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ETAT-MAJOR DE LA MARINE :
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »
NOR D E F B 0 5 5 0 5 1 2 J
INSTRUCTION N° 205/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.
Du 14 mars 2005NOR D E F B 0 5 5 0 5 1 2 J
L' instruction 538 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 est modifiée comme suit :
Annexe II.
Dans le tableau.
Remplacer la ligne suivante :
8410 14 372 5302 | Veste bleue PFM galonnée | NB | 2 | 2 |
Par :
8410 14 372 5302 | Veste bleue PFM galonnée | NB | 1 | 1 |
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le commissaire général,
sous-direction logistique,
Hubert SCIORELLA.