AUTRE N° 8514/DEF/DCMAT/SDA/RM modifiant le protocole n° 04.030.00 du 13 mai 2004 (BOC, p. 3171) relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre et l'armée de l'air assurent réciproquement le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains de leurs matériels.
Du 31 mars 2005NOR D E F T 0 5 0 0 6 2 2 X
Le protocole 04.030.00 du 13 mai 2004 est modifié comme suit :
1. Dans l'entre-deux barres.
Pièces jointes.
Au lieu de :
« Trente-trois annexes et quarante-trois appendices »,
Lire :
« Trente-deux annexes et quarante-neuf appendices. »
2. Dans le sommaire. Annexes.
2.1. Au lieu de :
2.1.1. Contenu
« XI. Participation de l'armée de l'air à la métrologie des bancs de test de l'armée de terre ».
Lire :
« XI. Participation de l'armée de l'air à la métrologie électronique des moyens de mesure de l'armée de terre.
Appendice XI.A. Métrologie des bancs de test de radionavigation.
Appendice XI.A.A. Étiquetage des appareils de mesure.
Appendice XI.B. Métrologie des appareils de mesure de l'armée de terre des forces françaises de Djibouti et du centre interarmée de réparation des munitions MISTRAL de Salbris.
Appendice XI.C. Raccordement des étalons de métrologie de l'armée de terre.
Appendice XI.C.A. Appareils de mesure de l'armée de terre dont le raccordement est assuré par l'ARAA 624 d'Ambérieu.
Appendice XI.C.B. Fiche qualité métrologie.
Appendice XI.C.C. Constat de vérification.
Appendice XI.C.D. Certificat d'étalonnage.
Appendice XI.D. Métrologie des appareils de mesure des unités de la région terre Nord-Est.
Appendice XI.D.A. Sites de regroupement.
Appendice XI.D.B. Moyens nécessaires à l'équipe mobile. »
2.1.2. Contenu
« XVII. Participation de l'armée de l'air à la métrologie des appareils de mesure de l'armée de terre des forces françaises de Djibouti et du centre interarmées de réparation des munitions MISTRAL de Salbris »,
Lire :
« Disponible. »
2.1.3. Contenu
« XXXI. Participation de l'armée de l'air au raccordement des étalons de métrologie de l'armée de terre dans les domaines électrique et fréquentiel.
Appendice XXXI.A. Appareils de mesure de l'armée de terre dont la métrologie est assurée par l'atelier de réparation de l'armée de l'air 624 d'Ambérieu.
Appendice XXXI.B. Étiquetage des appareils de mesure.
Appendice XXXI.C. Fiche qualité métrologie.
Appendice XXXI.D. Constat de vérification.
Appendice XXXI.E. Certificat d'étalonnage »,
Lire :
« XXXI. Participation de l'armée de terre au soutien logistique des stations autonomes du segment terrestre SYRACUSE de l'armée de l'air et à l'instruction du personnel du groupe de télécommunications 10.801 de Metz mettant en œuvre ces matériels et participant à leur maintenance. »
2.1.4. Contenu
« XXXII. Participation de l'armée de terre au soutien logistique des stations autonomes du segment terrestre SYRACUSE de l'armée de l'air et à l'instruction du personnel du groupe de télécommunications 10.801 de Metz mettant en œuvre ces matériels et participant à leur maintenance »,
Lire :
« XXXII. Participation des organismes du matériel de l'armée de terre au soutien logistique des illuminateurs laser de l'armée de l'air.
Appendice XXXII.A. Liste des matériels techniques spécifiques à soutenir. »
2.2. Supprimer :
« XXXIII. Participation des organismes du matériel de l'armée de terre au soutien logistique des illuminateurs laser de l'armée de l'air.
Appendice XXXIII.A. Liste des matériels techniques spécifiques à soutenir. »
3. Annexes.
3.1. Remplacer l'annexe IV par la nouvelle annexe IV jointe.
3.2. Annexe VIII.
Au point 2.
Après le sixième tiret, insérer le tiret suivant :
« — les ensembles GPS/GLS ; »
3.3. Remplacer l'annexe XI par la nouvelle annexe XI et ses onze appendices.
3.4. Remplacer l'annexe XVII par la nouvelle annexe XVII.
3.5. Annexe XXVIII.
Au point 3.
