.
54.	2Z.	OGZDS OUEST.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Ouest.	AIS.
54.	4Z.	OGZDS SUD OUEST.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest.	AIS.
54.	0Z.	OGZDS IDF.	Officier général de la zone de défense et de sécurité Île-de-France.	AIS.
54.	7M.	NMOA.	NMR MONS OTAN ACO.	AIS.
54.	7E.	SRIOA.	EMA/SC RI OTAN ACT.	AIS.
54.	7F.	REP ONU.	REPMIL ONU.	AIS.
54.	7H.	REP FR.	Représentant français auprès de l'UE et de l'OTAN.	AIS.
54.	7A.	NNOA.	NLR NORFOLK OTAN ACT.	AIS.

2.10. État-major de l'armée de terre.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
26.	26.	MGAT.	Major général de l'armée de terre.	AIS/TDC.
26.	27.	EMAT - PS.	Sous-chef « performances synthèse » de l'état-major de l'armée de terre.	AIS.
26.	5E.	EMAT - ES.	Sous-chef « emploi-soutien » de l'état-major de l'armée de terre.	AIS.
26.	5F.	EMAT - PP.	Sous-chef « plans-programmes » de l'état-major de l'armée de terre.	AIS.
26.	5B.	CAB CEMAT.	Chef de cabinet du CEMAT.	AIS.
26.	DF.	CDEF.	Commandant le centre de doctrine d'emploi des forces.	AIS.
26.	W2.	CIRP.	Commandant le centre d'instruction des réserves parachutistes.	AIS.
26.	CR.	GAL SC-OPS CRRE.	Général sous-chef opération du corps de réaction rapide européen.	AIS.
26.	W1.	STAT.	Directeur de la section technique de l'armée de terre.	AIS.
26.	4A.	GAL CDT BAIGA.	Général commandant la brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air.	AIS.
26.	W4.	COMALAT.	Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.	AIS.
26.	23.	DGA.	Délégué général pour l'armement.	AIS.
26.	L5.	COMLE.	Commandant la légion étrangère.	AIS.
26.	EX.	POLYTECHNIQUE.	Directeur général de l'école polytechnique.	AIS.
26.	MZ.	SMITER.	Directeur du SMITer.	AIS/TDC 2.
26.	VA.	DCSEA.	Directeur central du service des essences des armées.	AIS.
26.	3S.	DA SSA.	Directeur adjoint du service de santé des armées.	AIS.

2.11. Secrétariat général pour l'administration.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
24.	24.	AD SGA.	Adjoint au secrétaire général pour l\'administration.	AIS/TDC.
24.	2S.	DMPA.	Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.	AIS.
24.	2P.	DRH-MD.	Directeur des ressources humaines du ministère de la défense.	AIS.
24.	RD.	ARD.	Agence de reconversion de la défense.	AIS.
24.	3R.	DSN.	Directeur du service national.	AIS.

2.12. Cabinet du ministre de la défense et des anciens combattants.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
20.	20.	CABMIN.	Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.	AIS/TDC.
20.	2C.	SDBC.	Sous-directeur des bureaux des cabinets.	AIS.
20.	2D.	DPSD.	Directeur de la protection et de la sécurité de la défense.	AIS.
20.	2E.	DGSE.	Directeur général de la sécurité extérieure.	AIS.
20.	2I.	DICOD.	Délégué adjoint à l'information et à la communication de la défense.	AIS.
20.	2H.	COMSMA.	Commandant du service militaire adapté.	AIS/TDC 2.
20.	2A	DAS.	Directeur de la délégation aux affaires stratégiques.	AIS.
20.	2M.	IGA-T.	Inspecteur général des armées-terre.	AIS.
20.	22.	SGDN.	Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.	AIS.

