AUTRE à la décision n° 0-13076-2011/DEF/EMM/ROJ du 21 juin 2011 fixant les mesures d'organisation consécutives à la fermeture de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.
Du 12 septembre 2011NOR D E F B 1 1 5 1 2 2 7 Z
La décision n° 0-13076-2011/DEF/EMM/ROJ du 21 juin 2011 est modifée comme suit :
1. Au cinquième alinéa.
Au lieu de :
« En conséquence, le deuxième alinéa du point 2. de l\'instruction n° 31/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005, modifiée est remplacé par les dispositions suivantes : » ;
Lire :
« En conséquence, le troisième alinéa du point 2. de l\'instruction n° 31/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 modifiée, est remplacé par les dispositions suivantes : ».
2. Au septième alinéa.
Au lieu de :
« Le sixième alinéa du point 2. de la décision n° 0-33166-2010 du 6 juillet 2010 modifiée, est remplacé par les dispositions suivantes : » ;
Lire :
« Le septième alinéa du point 2. de la décision n° 0-33166-2010 du 6 juillet 2010 modifiée, est remplacé par les dispositions suivantes : ».