L'instruction n° 2007-015645/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV du 23 octobre 2007 est modifiée comme suit : 

1.Titre de l'instruction.

Au lieu de :

« Instruction n° 2007-015645/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV relative à l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit des personnels civils et militaires à la délégation générale pour l'armement » ;

Lire :

« Instruction n° 2007-015645/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV relative à l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit des personnels civils et militaires à la direction générale de l'armement ».

2. Dans l'entre-deux barres, rubrique « Références ».

2.1. Au lieu de :

« e) Instruction D-MAN n° 125 du 25 octobre 2007 (n.i. BO) » ;

Lire :

« e) Instruction D-MAN n° 141 (n.i. BO) ».

2.2. Au lieu de :

« f ) Instruction n° 557 du 13 mai 2005 (n.i. BO) » ;

Lire :

« f) Instruction n° 557/DEF/DGA/DRH/BAG du 26 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 11 ; BOEM 800.2.8.1). ».

3. Au point 1. « OBJET ».

Au lieu de :

« La présente instruction a pour objet de définir l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail (HSCT) au profit du personnel civil et du personnel militaire à la délégation générale pour l'armement (DGA) » ;

Lire :

« La présente instruction a pour objet de définir l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail (HSCT) au profit du personnel civil et du personnel militaire à la direction générale de l'armement (DGA) ».

4. Titre du point 3.1.

Au lieu de :

« Principes généraux d'organisation de la prévention à la délégation générale pour l'armement. » ;

Lire :

« Principes généraux d'organisation de la prévention à la direction générale de l'armement. ».

5. Au point 3.1.1.2. « Les chefs d'organismes », sixième alinéa.

Au lieu de :

« Le chef d'organisme s'assure que les fonctionnels de la prévention qu'il désigne disposent des compétences requises. Toute décision de nomination est soumise à l'accord du responsable métier HSCT. » ;

Lire :

« Le chef d'organisme s'assure que les fonctionnels de la prévention qu'il désigne disposent des compétences requises. Toute décision de nomination est soumise à l'accord du responsable métier HSC. ».

6. Au point 3.1.2.2. « Le directeur des ressources humaines », dernier alinéa.

Au lieu de :

« Pour conduire son action en matière de prévention, il s'appuie sur le bureau de la prévention de la sous-direction du dialogue social, de l'accompagnement social et de la prévention. » ;

Lire :

« Pour conduire son action en matière de prévention, il s'appuie sur le bureau de la prévention de la sous-direction de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention. ».

7. Titre du point 3.1.2.3.

Au lieu de :

« Le bureau de la prévention de la sous-direction du dialogue social, de l'accompagnement social et de la prévention. » ;

Lire :

« Le bureau de la prévention de la sous-direction de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention . ».

8. Au point 3.2.1. « Le directeur du site.», deuxième alinéa.

Au lieu de :

« L'instruction de référence e) précise les responsabilités exercées localement par les directeurs de site. Elle désigne les autorités exerçant les fonctions de directeur de site. » ;

Lire :

« L'instruction de référence e) répertorie les sites et les autorités exerçant les fonctions de directeur de site. ».

9. Titre du point 4.1.  

Au lieu de :

« Sites de la délégation générale pour l'armement hébergeant des organismes n'appartenant pas à la délégation générale pour l'armement. » ;

Lire :

« Sites de la direction générale de l'armement hébergeant des organismes n'appartenant pas à la direction générale de l'armement. ».

10. Titre du point 4.2.

Au lieu de :

« Organisme ou partie d'organisme de la délégation générale pour l'armement installé sur un site du ministère de la défense n'appartenant pas à la délégation générale pour l'armement. » ;

Lire :

« Organisme ou partie d'organisme de la direction générale de l'armement installé sur un site du ministère de la défense n'appartenant pas à la direction générale de l'armement. ».

11. Titre du point 4.3.

Au lieu de :

« Agents de la délégation générale pour l'armement en service en dehors de leur site de rattachement. » ;

Lire :

« Agents de la direction générale de l'armement en service en dehors de leur site de rattachement. ».

12. L'annexe « ORGANISATION POUR LA COORDINATION DE LA PRÉVENTION » est remplacée par l'annexe ci-jointe.

13. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.