> Télécharger au format PDF
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation »

CIRCULAIRE N° 274532/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO modifiant la circulaire n° 271173/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 10 mars 2010 relative à la formation militaire initiale du réserviste.

Du 28 septembre 2011
NOR D E F T 1 1 5 1 8 3 4 C

Pièce(s) jointe(s) :     Trois annexes.

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 271173/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 10 mars 2010 relative à la formation militaire initiale du réserviste.

Référence de publication : BOC n°47 du 10/11/2011

La circulaire n° 271173/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 10 mars 2010 est modifiée comme suit :

1. Entre-deux barres, « Références ».

Au lieu de :

« Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 (BOC N° 25 du 17 juillet 2009, texte 7. ; BOEM 312.2.1). » ;

Lire :

« Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 (BOC N° 25 du 17 juillet 2009, texte 7 ; BOEM 312.2.1) modifiée. ».

2. Point 1.2. « Généralités ».

Premier alinéa.

Au lieu de :

« La formation militaire initiale du réserviste (FMIR) s\'adresse à tous les volontaires ayant souscrit un contrat d\'engagement à servir dans la réserve (ESR). D\'une durée de douze jours, cette formation peut se dérouler en une ou plusieurs périodes, sous réserve que l\'une d\'entre elles comporte au moins cinq jours consécutifs. » ;

Lire :

« La formation militaire initiale du réserviste (FMIR) s\'adresse à tous les volontaires ayant souscrit un contrat d\'engagement à servir dans la réserve (ESR). D\'une durée de treize jours, cette formation peut se dérouler en une ou plusieurs périodes, sous réserve que l\'une d\'entre elles comporte au moins cinq jours consécutifs. ».

3. Point 3.2. « Contenu ».

3.1. Premier alinéa.

Au lieu de :

« L\'enseignement dispensé, essentiellement pratique, combine savoir, savoir-faire et savoir-être. Le volume horaire est de 110 heures toutes activités confondues (activités nocturnes et activités du week-end). Le contenu détaillé de la formation figure en annexe II. » ;

Lire :

« L\'enseignement dispensé, essentiellement pratique, combine savoir, savoir-faire et savoir-être. Le volume horaire est de 108 heures toutes activités confondues (activités nocturnes et activités du week-end). Le contenu détaillé de la formation figure en annexe II. ».

3.2. Ajouter après le dernier alinéa.

« L\'instruction sur les grenades à main et les grenades à fusil ne sera pas dispensée au cours de la FMIR mais ultérieurement au sein de l\'unité d\'affectation du réserviste. ».

4. Remplacer les annexes I., II. et IV. par les annexes I., II. et IV. ci-jointes.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général,
sous-directeur de la formation et des écoles,

Dominique SANMARTY.

 

Annexes

Annexe I. . Descriptif de la formation militaire initiale du réserviste.

INTITULÉ DE LA FORMATION.

DURÉE.

MODE.

LOCALISATION.

Formation militaire initiale du réserviste.

13 jours utiles consécutifs ou fractionnés avec une période d\'au moins cinq jours consécutifs.

Décentralisé.

Régiment ou organisme désigné par le CFT.

Annexe II. . Programme détaillé de la formation militaire initiale du réserviste.

1. COMPOSANTE A.

Le « code du soldat » ne fait pas l\'objet d\'une instruction spécifique car son assimilation doit s\'effectuer de manière progressive au cours de la formation par la pratique et l\'exemple quotidiens.

À cet effet, il convient d\'exploiter judicieusement le guide pour l\'instruction des « principes de l\'exercice du métier des armes » et du « code du soldat », chaque séance illustrant de manière concrète le sens de chacun des articles du « code du soldat ».

FORMATION AU COMPORTEMENT MILITAIRE.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

10 heures.

1.1. Les connaissances militaires générales.

1.1.1. La défense militaire de la France.

Objectif : connaître l\'organisation générale de la défense.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

CMG1.

Organisation générale de la défense.

2 heures.

CMG2.

L\'armée de terre.

1.1.2. Le corps de troupe et la garnison.

Objectif : connaître l\'environnement professionnel.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

CMG4.

Organisation du corps de troupe.

2 heures.