Au premier alinéa.
Au lieu de : « ... (bases de Mont-de-Marsan et de Metz) », Lire : « ... (bases de Mont-de-Marsan, Metz, Toulouse, Cazeaux et Orange) ».
3.6. Remplacer l'annexe XXXI et ses cinq appendices par la nouvelle annexe XXXI.
3.7. Remplacer l'annexe XXXII par la nouvelle annexe XXXII et son appendice.
3.8. Supprimer l'annexe XXXIII et son appendice.
Le général, directeur central du matériel de l'armée de terre,
Michel BARTHELEMY.
Le général, directeur central du matériel de l'armée de l'air,
Georges HOUZE.
Annexes
Annexe IV. Règlement, procédure financière.
1 « Prise en charge » ou certificat du « service fait ».
Après réparation des matériels, les factures sont adressées à la formation de regroupement (annexe II, point 1.3) qui certifie le « service fait » et les achemine vers l'organisme liquidateur.
Pour la DCMAA : DCMAA/SDA/BGF.
Pour la DCMAT : DCMAT/SDA/BFP.
2 Règlements financiers.
Les règlements financiers des prestations s'effectuent en application des dispositions générales des articles 6 et 7 du présent protocole.
En cas de réparation de matériels existants ou de prélèvements sur stock, les titres d'imputation et de rétablissement des annexes qui suivent sont récapitulés dans les tableaux ci-dessous (les chapitres articles sont désignés directement par les services compétents).
2.1 Fournitures.
DCMAT. Titre V. | DCMAA. Titre V. | Direction des systèmes d'armes (DSA). Titre V. |
|---|---|---|
Annexes V, VI, VII, XI, XVI, XVIII, XXIII, XXIV, XXVI, XXVII, XXVIII. | Annexes VIII, IX, X, XII, XIII. | |
Direction des systèmes d'armes (DSA). Titre V. | Annexes XXII. | Annexes XXXI. |
2.2 Participation au fonctionnement, aux frais de conditionnement et aux frais de déplacements.
DCMAT. Titre III. | DCMAA. Titre III. | DSA. Titre III. |
Annexes V, VI, VII, X, XI, XII, XIII, XIV, XVI, XVIII, XIX, XXIV, XXV, XXVI, XXVII, XXVIII. | Annexes VIII, IX. |
2.3 Transport.
DCMAT. Titre III. | DCMAA. Titre III. |
Annexes XXV, XXVI, XXVII. |
Annexe XI. Participation de l'armée de l'air à la métrologie électronique des moyens de mesure de l'armée de terre.
1 Objet et champ d'application.
La présente annexe a pour objet de définir les modalités de participation de l'armée de l'air à la métrologie des appareils de mesure électronique (AMEE) de l'armée de terre.
Sont concernées les prestations suivantes :
la métrologie des bancs de test de radionavigation (appendice XI.A) ;
la métrologie des AMEE des forces françaises de Djibouti (FFDJ) et du centre interarmées de réparation des munitions MISTRAL de Salbris (appendice XI.B) ;
le raccordement des étalons de métrologie de l'armée de terre (appendice XI.C) ;
la métrologie des AMEE des unités de la région terre Nord-Est (appendice XI.D).
2 Modalités d'exécution.
Les prestations objet de cette annexe sont exécutées conformément aux dispositions générales et à l'annexe II du présent protocole.
Les modalités particulières sont précisées dans les appendices XI.A à XI.D.
3 Gestion.
En raison des différentes gestions des matériels entre les deux armées, les appareils de mesure appartenant à l'armée de terre ne seront pas connus du système de gestion des matériels de l'armée de l'air au cours de leur séjour à l'ARAA 624 d'Ambérieu.
4 Règlement des prestations.
Les codes du chapitre d'imputation « terre » et du rétablissement de crédit « air » sont donnés en annexe IV du présent protocole.
Appendice XI.A. Métrologie des bancs de test de radionavigation.
