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ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »
NOR D E F B 0 4 5 3 0 6 0 J
INSTRUCTION N° 498/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 6 juin 2002 (BOC, p. 4229) relative à l'habillement des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale.
Du 07 décembre 2004NOR D E F B 0 4 5 3 0 6 0 J
L' instruction 341 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 06 juin 2002 est modifiée comme suit :
Remplacer l'annexes II, tableau A par la nouvelle annexe II, tableau A ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général, sous-directeur logistique,
Hubert SCIORELLA.