DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE :
Bureau études générales
NOR D E F T 0 5 5 0 0 8 4 J
INSTRUCTION N° 13005/DEF/PMAT/EG/S/OFF modifiant l'instruction n° 1184/DEF/PMAT/EG/A/1 du 27 novembre 2002 (BOC, p. 8210) relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers.
Du 18 janvier 2005NOR D E F T 0 5 5 0 0 8 4 J
L' instruction 1184 /DEF/DPMAT/EG/A/1 du 27 novembre 2002 est modifiée comme suit :
1.
Remplacer les points 3.1.3 et 3.1.4 par les points suivants :
« 3.1.3. L'orientation de fin de première partie de carrière : cinq ans après l'obtention du BSTAT.
3.1.4. L'orientation de deuxième partie de carrière : à vingt ans de services. »
2.
Remplacer l'annexe II par la nouvelle annexe II ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, directeur du personnel militaire de l'armée de terre,
Alain GILLES.
Annexe
Annexe II. Les rendez-vous de l'orientation.
Figure 1. Les rendez-vous de l'orientation.
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