1 Nature des prestations.
Contenu
Le soutien assuré par l'armée de l'air comprend les prestations suivantes :
la métrologie des générateurs de signaux des bancs AD 260 A, BB 177 A, BB 31 A, BB 39 C, BRMI 1 C, BRSX 6 A, BRTN 37 A, BRTX 64 A, GS 241 A, PBN 4124 et SI 35 B ;
la réparation des générateurs de signaux et bancs AD 260 A, BB 39 C, BRTX 64 A, GS 241 A, PBN 4124 et SI 35 B ;
la fourniture des rechanges nécessaires à l'entretien NTI 1 et 2 de ces matériels.
Contenu
Le contrôle au sens GAM T 15 assuré par l'armée de l'air comprend :
l'étalonnage ou la vérification ;
l'ajustage lorsque celui-ci est nécessaire ;
l'échange des composants lorsque le cas est prévu par le constructeur (cas des résistances adaptables) ;
la déclaration d'indisponibilité (sans dérogation) lorsque l'appareil n'est pas dans les spécifications du constructeur (l'appareil n'est pas réparé).
Contenu
Les étalons de métrologie des domaines électriques et fréquentiels de l'armée de terre et certains appareils de mesure de ses unités outre-mer sont périodiquement présentés en métrologie par le détachement de Nouâtre à l'atelier de réparation de l'armée de l'air (ARAA) 624 d'Ambérieu afin d'être vérifiés (avec ajustage si nécessaire) et étalonnés au sens du vocabulaire international de métrologie repris par les normes ISO et AFNOR. Toute réparation ou échange de composants défectueux est exclue, sauf cas exceptionnels examinés au cas par cas. Cette prestation s'applique aux collections indiquées en appendice XI.C.A.
2 Modalités.
2.1 Calendrier des prestations.
Contenu
Les prévisions de métrologie sont établies selon le calendrier de l'annexe II.
L'état précisera les quantités de matériels à traiter, leurs lieux d'implantation ainsi que les adresses télégraphiques correspondantes à la désignation des bases aériennes de rattachement souhaitées.
Contenu
Trois mois avant la venue de l'équipe mobile sur le site de Djibouti, les unités stationnées devront faire parvenir à l'ARAA 624 d'Ambérieu les listes de matériels devant subir une prestation métrologique.
En retour, l'ARAA 624 d'Ambérieu indiquera les prestations acceptées.
Les prévisions de contrôle sont établies selon le calendrier de l'annexe II. L'état précisera les quantités de matériel à traiter, leurs lieux d'implantation ainsi que leurs adresses télégraphiques.
Contenu
Au début du deuxième semestre de l'année N, l'ARAA 624 d'Ambérieu proposera à l'armée de terre le calendrier prévisionnel de présentation, pour l'année N + 1, des appareils de mesure sur les sites de regroupement. L'approbation du calendrier proposé par l'ARAA 624 d'Ambérieu, est formalisé par un courrier vers la division métrologie d'Ambérieu constituant un contrat liant les deux parties.
Dans la mesure du possible, le correspondant de l'armée de terre avertira l'ARAA 624 d'Ambérieu de l'absence d'une unité.
2.2 Approvisionnement des rechanges.
Les procédures d'approvisionnement dans les organismes de l'armée de l'air sont définies en annexe II du présent protocole.
2.3 Suivi des prestations.
Les appareils indisponibles seront rendus au détenteur en l'état par mise en réparation selon les errements qui leur sont propres.
Il n'est pas fourni de certificat d'étalonnage pour ce cas, mais après contrôle, il est apposé sur chaque appareil une étiquette selon le modèle indiqué en appendice XI.A.A.
2.2 Suivi des prestations.
Les appareils indisponibles seront rendus au détenteur en l'état pour mise en réparation selon les errements qui leur sont propres.
Il n'est pas fourni de certificat d'étalonnage pour ce cas, mais après contrôle, il est apposé sur chaque appareil une étiquette selon le modèle indiqué en appendice XI.A.A.
2.1 Périodicité.
La périodicité de présentation est d'un an pour les collections d'appareils de mesure électrique et électronique des unités mobiles de métrologie (UMM), des centres secondaires fixes de contrôle (CSFC), du centre principal de contrôle (CPC), de l'atelier mesure et instrumentation (AMI), de l'atelier DIADEME (AD).
