> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « administration-finances » ; bureau « administration de l'alimentation »

CIRCULAIRE N° 147/DEF/DCCM/ADM/ALIM fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er avril 2005.

Abrogé le 28 juin 2005 par : CIRCULAIRE N° 195/DEF/DCCM/ADM/ALIM fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2005. Du 31 mars 2005
 NOR D E F B 0 5 5 0 6 0 8 C

Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 101/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 06 janvier 2005 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2005. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  714-0.1.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 2530.

La présente circulaire fixe, en annexe, les prix officiels des denrées délivrées par les services du commissariat applicables à compter du 1er avril 2005.

L'indemnité forfaitaire allouée au personnel admis au régime des vivres payés (art. 47 de l'arrêté du 4 décembre 1946 et art. 32 de l'instruction du 4 décembre 1946) est fixée à 3,20 euros pour le personnel administré par une unité en France continentale et à 3,79 euros pour le personnel affecté en Corse.

La circulaire 101 /DEF/DCCM/ADM/ALIM du 06 janvier 2005 , fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2005, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

Pierre-Marie ARRECKX.

Annexe

Annexe. Prix officiels des denrées à compter du 1er avril 2005.

Denrée.

Unité.

Prix officiel en euros.

Farine.

kg

0,36

Pain.

kg

1,05

Pain de guerre (1).

kg

0,79

Vin rouge.

l

0,79

Bœuf frais (1).

kg

4,72

Bœuf congelé.

kg

3,82

Mouton frais (1).

kg

5,44

Huile.

kg1,04

Huile.

l

0,96

Haricots secs.

kg

1,09

Lentilles.

kg

0,89

Riz.

kg

0,74

Café vert.

kg

2,60

Café torréfié (1).

kg

2,16

Sucre.

kg

1,22

Poivre.

kg

2,80

Sel.

kg

0,53

Vinaigre.

l

0,33

(1) Les prix moyens de ces denrées sont déterminés au moyen de coefficients forfaitaires donnés à l'annexe I de l' arrêté du 04 décembre 1946 [réf. a)], appliqués respectivement au pain frais, au bœuf frais, au mouton et au café vert.