2.13. Commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
70.	70.	CORTOME.	Commandant organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.	AIS/TDC.
70.	7B.	DCSD.	Directeur de la coopération de sécurité de défense.	AIS/TDC 2.
70.	7V.	COMFOR CVERT TER.	Commandant des forces françaises du Cap-Vert.	AIS.
70.	7I.	COMSUP O IND TER.	Commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'océan Indien.	AIS.
70.	7S.	COMSUP ANT TER.	Commandant supérieur des forces armées aux Antilles.	AIS.
70.	7N.	COMSUP N CAL TER.	Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie.	AIS.
70.	7D.	COMFOR DJIB TER.	Commandant des forces françaises à Djibouti.	AIS.
70.	7P.	COMSUP POLY TER.	Commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française.	AIS.
70.	7Z.	COMSUP GUY TER.	Commandant supérieur des forces armées en Guyane.	AIS.
70.	7G.	COMFOR GABON TER.	Commandant des forces françaises au Gabon.	AIS.
70.	7U.	COMFOR EAU TER.	Commandement des forces françaises aux Émirats arabes unis.	AIS.

2.14. Région terre Île-de-France.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
10.	10.	COM RTIDF.	Commandant la région terre Île-de-France.	AIS/TDC.
10.	A7.	COM RTIDF.	Commandant la région terre Île-de-France.	AIS
10.	0X.	GAM RTIDF.	Général adjoint major au commandant la RT IDF.	AIS.
10.	0Y.	CEM RTIDF.	Chef d'état-major de la RT IDF.	AIS.
10.	0W.	GAT RTIDF.	Général adjoint territorial au commandant la RT IDF.	AIS.
10.	GS.	COMFORMISC.	Commandant des formations militaires de la sécurité civile.	AIS/TDC 2.
10.	SP.	BSPP.	Général commandant la brigade de sapeurs pompiers de Paris.	AIS/TDC 2.

2.15. Inspection de l'armée de terre.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
28.	28.	IAT.	Inspecteur de l'armée de terre.	AIS/TDC.

2.16. Commandement interarmées du soutien.

(Modifié : Circulaire du 30/05/2011.)

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
59.	59.	COMIAS.	Général COMIAS.	AIS/TDC.
59.	60.	CHEF CPCS.	Chef du centre de pilotage et de conduite du soutien.	AIS.
59.	79.	SOUT COMFOR C VERT.	Soutien - commandant des forces françaises du Cap-Vert	AIS.
59.	81.	SOUT COMSUP O IND.	Soutien - commandant supérieur des forces armées du sud de l\'océan Indien.	AIS.
59.	83.	SOUT COMSUP ANT.	Soutien - commandant supérieur des forces armées aux Antilles.	AIS.
59.	87.	SOUT COMSUP N CAL.	Soutien - commandant supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie.	AIS.
59.	88.	SOUT COMFOR DJIB.	Soutien - commandant des forces françaises à Djibouti.	AIS.
59.	90.	SOUT COMSUP POLY.	Soutien - commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française.	AIS.
59.	91.	SOUT COMFOR GABON.	Soutien - commandant des forces françaises au Gabon.	AIS.
59.	92.	SOUT COMSUP GUY.	Soutien - commandant supérieur des forces armées en Guyane.	AIS.
59.	6S	OGCZS METZ.	Officier général zone de soutien - EMSD de Metz.	AIS.
59.	2U	OGCZS RENNES.	Officier général zone de soutien - EMSD de Rennes.	AIS.
59.	4S	OGCZS BORDEAUX.	Officier général zone de soutien - EMSD de Bordeaux.	AIS.
59.	5S	OGCZS LYON.	Officier général zone de soutien - EMSD de Lyon.	AIS.
59.	0S	OGCZS PARIS.	Officier général zone de soutien - EMSD de Paris.	AIS.
59.	5U	ADJ OGCZS LYON.	Adjoint officier général zone de soutien - EMSD de Lyon.	AIS.
59.	0U	ADJ OGCZS PARIS.	Adjoint officier général zone de soutien - EMSD de Paris.	AIS.