2.2 Calendrier des prestations.
Au cours du dernier trimestre de chaque année N, l'armée de l'air proposera à l'armée de terre le calendrier de présentation de l'année N + 1 des appareils de mesure à l'ARAA 624 d'Ambérieu. L'approbation du calendrier proposé par l'ARAA 624 d'Ambérieu est formalisé par un courrier vers la cellule de coordination technique (CCT) de la division de métrologie constituant ainsi un contrat à respecter par les deux parties. De plus, deux semaines avant le convoyage des appareils de mesure à Ambérieu une liste prévisionnelle des appareils à traiter est adressée au CCT.
2.3 Suivi technique.
Le matériel est présenté à l'ARAA 624 d'Ambérieu accompagné de sa fiche de vie (formulaire MAT 1013). À l'issue des actions de métrologie, chaque appareil est restitué avec une étiquette selon le modèle indiqué à l'appendice XI.A.A, une fiche de qualité métrologique [FQM (appendice XI.C.B)] permettant à l'utilisateur d'officialiser toutes les réclamations et selon le cas d'un constat de vérification (appendice XI.C.C) ou d'un certificat d'étalonnage (appendice XI.C.D) et d'un relevé de mesures.
2.4 Transport.
Le DETMAT de Nouâtre centralise les appareils de mesure à étalonner par l'ARAA 624 d'Ambérieu. Le transport aller et retour entre le détachement de Nouâtre et l'ARAA 624 d'Ambérieu est assuré par l'armée de terre.
2.2 Suivi technique.
Les documents suivants sont fournis :
des certificats d'étalonnage ;
des constats de vérification pour les appareils indisponibles.
En outre, il est apposé sur chaque appareil une étiquette selon le modèle indiqué en appendice XI.A.A.
Un compte rendu global de fin de campagne est diffusé à chaque site.
2.3 Transport.
Les unités bénéficiaires de l'armée de terre assureront l'acheminement de leurs appareils vers les centres de regroupement dans le respect du calendrier préétabli.
2.4 Dispositions particulières.
Afin de permettre l'intervention de l'équipe mobile dans de bonnes conditions, les moyens généraux et techniques objet de l'appendice XI.D.B pourront être mis à sa disposition.
Un correspondant de l'armée de terre, dont l'identité et les coordonnées seront communiquées préalablement à chaque intervention, sera chargé, après confirmation du besoin de l'ARAA 624 d'Ambérieu, de s'assurer de leur disponibilité. Il sera rendu compte par les deux parties de tout problème rencontré dans le bon déroulement de chaque mission.
Appendice XI.A.A. Étiquetage des appareils de mesure.
1 Étiquette apposée sur les appareils vérifiés ou étalonnés.
L'ARAA d'Ambérieu apposera sur chaque appareil une étiquette portant le sigle « ARAA 624 », indiquant :
la date d'intervention ;
le type d'intervention effectuée ;
le nom de l'opérateur ;
la date de la prochaine vérification.
2 Étiquette apposée sur tout appareil de mesure défectueux lors d'un étalonnage ou d'une vérification.
Figure 1. Étiquette.
 |
Appendice XI.B. Métrologie des appareils de mesure de l'armée de terre des forces françaises de Djibouti et du centre interarmée de réparation des munitions mistral de Salbris.
Appendice XI. C. Raccordement des étalons de métrologie de l'armée de terre.
Appendice XI.C.A. Appareils de mesure de l'armée de terre dont le raccordement est assuré par l'ARAA 624 Ambérieu.
