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Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau planification des ressources humaines

INSTRUCTION N° 32/DEF/EMAT/PRH/DS modifiant l'instruction n° 976/DEF/EMAT/PRH/DS/32 - 1897/DEF/EMAT/LOG/SAN du 15 septembre 2003 (BOC, p. 6395) relative à la formation individuelle de spécialité des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités santé.

Du 11 janvier 2005
NOR D E F T 0 5 5 0 0 8 0 J

Référence de publication : BOC, 2005, p. 499.

L' instruction 976 /DEF/EMAT/PRH/DS/32  - 1897 /DEF/EMAT/LOG/SAN du 15 septembre 2003 est modifiée comme suit :

Point 3.3.6.

Remplacer le cinquième alinéa par l'alinéa suivant :

« — d'un hôpital d'instruction des armées (HIA) pour le CT 1 chef de groupe formation sanitaire de campagne. »

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le général, sous-chef d'état-major organisation-ressources humaines,

Louis DUBOURDIEU.