2.17. Régions terre Nord-Est.

RANG D\'ACCRÉDITATION.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.
16.	16.	COM RT NE METZ.	Commandant la région terre Nord-Est (RT NE).	AIS/TDC.
16.	6X.	GAM RT NE METZ.	Général adjoint major au commandant de la RT NE.	AIS.
16.	6Y.	CEM RT NE METZ.	Chef d\'état-major de la RT NE.	AIS.

2.18. Région terre Sud-Est.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
15.	15.	COM RT SE LYON.	Commandant la région terre Sud-Est (RT SE).	AIS/TDC.
15.	5X.	GAM RT SE LYON.	Général adjoint major au commandant de la RT SE.	AIS.
15.	5Y.	CEM RT SE LYON.	Chef d'état-major de la RT SE.	AIS.

2.19. Région terre Nord-Ouest.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
12.	12.	COM RT NO RENNES.	Commandant la région terre Nord-Ouest (RT NO).	AIS/TDC .
12.	2X.	GAM RT NO RENNES.	Général adjoint major au commandant de la RT NO.	AIS.
12.	2Y.	CEM RT NO RENNES.	Chef d'état-major de la RT NO.	AIS.

2.20. Région terre Sud-Ouest.

RANG D'ACCRÉDITATION.		CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
TDC.	AIS.	CLAIR ABRÉGÉ.	APPELLATION.	TDC/TDC2/AIS.
14.	14.	COM RT SO BORDEAUX.	Commandant la région terre Sud-Ouest (RT SO).	AIS/TDC.
14.	4X.	GAM RT SO BORDEAUX.	Général adjoint major au commandant de la RT SO.	AIS.
14.	4Y.	CEM RT SO BORDEAUX.	Chef d'état-major de la RT SO.	AIS.

3. Texte abrogé.

La circulaire n° 340026/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 janvier 2010 relative aux circuits de notation pour le cycle 2009-2010 et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour l'année 2011 est abrogée.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

Philippe RENARD.

Annexe

Annexe. Glossaire.

(Ajoutée : Circulaire du 30/05/2011.)

Le présent glossaire a pour objet de définir les sigles et abréviations utilisés dans le texte.