No | EMAT. | Désignation. | Marque - référence. |
|---|---|---|---|
1 | NC | Affaiblisseur fixe. | WEINSCHEL 44 - 1 dB à 60 dB. |
2 | NC | Amplificateur de tension. | FLUKE 5205 A. |
3 | NC | Analyseur scalaire. | AGILENT TECHNOLOGIES 8713 C. |
4 | NC | Banc de mesure de puissance. | WEINSCHEL 1807. |
5 | NC | Banc pour milliwattmètres. | WEINSCHEL 1870. |
6 | NC | Boîte d'inductances à décades. | GENERAL RADIO 1491 G. |
7 | NC | Boîte de capacités à décades. | GENERAL RADIO 1413. |
8 | NC | Calibrateur de milliwattmètres. | AGILENT TECHNOLOGIES 11683 A. |
9 | NC | Calibrateur de multimètres. | DATRON 4708 + ampli. |
10 | NC | Calibrateur de multimètres. | FLUKE 5720 A + ampli. |
11 | NC | Pont de mesure RLC. | FLUKE PM 6304. |
12 | NC | Sonde milliwattmètre HF. | AGILENT TECHNOLOGIES 8482 A. |
13 | NC | Sonde milliwattmètre HF. | AGILENT TECHNOLOGIES 8484 A. |
14 | U 123-06 | Distorsiomètre. | AGILENT TECHNOLOGIES 8903 A. |
15 | U 125-06 | Analyseur BF synthétisé. | AGILENT TECHNOLOGIES 8903 A ou B. |
16 | U 125-07 | Analyseur de modulation. | AGILENT TECHNOLOGIES 8901 A. |
17 | U 125-09 | Distorsiomètre. | BOONTON 1130. |
18 | U 127-04 | Modulomètre. | SAYROSA 252 M. |
19 | U 127-07 | Modulomètre. | AGILENT TECHNOLOGIES 8901 A. |
20 | U 127-08 | Modulomètre. | MARCONI 2305. |
21 | U 127-10 | Récepteur. | AGILENT TECHNOLOGIES 8902 A. |
22 | U 133-02 | Analyseur de modulation. | AGILENT TECHNOLOGIES 53310. |
23 | U 295-05 | Pont de mesure RLC. | AGILENT TECHNOLOGIES 4284 A. |
24 | U 322-08 | Millivoltmètre. | RACAL - DANA 9300 F. |
25 | U 325-09 | Millivoltmètre HF. | ROHDE et SCHWARZ URV 4. |
26 | U 325-10 | Millivoltmètre HF. | ROHDE et SCHWARZ URV 4. |
27 | U 346-11 | Multimètre. | SOLARTON 7081. |
28 | U 387-10 | Milliwattmètre HF. | AGILENT TECHNOLOGIES 436 A. |
29 | U 387-20 | Milliwattmètre HF. | AGILENT TECHNOLOGIES 437 B. |
30 | U 422-08 | Boîte d'atténuateurs HF à décades. | SIEMENS 3D110. |
31 | U 431-07 | Boîte d'atténuateurs HF à décades. | ROHDE et SCHWARZ DPU. |
32 | U 431-09 | Boîte d'atténuateurs HF à décades. | ROHDE et SCHWARZ DPSP. |
33 | U 437-01 | Boîte de résistances HF à décades. | ESI DB 877. |
34 | U 442-03 | Boîte de capacités à décades. | AOLP CD4R. |
35 | U 448-02 | Boîte d'inductances à décades. | DANDRIDGE DI 4. |
36 | U 454-01 | Calibrateur d'oscilloscopes. | BRADLEY 192. |
37 | U 455-06 | Calibrateur de multimètres. | FLUKE 5101 B. |
38 | U 455-15 | Source de tension alternative. | FLUKE 5200 A. |
39 | U 455-18 | Calibrateur de multimètres. | FLUKE 5100 B. |
40 | U 455-19 | Calibrateur d'oscilloscopes. | TEKTRONIX CG 5001. |
41 | U 455-25 | Calibrateur de multimètres. | FLUKE 5700 A. |
42 | U 455-27 | Calibrateur de multifonctions. | FLUKE 5500 A. |
43 | U 459-03 | Multiplicateur d'écart de fréquences. | ADRET 4110 A. |
44 | U 515-06 | Thermohygromètre. | AOIP / ROTRONIC A2. |
45 | U 610-07 | Fréquencemètre universel. | ENERTEC 2712/2. |
46 | U 612-06 | Fréquencemètre. | AGILENT TECHNOLOGIES 53132 A. |
47 | U 613-03 | Fréquencemètre. | DANA 351 D. |
48 | U 613-06 | Fréquencemètre HF. | EIP 575. |
49 | U 623-07 | Multimètre. | CHAUVIN ARNOUX COMPA 2002 B. |
50 | U 624-10 | Multimètre. | FLUKE 8050 A. |
51 | U 625-09 | Multimètre numérique. | FLUKE 8505 A. |
52 | U 625-11 | Multimètre numérique. | FLUKE 8520 A. |
53 | U 625-16 | Multimètre. | AGILENT TECHNOLOGIES 34401. |
54 | U 625-17 | Multimètre numérique. | AGILENT TECHNOLOGIES 3458 A. |
55 | U 699-05 | Générateur HF. | ADRET 7100 D. |
56 | U 750-04 | Source étalon. | ADRET 103 B. |
57 | U 911-10 | Distributeur de fréquence. | RACAL DANA 9478. |
58 | Atténuateur 40 dB. | ||
59 | Atténuateur 30 dB. | ||
60 | Générateur de courant. | WALHALLA 2500. | |
61 | Sonde. | AGILENT TECHNOLOGIES 11722 A. | |
62 | Multimètre. | SOLARTRON 7075. | |
63 | Multimètre. | FLUKE 8506 A. |
Appendice XI.C.B. Fiche qualité métrologie.