CMG5.

Grades et appellations.

CMG6.

Les militaires du rang.


1.1.3. L'environnement juridique du métier des armes.

Objectif : connaître la réglementation en vigueur.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

CMG10.

Les lois et les règlements.

2 heures.

CMG11.

Le statut général des militaires.

CMG12.

La discipline générale militaire : devoirs et responsabilités du militaire.

1.2. Éduquer.

Objectif : respecter les valeurs militaires, les principes et les règles du comportement dans l\'action et du civisme.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

EDUC1.

Les relations de commandement.

2 heures.

EDUC4.

Les règles de politesse militaire (réunion-discussion).

Non référencée.

Le réserviste en qualité de citoyen et de soldat (réunion-discussion).

2 heures.

EDUC2.

Le code du soldat.

2. Composante B.

FORMATION À LA MISSION OPÉRATIONNELLE.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

78 heures.

2.1. L'armement et l'instruction du tir de combat.

Les durées de chaque séance sont étalonnées pour dix élèves encadrés par deux formateurs (au minimum un moniteur IST-C et un initiateur IST-C) pour la partie tir et un formateur (au minimum un initiateur IST-C) pour la partie MOAL.

Objectif : maîtriser le service du FAMAS et être en mesure d\'effectuer un tir jusqu\'à 200 m, de jour, dans le respect des règles de sécurité.

2.1.1. Le module Alpha.

Maîtrise opérationnelle de l\'armement léger (MOAL) (19 h 20 mn).


 

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

AIT1.

Théorie, démontage, manipulation et postures :
- le rôle et responsabilité du tireur - les 4 règles de sécurité ;
- la présentation du FAMAS et de ses accessoires - les munitions du FAMAS ;
- les manipulations de base - l\'inspection des armes ;
- le démontage et le remontage sommaire ;
- la préparation du matériel ;
- les différentes postures.

5 h 20 mn.

 

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

AIT2.

Visée, techniques de tir de combat :
- transmettre une arme ;
- l\'acuité visuelle, l\'œil directeur, latéralité, épaulé ;
- la posture contact : retrait de la sûreté ;
- la ligne de mire et la visée conforme, l\'accommodation, les erreurs de mire et de dévers, les effets du vent et du soleil, notion de balistique ;
- l\'action du doigt sur la détente et la respiration ;
- les commandements de tir et l\'inspection des armes ;
- les positions de tir de base ;
- les positions de tir intermédiaires ;
- la chronologie du tir en 7 temps ;
- le langage corporel avec une arme ;
- les changements de chargeurs ;
- le tir de nuit.

6 h 15 mn.

 

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

AIT3.

Incidents de tir, entretien, déplacements et mouvements :
- le démontage complémentaire ;
- les règles d\'entretien ;
- le réglage de l\'arme, point moyen et H + L ;
- la résolution des incidents de tir - apprentissage ;
- la résolution des incidents de tir - exercice et test ;
- les déplacements-les mouvements.

Révisions.

Attribution du certificat d\'aptitude au tir (CATi) FAMAS (contrôle continu au fur et à mesure des cours).

7 h 45 mn.


2.1.2. Le module Bravo.

Tir de 25 à 200 m (14 h 40 mn).

2.1.2.1. Les tirs initiaux.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

Accoutumance et réglage :
- tir d\'accoutumance - pression dirigée (10 cartouches) ;
- tir de réglage à 25 m (9 cartouches) ;
- tir de confirmation de réglage à 100 m (5 cartouches). 

1 h 30 mn.

 

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

Les tirs à 100 m :
- tir en position couché bipied à 100 m sur SC2, groupement (6 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 100 m sur SC2, groupement (6 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 100 m sur SC2, groupement (3 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 100 m sur SC2, groupement. Test seuil (3 cartouches) ;                                   
- tir en position couché bipied à 100 m sur SC2, valorisation 1er impact (3 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 100 m sur SC2, valorisation 1er impact (3 cartouches).

2 h 40 mn.