AD	Attaché de défense.
ADJ	Adjoint.
ARCO	Association pour la reconversion civile des officiers.
ARD	Agence de reconversion de la défense.
BCM	Bureau cohérence de milieu.
BFA	Brigade Franco-allemande.
BGC	Bureau de gestion des corps.
BGHOM	Bureau géographie, hydrographie, océanographie et météorologie.
BNS	Base navale et de soutien.
BPIA	Base pétrolière interarmées.
BRIG	Brigade.
BRL	Bureau régional du logement.
BSPP	Brigade de sapeurs pompiers de Paris.
CAB	Cabinet.
CACEM	Colonel adjoint au chef d\'état-major.
CAJ	Commission armées jeunesse.
CMMT	Cellule de maintenance des matériels terrestres.
CCPF	Commandement des centres de préparation des forces.
CCTM	Centre de coordination du transit maritime.
CDC	Chef de corps.
CDNBC	Centre de défense nucléaire, bactériologique et chimique.
CDPGE	Centre défense de programmation et de gestion de l\'espace.
CEERAT	Centre d\'enseignement et d\'études de l\'armée de terre.
CEM	Chef d\'état-major.
CESAT	Centre d\'étude supérieur de l\'armée de terre.
CESCOF	Centre d\'expertise et de soutien du combattant et des forces.
CFA-PTL	Centre de formation franco allemand pour le personnel technico logistique.
CFD	Centre de formation de la défense.
CFEE	Centre de formation et d\'exploitation des émissions électromagnétiques.
CFIA	Centre de formation interarmées.
CFIAR	Centre de formation interarmées au renseignement.
CFII	Centre de formation interarmées de l\'imagerie.
CFIM	Centre de formation initiale des militaires.
CHEM	Centre des hautes études militaires.
CIADOS	Centre interarmées pour l\'administration de l\'interopérabilité opérationnelle des systèmes d\'information et de communication.
CICDE	Centre interarmées de concepts, de doctrines et d\'expérimentation.
CICLO	Centre interarmées de coordination de la logistique en opération.
CIE	Commandement interarmées de l\'espace.
CIH	Commandement interarmées des hélicoptères.
CIMD	Centre d\'identification des matériels de la défense.
CIRFA	Centre d\'information et de recrutement des armées.
CIRISI	Centre interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense.
CISAT	Centre d\'instruction de santé de l\'armée de terre.
CMFP	Centre militaire de formation professionnelle.
CMT	Centre multi modal des transports.
CNEC	Centre national d\'entraînement commando.
CNOI	Commission nationale d\'orientation.
CNSD	Centre national des sports de la défense.
COCA	Cohérence capacitaire.
COFRAS	Compagnie française d\'assistance spécialisée.
COGIC	Centre opérationnel de gestion interministériel des crises.
COL	Colonel.
COM	Commandant/commandement.
COM	Communication.
COMFRAMFOR	Commander french maritime force.
COMGETRA	Commissariat général aux transports.
COMIA	Commandement interarmées.
COMLE	Commandant/commandement de la légion étrangère.
COMSIC	Commandement/commandant système d\'information et de communication.
CORTOME	Commandement/commandant organique de l\'outre-mer et de l\'étranger.
COS	Commandement des opérations spéciales.
CPA	Centre de production alimentaire.
CPCO	Centre de planification et de conduite opérationnelle.
CPI	Cohérence des programmes interarmées.
CRRE	Corps de réaction rapide européen.
CRR-FR	Corps de réaction rapide-France.
CSEM	Cours supérieur d\'état major.
CSEM	Centre des sports équestres militaires.
CSFEE	Centre de simulation pour la formation l\'entrainement et l\'expérimentation.
CTG	Centre de transmission gouvernemental.
CTTS	Centre des transports et transits de surface.
DAG	Division des affaires générales.
DAJ	Direction/directeur des affaires juridiques.
DAR	Délégation/délégué aux restructurations.
DAT	Détachement avancé des transmissions.
DC	Directeur central.
DCA	Directeur central adjoint.
DCMAT	Direction/directeur central du matériel.
DCSD	Direction/directeur de coopération de sécurité de défense.
DE	Direction/directeur de l\'enseignement.
DEMS	Direction/directeur de l\'enseignement militaire supérieur.
DGEA	Direction/directeur général de l\'économat des armées.
DGGN	Direction/directeur général(e) de la gendarmerie nationale.
DIA	Division de l\'information aéronautique.
DICOM	Délégation/délégué à l\'information et la communication de défense.
DIRASA	Direction/directeur régional(e) de l\'action sociale.
DIRCAM	Direction/directeur circulation aérienne militaire.
DIRISI	Direction/directeur interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense.
DIRMAT	Direction/directeur régional(e) du matériel.