(Ce document est évolutif.)
Figure 2. Fiche qualité métrologie.
 |
 |
Appendice XI.C.C. Constat de vérification.
Ce document est évolutif.
Figure 3. Constat de vérification.
 |
Appendice XI.C.D. Certificat d'étalonnage.
(Ce document est évolutif.)
Figure 4. Certificat d'étalonnage.
 |
Appendice XI.D. Métrologie des appareils de mesure des unités de la région terre nord-est.
1 Objet.
La métrologie des appareils de mesure des unités de la région terre Nord-Est est assurée par les équipes mobiles de l'ARAA 624 d'Ambérieu.
Ce contrôle comprend la vérification ou l'étalonnage des matériels au sens du vocabulaire international de métrologie repris par les normes ISO et AFNOR. En principe, sont exclus de la prestation :
l'ajustage lorsque l'appareil est hors tolérances ;
la réparation avec échange de composants.
Les demandes exceptionnelles et particulières seront examinées au cas par cas.
Cette prestation s'applique à tous les appareils de mesure électronique ressortissant au service du matériel de l'armée de terre en région terre Nord-Est de compétence des équipes mobiles de métrologie de l'armée de l'air.
Elle est réalisée sur des sites de regroupement dont la liste figure en appendice XI.D.A. Cette liste indique également les unités rattachées à chaque site de regroupement.
Appendice XI.D.A. Site de regroupement.
Site de regroupement. | Unités rattachées. | Contact. |
|---|---|---|
Autun. | Autun lycée militaire. | 03.85.86.55.53. |
Fourchambault 15e BSMAT. | 821 581 7539. | |
Besançon. | Besançon 6e RMAT. | 821 251 3287. |
Besançon 19e RG. | 821 251 2464. | |
Besançon 7e BTRN. | 821 251 2857. | |
Auxonne 511e RTRN. | 821 212 4785. | |
Belfort 1re RA. | 821 902 5392. | |
Belfort 35re RI. | 03.84.98.43.54. | |
Dijon ERCAT. | ||
Hauteville-lès-Dijon 40e RTRS (DCTEI). | 821 211 2048. | |
Valdahon 13e RG. | 821 253 7527. | |
Valdahon DET 6e RMAT. | ||
Valdahon DET 19e RG. | ||
Valdahon 5e GLCAT. | ||
Douai. | Couvron 1er RAMA. | 821 023 7311. |
Couvron 8er RMAT. | ||
Noyon RMT. | 821 604 8351. | |
Sissonne 33e GPTC. | ||
Sissonne 53e RTRS. | ||
Sissonne EACAT. | ||
Douai 8e RMAT. | ||
Douai 53e RTRS. | ||
Douai 58e RA. | ||
Douai ERCAT. | ||
Arras 601e RCR. | 821 621 9668. | |
Lille 43e RI. | 821 591 2367. | |
Lille 53e RTRS. | ||
Domgermain. | Domgermain 1er RMAT. | 821 544 6760. |
Commercy 8e RA. | 821 553 7291. | |
Toul Écouve 1er RMAT. | 821 544 6753. | |
Toul 516e RT. | 821 544 6760. | |
Semoutiers 61e RA. | 821 521 9348. | |
Donaueschingen. | Donaueschingen 110e RI. | |
Donaueschingen BFA BCS. | 8049 5442 3653. | |
Donaueschingen collège Shuman. | ||
Immendingen 3e RH. | ||
Gresswiller. | Gresswiller 6e RMAT. | 821 674 6659. |
Colmar 152e RI. | 821 681 8704. | |
Illkirch 1er RG et 12e RG. | ||
Strasbourg CE BQG. | ||
Strasbourg EIREL CAO PARTI. | 821 671 3070. | |
Strasbourg 40e RT CTEI 2 + SAI (Bitche compris). | ||
Haguenau. | Haguenau 54e RTRS. | 821 673 8617. |
Haguenau STAT. | 821 673 8671. | |