 

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

 

 

Les tirs à 200 m :
- tir en position couché bipied à 200 m sur SC2, groupement (6 cartouches) ;                         
- tir en position couché bipied à 200 m sur SC2, groupement (6 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 200 m sur SC2, groupement (3 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 200 m sur SC2, groupement. Test seuil (3 cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 200 m sur SC2, valorisation 1er impact (4  cartouches) ;
- tir en position couché bipied à 200 m sur SC2, valorisation 1er impact (4 cartouches).

2 heures.


2.1.2.2. Les tirs à distance réduite (25 m).

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

- tir en position couché à 25 m sur SC2 réduite 100 m (5 cartouches) ;
- tir en position un genou à 25 m sur SC2 réduite 100 m (5 cartouches) ;
- tir en position accroupie à 25 m sur SC2 réduite 100 m (5 cartouches) ;                                 
- tir en position 2 genoux à 25 m sur SC2 réduite 100 m (5 cartouches) ;
- tir en position assise à 25 m sur SC2 réduite 100 m (5 cartouches) ;
- tir en position debout à 25 m sur SC2 réduite 100 m (5 cartouches).                       

2 heures.

2.1.2.3. Les tirs à distance réelle au coup par coup.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

 

 

 

- tir en position debout sur SC2 basculante à 25 m (5 cartouches) ; 
- tir en position debout sur SC2 basculante à 50 m (5 cartouches) ;
- tir en positions intermédiaires sur SC2 basculante à 75 m (9 cartouches) ;
- tir en position couché sur SC2 basculante à 100 m (5 cartouches) ;
- tir en position couché avec appui sur SC2 basculante à 200 m (5 cartouches) ;
- tir en position debout sur cibles multiples SC2 basculantes à 25 m (6 cartouches).

2 h 30 mn.

2.1.2.4. Les tirs à distance réelle au coup par coup rapide (doublette).

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

 

- apprentissage de la doublette à vide ;
- tir en doublette debout sur SC2 fixe à 25 m (6 cartouches) ;
- tir réflexe en doublette sur SC2 basculante de 25 à 100 m (36 cartouches).

1 h 30 mn.

2.1.2.5. Les tirs à distance réelle épreuve de qualification.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

 

- tir d\'entraînement à l\'épreuve de qualification de 25 à 200 m (12 cartouches) ;
- épreuve de qualification de 25 à 200 m (12 cartouches).

2 h 30 mn.

2.1.3. Le module Delta TTA tir de nuit.

Tir avec éclairement de la zone d\'objectifs (2 heures).

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

 

- drill et manipulations de nuit ;
- tir avec éclairement de la zone d\'objectifs (10 cartouches).

2 heures.

2.2. La défense nucléaire, biologique et chimique.

Objectif : initier le réserviste aux dangers nucléaire, biologique et chimique.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

- la présentation du danger chimique et du matériel individuel de protection ;
- la présentation du danger nucléaire et la protection individuelle ;
- la sensibilisation au risque biologique ;
- le réglage et le port de l\'appareil normal de protection (ANP).

3 heures.

2.3. Les transmissions.

Objectif : apprendre l\'utilisation d\'un moyen radio.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

TRS1.

- les postes en service dans l\'unité ;
- la procédure en radiotéléphonie.                                         

2 heures.

2.4. Le génie.

Objectif : être sensibilisé au danger des mines.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

GEN1.

Les généralités sur les mines.

1 heure.

2.5. La maîtrise des actes réflexes et élémentaires du combattant.

Objectif : connaître les trois actes élémentaires du combattant (se déplacer, se poster et utiliser son arme), de jour et de nuit, au sein du trinôme et apprendre à vivre sur le terrain pendant au moins 36 heures. Le scénario mis en œuvre pour dispenser ces fondamentaux, doit systématiquement replacer l\'action dans le cadre des missions communes de l\'armée de terre du niveau du groupe PROTERRE et de l\'environnement normal du combattant, qui peut être aussi bien en zone urbanisée qu\'en terrain ouvert.


 

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

IMF2
et IMF2 bis.

IMF3.

Les actes réflexes et élémentaires du combattant de jour et de nuit au sein du trinôme : s\'orienter, observer, progresser, se protéger, se camoufler, apprécier la distance, tirer et lancer une grenade (recoupement avec la sous-composante IST-C), désigner un objectif, communiquer, rendre compte, garder la liaison au sein du trinôme.