DIRNAV	Direction/directeur de la navigabilité.
DMD	Délégation/délégué militaire départemental(e).
DMPA	Direction/directeur de la mémoire du patrimoine et des archives.
DPSD	Direction/directeur de la protection et de la sécurité de défense.
DRH-MD	Direction/directeur des ressources humaines du ministère de la défense.
DRM	Direction/directeur du renseignement militaire.
DRSED	Délégation/délégué pour le regroupement des états majors et des services centraux du ministère de la défense.
DSAE	Direction/directeur de la sécurité aéronautique d\'État.
DSN	Direction/directeur du service national.
EALAT	École de l\'aviation légère de l\'armée de terre.
EAM	École d\'administration et de management.
EAU	Émirats arabes unis.
EC	École de cavalerie.
ECNEDEX	Échelon central neutralisation destruction des explosifs.
ECPAD	Établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
EDG	École de guerre.
EEM	École d\'état-major.
EFA	École Franco-allemande Tigre.
EFA-FT	École franco-allemande-formation tigre.
EG	École du génie.
EGI	Établissement géographique interarmées.
EID	Établissement d\'infrastructure de la défense.
EISOS	Équipe interarmées des systèmes d\'observation satellites.
EM	État-major.
EMA	État-major des armées.
EMB	Écoles militaires de Bourges.
EMD	Écoles militaires de Draguignan.
EMF	État-major des forces.
EMHM	École militaire de haute montagne.
EMIA-FE	État-major interarmées de force et d\'entraînement.
EMS	Écoles militaires de Saumur.
EMS	Enseignement militaire supérieur.
EMSOME	École militaire de spécialisation de l\'outre-mer et de l\'étranger.
ENE	École nationale d\'équitation.
ENPM	École nationale des pétroles et moteurs.
ENSOA	École nationale des sous-officiers d\'active.
ESCA	Établissement spécialisé du commissariat des armées.
ESCC	Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
ESID	Établissement du service d\'infrastructure de la défense.
ET	École des transmissions.
ETAP	École des troupes aéroportées.
FORMEX	Formation exercices.
FORMISC	Formations militaires de la sécurité civile.
GA	Général adjoint.
GAM	Général adjoint major.
GRS	Groupement de recrutement et de sélection.
GSLCAT	Groupe de soutien logistique du commissariat de l\'armée de terre.
GTAPI	Groupement de transit et d\'administration du personnel isolé.
HDFS	Haut fonctionnaire de défense et de sécurité
IDA	Inspection des armées.
IRSEM	Institut de recherche stratégique de l\'école militaire.
ITID	Inspection/inspecteur technique de l\'infrastructure de la défense.
MA	Maîtrise des armements.
MAP	Mission d\'aide au pilotage.
MAT	Matériel.
MCMD	Mission de coopération militaire et de défense.
MCR	Mission pour la coordination de la réforme.
MGA	Major général des armées.
MGAT	Major général de l\'armée de terre.
MICAM	Mission de contrôle et d\'assistance de la maintenance.
NAHEMA	NATO helicopter management agency.
OA	Officier adjoint.
OCCAR	Organisation conjointe de coopération en matière d\'armement.
OGZDS	Officier général de zone de défense et de sécurité.
OI	Organisations internationales.
OPS	Opérations.
OSA	Officier supérieur adjoint.
PCHRF	Poste de commandement high readyness forces.
PDM	Pôle défense mobilité.
PPE	Plan programme évaluation.
QG	Quartier général.
REG	Régions.
REPETRAN	Représentation des étrangers.
REPREMIL	Représentation militaire à l\'étranger.
RH	Ressources humaines.
RMF	Représentation militaire française.
RPIMA	Régiment parachutiste d\'infanterie de marine.
RT	Région terre.
SCA	Service du commissariat des armées.
SCC	Secrétariat comité des capacités.
SDPP	Sous-direction/sous-directeur du pilotage et des programmes.
SEA	Service des essences des armées.
SGA	Secrétariat/secrétaire général pour l\'administration.
SGDSN	Secrétariat/secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale.
SHD	Service historique de la défense.
SIAE	Service industriel de l\'aéronautique.
SID	Service d\'infrastructure de la défense.
SIMMT	Structure intégrée du maintien en condition des matériels terrestres.
SIRPAT	Service d\'information et de relation publique de l\'armée de terre.
SLI	Soutien logistique interarmées.
SMA	Service militaire adapté.
SMITer	Service de la maintenance industrielle terrestre.
SOUT	Soutien.
STBFT	Service technique des bâtiments fortification et travaux.
STMI	Service de transit militaire interarmées.
UFV	Unité française de vérification.
UIISC	Unité d\'instruction et d\'intervention de la sécurité civile.