Bitche 57e RA. | 821 575 3469. | |
Bitche 6e RMAT. | 821 575 3511. | |
Oberhoffen 12e RA. | 821 673 8386. | |
Lunéville. | Lunéville 53e RTRS. | 821 881 8335. |
Épinal 1er RTIR. | 821 881 8335. | |
Épinal 1er RMAT. | ||
Essey-lès-Nancy 4e BAM. | ||
Essey-lès-Nancy 5e GLCAT. | 821 541 2341. | |
Sancy 40e RTRS. | 821 541 1804. | |
Margny. | Margny 6e RHC. | 821 603 3690. |
Compiègne 53e RTRS. | ||
Compiègne école d'état-major. | 821 601 2096. | |
Senlis 41e RTRS. | 821 602 9460. | |
Mourmelon. | Chalons CH 1er BM. | |
Chalons CH 402e RA. | 821 511 2443. | |
Chalons CH 53e RTRS. | 821 511 2025. | |
Châtres ESCAT. | ||
Épernay 13e RG. | ||
Joigny 28e GG. | 821 891 3392. | |
Mailly 5e RG. | ||
Mailly 53e RTRS. | ||
Mailly EACAT. | ||
Mailly GPTC. | 821 101 2894. | |
Marolles ECRS. | ||
Sourdun 2e RH. | ||
Mourmelon 33e GPTC. | 821 512 7170. | |
Mourmelon 5e RG. | ||
Mourmelon 501e et 503e RCC. | 821 512 8233. | |
Mourmelon 53e RTRS. | ||
Mourmelon 8e RMAT. | 821 512 8532. | |
Mourmelon ERCAT. | ||
Suippes 132e BCAT. | 821 513 8524. | |
Suippes 39e GPTC. | ||
Suippes 40e RA. | 821 513 8267. | |
Mutzig. | Mutzig 44e RTRS. | 821 672 6184. |
Phalsbourg. | Phalsbourg 1er RHC. | 821 571 2399. |
Phalsbourg 15e BSMAT. | 821 571 2085. | |
Sarrebourg 1er RI. | ||
Sarrebourg CRE. | ||
Étain. | Étain 3e RHC. | 821 552 8323. |
Charleville-Mézière 3e RG. | ||
Givet CEC. | ||
Thierville 1er et 2e RCH. | 821 551 5883. | |
Woippy. | Châtel STG 1er RMED. | 821 573 6306. |
Commercy 8e RA. | 821 553 7291. | |
Dieuze 13e RDP. | ||
Woippy 1er RMAT. | 821 572 6995. | |
Metz 2e RG. | 821 572 7056. | |
Metz 40e RTRS. | 821 573 4547. | |
Metz DIRMAT RTNE. | 821 572 5439. | |
Metz Frescaty SEA. | ||
Montigny-lès-Metz 4e GEH. | ||
Montigny-lès-Metz 40e RTRS. | ||
Saarbrug 16e BC. | 8049 4717 2178. | |
Thionville 40e RTRS. | 821 576 8250. |
Appendice XI.D.B. Moyens nécessaires à l'équipe mobile.
1 Moyens d'environnement.
Une alimentation électrique 380 V 32 A.
Sous réserve des possibilités de la formation dans laquelle aura lieu l'intervention, les moyens énumérés ci-après pourront être mis à disposition de l'équipe mobile :
un local pour stocker les matériels avant et après leur vérification ;
une liaison téléphonique avec accès au réseau interarmées.
2 Matériels techniques.
Définition en cours.
Annexe XVII.
Annexe XXXI. Participation de l'armée de terre au soutien logistique des stations autonomes du segment terrestre SYRACUSE de l'armée de l'air et à l'instruction du personnel du groupe de télécommunications 10.801 de metz mettant en œuvre ces matériels et participant à
1 Objet.
La présente annexe a pour objet de définir les modalités de participation de l'armée de terre au soutien logistique des stations autonomes du segment SYRACUSE de l'armée de l'air et à l'instruction du personnel du groupe de télécommunications 10.801 de Metz mettant en œuvre ces matériels et participant à leur maintenance.