Les actes élémentaires du combattant : se déplacer, se poster, utiliser ses armes.

La vie en campagne : équipement du combattant, installation sur le terrain, montage d\'un bivouac, vie en bivouac (mesures d\'hygiène, feu et alimentation).

24 heures.

2.6. La prévention et les secours civiques de niveau 1.

Objectif : apprendre aux réservistes les gestes de premiers secours et obtenir le certificat de citoyen de sécurité civile « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC 1), sous réserve d\'avoir obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20 au contrôle de connaissances.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

- la protection ;
- l\'alerte ;
- la victime s\'étouffe ;
- la victime saigne abondamment ;
- la victime est inconsciente ;
- la victime ne respire pas ;
- la victime se plaint d\'un malaise ;
- la victime se plaint après un traumatisme ;
- l\'utilisation du défibrillateur semi automatique.

La synthèse et l\'évaluation.

12 heures.

3. Composante C.

ÉDUCATION ET ENTRAÎNEMENT PHYSIQUES, MILITAIRES ET SPORTIFS.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

8 heures.

Objectif : susciter le goût de l\'effort, améliorer progressivement la condition physique générale en privilégiant le développement de l\'endurance organique et d\'aptitudes physiques spécifiques.


3.1. Entraînement par la course.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

Course 1001.

Entraînement d\'adaptation par alternance de phases d\'effort (course) et de contre effort (marche).

Travail de course adaptable au niveau moyen du groupe qui renseigne sur la valeur individuelle.

2 heures.

3.2. Parcours d'obstacles.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

Parcours d\'obstacles 2402.

Étude d\'obstacles et techniques de franchissement (à programmer en milieu de 1re semaine).

2 heures.

Parcours d\'obstacles 2403.

Étude d\'obstacles et déroulé individuel (à programmer en milieu de 2e semaine).

2 heures.

3.3. Méthode naturelle.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

Méthode naturelle 2702.

Travail foncier à dominante renforcement musculaire (à programmer en fin de 1re semaine), réalisé par alternance de courses et d\'exercices.

2 heures.

4. Composante F.

ENVIRONNEMENT DE LA FORMATION.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

12 heures.

4.1. L'ordre serré.

Objectif : apprendre à chacun à se déplacer dans un groupe et à s\'aligner avec des distances précises, à faire face à une direction perpendiculaire à gauche ou à droite ou opposée à la direction initiale, à marcher au pas cadencé et à s\'arrêter, à changer de direction et à marquer le pas au commandement, apprendre les deux mouvements de base de l\'école du soldat et de l\'ordre serré avec arme.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

 

 

L\'école du soldat :
- le garde-à-vous, le repos et le salut ;
- le pas cadencé, s\'arrêter ;
- le quart de tour, le demi-tour ;
- le rassemblement, les alignements ;
- les différents pas, le changement de pas ;
- mouvements avec armes, le portez-armes ;
- mouvements avec armes, le présentez-armes.

4 heures.

4.2. Les formalités administratives.

RÉFÉRENCE RECUEIL PÉDAGOGIQUE.

INFORMATION OU INSTRUCTION DISPENSÉE.

NOMBRE D\'HEURES.

  

 

- accueil ;
- habillement ;
- formalités administratives ;
- réintégrations ;
- évaluation.

8 heures.

Annexe IV. Documentation à utiliser pour la conduite de l'instruction.

1. Documents généraux réglementaires.

RÉFÉRENCE.

TITRE.

TTA 101 bis.

Instruction sur la formation militaire générale 1997.

TTA 102.

Règlement du service intérieur 1978.

TTA 103.

Règlement de service de garnison 1974.

TTA 104.

Règlement de l\'ordre serré et des prises d\'armes 1991.

TTA 105.

Règlement du service en campagne 1971.

TTA 107.

Carnet de chants 1985.

TTA 116/1.

Mémento des mesures de sécurité applicables dans l\'armée de terre 1990.

TTA 119/1.

Notice sur la prévention et la lutte contre l\'incendie (tome 1) 1986.

TTA 122.

L\'action du commandement dans la maîtrise du stress 1993.

TTA 140.

