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ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »
NOR D E F B 0 3 5 1 8 0 6 J
INSTRUCTION N° 437/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 (BOC, p. 4229) relative à l'habillement des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale.
Du 30 juillet 2003NOR D E F B 0 3 5 1 8 0 6 J
L' instruction 341 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 06 juin 2002 est modifiée comme suit :
Ajouter à l'annexe II tableaux A et B la ligne suivante :
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | ||
|---|---|---|---|---|---|
Initiale. | Ultérieure. | Complément. | |||
8455 91 002 7516 | Écusson manche gendarme marine. | NB | 2 | ||
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-directeur « logistique »,
Hubert SCIORELLA.