2 Nature des prestations.
Le soutien assuré par l'armée de terre comprend :
les opérations de réparation NTI 3 ;
l'instruction du personnel de l'armée de l'air mettant en œuvre et participant à la maintenance des stations SYRACUSE ;
un rattachement approvisionnement auprès du DETMAT de Nouâtre et éventuellement sur un théâtre d'opérations auprès d'une unité d'approvisionnement « terre ».
Les prestations logistiques étant du ressort du programme SYRACUSE, aucun financement n'est à prévoir au titre du présent protocole.
3 Champ d'application.
Le soutien assuré par l'armée de terre s'applique aux matériels spécifiques des stations SYRACUSE T, TL et VL-NG.
4 Réparations.
Les procédures de mise en réparation dans les organismes de l'armée de terre sont définies en annexe II du présent protocole.
Les réparations NTI 3 sont effectuées au DETMAT de Nouâtre.
5 Approvisionnement.
Les procédures d'approvisionnement dans les organismes de l'armée de terre sont définies en annexe III du présent protocole.
L'escadron de soutien du ravitaillement technique de la BA 128 de Metz (ESRT 2C.128) est chargé de l'expédition du matériel indisponible au DETMAT de Nouâtre.
6 Financement.
Le financement des prestations logistiques du programme SYRACUSE est défini dans le cadre du protocole DGA/SPOTI - DCMAT/SDT (1), et demeure applicable au cours de sa période de validité.
7 Formation du personnel.
Les stages de maintenance dispensés sur ces matériel par le DETMAT de Nouâtre sont ouverts au personnel du GT 10.801 de Metz.
8 Participation de l'armée de l'air.
Pour assurer la charge, un personnel civil de catégorie B, pris sur les droits budgétaires air, sera mis en place au DETMAT de Nouâtre.
Annexe XXXII. Participation des organismes du matériel de l'armée de terre au soutien logistique des illuminateurs laser de l'armée de l'air.
1 Objet.
La présente annexe a pour objet de définir les modalités de participation des organismes du matériel de l'armée de terre au soutien logistique des illuminateurs laser de l'armée de l'air.
2 Nature des prestations.
Le soutien effectué par l'armée de terre comprend :
la réparation et l'entretien relevant du deuxième niveau technique d'intervention air (NTI 2) ;
la mise en réparation, dans l'industrie, pour les interventions relevant du troisième niveau technique d'intervention (NTI 3).
3 Champ d'application.
Le soutien assuré par l'armée de terre s'applique à l'ensemble des illuminateurs LASER et à leurs matériels associés listés en appendice.
4 Réparations.
Les procédures de mise en réparation dans les organismes de l'armée de terre sont définies en annexe II du présent protocole.
L'acheminement et le retrait de ces matériels sont assurés par les soins de l'armée de l'air via l'ESRT 2C.123 d'Orléans.
Les réparations relevant du niveau NTI 2 air sont effectuées par le détachement de la 12e BSMAT de Neuvy-Pailloux, à Gien.
Les réparations de niveau supérieur (NTI 3) sont effectuées par l'industriel sous la responsabilité de l'armée de terre.
5 Approvisionnement.
Les procédures d'approvisionnement sont définies dans l'annexe II.
6 Règlement des prestations.
Les codes des chapitres d'imputation « air » et du rétablissement des crédits « terre » sont donnés en annexe IV du présent protocole.
7 Suivi technique.
L'ensemble équipe technique et d'instruction spécialisée (EETIS) air-sol de Nancy sera rendu destinataire des comptes rendus de réparation (procès-verbal de contrôle).
Appendice XXXII.A. Liste des matériels techniques spécifiques à soutenir.
Désignation. | Référence. | Code EMAT. | Nomenclature. |
|---|---|---|---|
DHY 307-03 VLTT-1A. | 1050265 | 412701 1 | 1260-14-4827165 |
Valise de balayage gonflage. | 1060742 | S13512 01 | 4931-14-4827172 |
Outillage de téléchargement. | 1060836 | S1381 01 | 7010-14-5173011 |