Formation toutes armes (en cours de refonte) 1989.

TTA 150.

Manuel du cadre de contact 2010.

TTA 166.

Manuel à l\'usage des forces employées outre-mer 1980.

TTA 190.

Manuel de secourisme (1982).

TTA 193.

Manuel de pédagogie militaire.

TTA 203.

Manuel d\'instruction du tir aux armes légères (édition 2010).

TTA 207.

Règlement de sécurité au tir (édition 2010).

TTA 601.

Manuel de défense NBC (tome 1) 1995.

TTA 621/1.

Instruction sur la défense NBC (planches) (1985).

TTA 627.

Fiches d\'instruction sur la défense NBC 1979.

TTA 628.

Mémento de défense NBC 1993.

TTA 704.

Règlement sur les opérations de déminage 1991.

TTA 925

Manuel du droit des conflits armés.

INF 301/3.

Instruction générale sur le tir de l\'infanterie : le tir au fusil MAS 5,56 (1984).

INF 401/3.

Règlement sur l\'armement de l\'infanterie : le fusil MAS 5,56 mm (1984).

INF 512.

Règlement d\'instruction au FAMAS 5,56 (1984).

INF 529.

Notice sur le simulateur SITTAL.

2. Divers.

  • code de la défense (statut général des militaires et règlement), sur  le site www.legifrance.gouv.fr. ;

  • lettre n° 127/DEF/EMAT/PRH/SC du 9 février 2007 (1) : conduite de la formation initiale dans l\'armée de terre ;

  • code de la formation initiale [lettre n° 557/DEF/EMAT/PRH/PP du 31 juillet 2007 (1)] ;

  • l\'exercice du commandement dans l\'armée de terre - septembre 2003 ;

  • directive sur les traditions et le cérémonial - juillet 2001 ;

  • directive relative à la formation militaire générale - mars 2001 ;

  • directive relative aux comportements dans l\'armée de terre - mars 2000 ;

  • l\'exercice du métier des armes dans l\'armée de terre : fondements et principes - janvier 1999 ;

  • guide à l\'usage des cadres de contact édition 2010 (site DRHAT/SDFE) ;

  • directive pour la mise en place de l\'instruction sur le tir de combat dans l\'armée de terre, approuvée le 30 mai 2007 sous le n° 553/DEF/EMAT/BPO/ICE/32 (1) ;

  • notice d\'instruction  sur le tir de combat à l\'usage des instructeurs IST-C n° 3244/DEF/RH-AT/SDFE/EI/DEP/SEC du 5 mai 2010 (1) ;

  • instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l\'armée de terre ;

  • directive E2PMS pour les cadres non spécialisés n° 1441/CoFAT/DES/BLS/E2PMS du 8 février 2006 (1) ;

  • guide national de référence pour la formation aux premiers secours, ministère de l\'intérieur, direction de la défense et de la sécurité civile, édition janvier 2007 (site CISAT) ;

  • manuel sur le droit de la guerre pour les forces armées (Frédéric de Mulinen, CICR,1989) ;

  • droit de la guerre (CICR 1991) ;

  • notice sur la pédagogie audiovisuelle dans l\'armée de terre ;

  • documentation de la délégation à l\'information et à la communication de la défense (DICoD) ;

  • directive pour l\'instruction sur les mines, les pièges et autres dispositifs [lettre n° 30/DEF/EMAT/BPO/EMP/65/-- du 4 février 1997 (1)] ;

  • recueil de savoir-faire crises (CoFAT, juillet 1993) ;

  • concept d\'emploi des unités PROTERRE (2009) approuvé le 27 mars 2009 sous le n° 464/DEF/EMAT/B.EMP./ES.11 ;

  • actes élémentaires fondamentaux des petites unités, métier ou Proterre, agissant dans le cadre des MICAT en ZUB n° 386/CPF/CCP du 3 juillet 2008 ;

  • instruction interarmées n° D-11-000363/DEF/EMA/EMP.1/NP du 8 mars 2011 (1) sur les mesures de sécurité à appliquer à l\'instruction et à l\'entraînement lors de l\'exécution des tirs techniques et tactiques.

Notes

    n.i. BO.1